Fourniture de respirateurs SSPI et USC pour le CHU de Poitiers

Quantité ou étendue

Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur des quantités minimales en application de l'article 77 du code des marchés publics mentionnée ci-dessous:Lot no1 -respirateurs SSPI (Quantité minimale d'engagement sur la période totale du marché, reconduction comprise: 5).Lot no2- respirateurs USC (Quantité minimale d'engagement sur la période totale du marché, reconduction comprise:4).Les quantités ne concernent que l'appareil de base, les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) seront commandées en fonction des besoins.Le marché est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification.Le marché pourra être reconduit deux (2) fois par période de 12 mois selon les modalités décrites au Ccp.La notification du marché est prévue en janvier/février 2013.La procédure est composée de deux lots définis comme suit:Lot no 1: Respirateurs Sspi.Lot no 2: Respirateurs Usc.Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot ou la totalité des lots.

Informations complémentaires

Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.

A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir:

1.la lettre de candidature (DC1 ou forme libre). S'il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.

2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (DC1 ou forme libre):

4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre)

5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre):

A)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

B)présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.

Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:

1.capacités financières

Les PSE ci-dessous seront proposées et chiffrées:

Lot no 1:

PSE obligatoires:

— humidificateur chauffant,

— pied mobile,

— pSE facultatives,

— divers supports d'accrochage,

— formation d'un technicien biomédical à la maintenance préventive et curative (coût forfaitaire tous frais compris),

— tous les accessoires jugés nécessaires à un fonctionnement optimum de l'appareil.

Lot no 2:

PSE obligatoires:

— humidificateur chauffant,

— pied mobile,

— pSE facultatives,

— divers supports d'accrochage,

— formation d'un technicien biomédical à la maintenance préventive et curative (coût forfaitaire tous frais compris),

— tous les accessoires jugés nécessaires à un fonctionnement optimum de l'appareil.

Pour les PSE obligatoires:

Ces PSE doivent obligatoirement être présentées par le candidat sous peine de rejet de son offre. Elles pourront être retenues par le pouvoir adjudicateur à l'issue de la consultation.

L'Analyse des offres intègrera uniquement l'(es) PSE retenue(s) par le CHU.

En cas de PSE facultatives:

Ces PSE, dont la présentation par le candidat n'est pas obligatoire, pourront être retenues par le pouvoir adjudicateur à l'issue de la consultation.

L'Analyse des offres se fera uniquement sur l'offre principale, sans tenir compte des PSE retenue(s) par le CHU.

Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:

— renseignements administratifs:

Mme SOULAT Marinette.

Direction des Ressources Matérielle, des achats et de l'ingénierie.

Tél.: 05.49.44.43.06.

Fax: 05.49.44.47.65.

Email: marinette.soulat@chu-poitiers.fr.

— renseignements techniques:

Mr ANCELLIN Joël.

Direction des Ressources Matérielle, des achats et de l'ingénierie.

Tél.: 05.49.44.38 72.

Fax: 05.49.44.38.13.

Email: joel.ancellin@chu-poitiers.fr.

L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.

Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 septembre 2012.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Budget d'investissement ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.