Fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris
Ville de Paris - DEVE
Fourniture de sapins dits "Sapins de Noël" en 2 espèces: picea abies et abies nordmanniana (de 0,60 m à 9,00 m), en 2 lots géographiques distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-30 | Avis de marché |
| 2013-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171285243 📞
Fax: +33 171285259 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-30 📅
Date limite de soumission: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-349918
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements
Brève description: Fourniture de sapins dits "Sapins de Noël" (Picea abies et Abies nordmanniana).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
250 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les 5ème, 6ème, 7ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements
Numéro de référence: 2012V23013390
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de la ville de Paris, 75000 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les prix indiqués sur le détail estimatif (50)
2. La disponibilité des sapins en pépinières, appréciée à partir de la diversité des tailles et des quantités cultivées (25)
3. La qualité des sapins proposés, appréciée à partir de leur aspect général selon le CCTP et leur état sanitaire (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Deve-bcaa
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des espaces verts et de l'environnement - service des affaires juridiques et financières
Point de contact: bureau de l'approvisionnement et des achats; 2ème étage - bureau 2-096
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V23013390
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 212-349918 (2012-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171285243 📞
Fax: +33 171285259 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-30 📅
Date limite de soumission: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-349918
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://m13.paris.fr. Pour chaque lot: - l'appréciation du critère no1 se fera à partir du détail estimatif du lot. Le taux de réponse aux lignes de l'administration listées dans le détail estimatif devra être de 100 %. - l'appréciation des critères no2 et no3 se fera après une visite des pépinières candidates par des représentants de la Ville de Paris habilités par le pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 octobre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sapins dits "Sapins de Noël" en 2 espèces: picea abies et abies nordmanniana (de 0,60 m à 9,00 m), en 2 lots géographiques distincts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements
Brève description: Fourniture de sapins dits "Sapins de Noël" (Picea abies et Abies nordmanniana).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
250 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les 5ème, 6ème, 7ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements
Numéro de référence: 2012V23013390
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de la ville de Paris, 75000 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires; - documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; - imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire, public ou privé.
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Notice de présentation de la société indiquant les effectifs chargés des coupes et de la préparation des sapins et l'importance du personnel d'encadrement, les moyens logistiques et de livraisons, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose ainsi que la surface totale, la surface cultivée et le stock au moment de la réponse.
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Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Une caution personnelle et solidaire peut se substituer à la garantie à première demande, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du (des) marché(s). Prix unitaires, ajustables par rapport au bordereau des prix unitaires du fournisseur, selon les clauses du CCAP du marché. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Avance versée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contrepartie d'une garantie à première demande.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les prix indiqués sur le détail estimatif (50)
2. La disponibilité des sapins en pépinières, appréciée à partir de la diversité des tailles et des quantités cultivées (25)
3. La qualité des sapins proposés, appréciée à partir de leur aspect général selon le CCTP et leur état sanitaire (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Deve-bcaa
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des espaces verts et de l'environnement - service des affaires juridiques et financières
Point de contact: bureau de l'approvisionnement et des achats; 2ème étage - bureau 2-096
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V23013390
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://m13.paris.fr. Pour chaque lot: - l'appréciation du critère no1 se fera à partir du détail estimatif du lot. Le taux de réponse aux lignes de l'administration listées dans le détail estimatif devra être de 100 %. - l'appréciation des critères no2 et no3 se fera après une visite des pépinières candidates par des représentants de la Ville de Paris habilités par le pouvoir adjudicateur.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 octobre 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 212-349918 (2012-10-30)
Avis d'attribution de marché (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270354
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-349918
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-25 📅
Nom: Pepinières Grange
Adresse postale: Domaine du Port
Commune postale: Craintilleux
Code postal: 42210
2️⃣
Nom: Brizard Freres SARL
Adresse postale: 5 rue de Boutot
Commune postale: Beaulieu
Code postal: 21210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2013/S 155-270354 (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270354
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-349918
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Le marché résultant de la présente consultation a été conclu le 7.8.2013. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : DEVE - BCAA, 103 avenue de France - 75639 Paris Cedex 13
Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-25 📅
Nom: Pepinières Grange
Adresse postale: Domaine du Port
Commune postale: Craintilleux
Code postal: 42210
2️⃣
Nom: Brizard Freres SARL
Adresse postale: 5 rue de Boutot
Commune postale: Beaulieu
Code postal: 21210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2013/S 155-270354 (2013-08-07)
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