Fourniture de services de télécommunications - marché à bons de commande
Sèvre Loire Habitat
Fourniture de services de télécommunications - marché à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SFR
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-10 | Avis de marché |
| 2012-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sèvre Loire Habitat
Adresse postale: 34 rue Saint Christophe, CS 32144
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet
Contact
Adresse Internet: http://www.sevreloire-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@sevreloire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 241752525 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221936
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de services de télécommunications - marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Téléphonie fixe et téléphonie mobile - convergence
Brève description: Lot 1: Téléphonie fixe et téléphonie mobile - convergence.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Accès Internet
Brève description: Lot 2: Accès Internet.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Fourniture services telecom
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Déclaration du candidat (DC 2).
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Cogendeau David
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Isatis
Adresse postale: 6 rue des Imprimeurs
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Point de contact: Frédéric Fernandez
Téléphone: +33 251702771 📞
Courrier électronique: frederic.fernandez@isatis.fr 📧
Fax: +33 251703703 📠
Nom: Sevre Loire Habitat
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 241752533 📞
Fax: +33 241752520 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_LljPAVEAtG 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fourniture services telecom
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 133-221936 (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sèvre Loire Habitat
Adresse postale: 34 rue Saint Christophe, CS 32144
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet
Contact
Adresse Internet: http://www.sevreloire-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@sevreloire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 241752525 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221936
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 29 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005. Les offres seront transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au siège social de Sèvre Loire Habitat.
Dématérialisation de la procédure: les dossiers peuvent être retirés et déposés sur le site www.achatpublic.com.
Date d'envoi au BOAMP et au JOUE: le 10.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de services de télécommunications - marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Téléphonie fixe et téléphonie mobile - convergence
Brève description: Lot 1: Téléphonie fixe et téléphonie mobile - convergence.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Accès Internet
Brève description: Lot 2: Accès Internet.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de 3 ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Fourniture services telecom
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC 1).
Déclaration du candidat (DC 2).
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat copie du ou des jugements si le candidat se trouve en situation de redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le type de prestation effectuée, le montant, la date et le Maître d'ouvrage un exposé des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement) et des moyens matériels (équipement technique, outillage) dont dispose le candidat pour l'objet de la consultation un exemplaire certifié conforme de la licence opérateur délivrée par l'ARCEP.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres de Sèvre Loire Habitat.
Paiement: prix révisables, mode paiement virement bancaire, délai maximum de paiement 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Cogendeau David
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Isatis
Adresse postale: 6 rue des Imprimeurs
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Point de contact: Frédéric Fernandez
Téléphone: +33 251702771 📞
Courrier électronique: frederic.fernandez@isatis.fr 📧
Fax: +33 251703703 📠
Nom: Sevre Loire Habitat
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 241752533 📞
Fax: +33 241752520 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_LljPAVEAtG 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fourniture services telecom
Informations complémentaires
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 29 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005. Les offres seront transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au siège social de Sèvre Loire Habitat.
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Dématérialisation de la procédure: les dossiers peuvent être retirés et déposés sur le site www.achatpublic.com.
Date d'envoi au BOAMP et au JOUE: le 10.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 133-221936 (2012-07-10)
Avis d'attribution de marché (2012-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sèvre Loire habitat
Adresse postale: 34 rue Saint Christophe - CS 32144
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367174
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221936
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Sfr
Adresse postale: 42 avenue de Fiedland
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 42 avenue de Friedland
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 Allée de l'ILE Gloriette - BP 24111
Source: OJS 2012/S 223-367174 (2012-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sèvre Loire habitat
Adresse postale: 34 rue Saint Christophe - CS 32144
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367174
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221936
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les marchés sont conclus pour une durée d'un à compter du 1.1.2013. Il sont renouvelables 3 fois par période identique.
Annonce n° 239, BOAMP 133 B du 12.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Sfr
Adresse postale: 42 avenue de Fiedland
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 42 avenue de Friedland
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 Allée de l'ILE Gloriette - BP 24111
Source: OJS 2012/S 223-367174 (2012-11-16)
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