Fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour les especes bovines, ovines et caprines
Chambre d'agriculture de Haute-Corse
Fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour les especes bovines, ovines et caprines.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-09 | Avis de marché |
| 2013-05-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marques auriculaires pour animaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marques auriculaires pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre d'agriculture de Haute-Corse
Adresse postale: 15 avenue Jean Zucarelli, CS 60215
Code postal: 20293
Commune postale: Bastia
Contact
Courrier électronique: rene.baldi@haute-corse.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 495328440 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-09 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 155-258996
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour l'espece bovine
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour les especes ovines et caprines
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CDA2B 02/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Neant.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme impose.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: chambre D'Agriculture de bastia
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Beretti Helene
Nom: Chambre d'agriculture de la Haute-Corse
Point de contact: service IPG
M. Cantini Jean-Baptiste
Courrier électronique: jean-baptiste.cantini@haute-corse.chambagri.fr 📧
Fax: +33 495328447 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achapublic.com 🌏
Téléphone: +33 495328448 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. le president de la chambre d'agriculture
M. Venturi Jean-Marc
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CDA2B 02/2012
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Nom: Ciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 20 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Source: OJS 2012/S 155-258996 (2012-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marques auriculaires pour animaux
Quantité ou étendue:
Quantités annuelle lot 1: minimum 10 000 repères auriculaires / maximum 35 000 repères auriculaires Quantités annuelle lot 2: minimum 25 000 repères auriculaires / maximum 95 000 repères auriculaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marques auriculaires pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre d'agriculture de Haute-Corse
Adresse postale: 15 avenue Jean Zucarelli, CS 60215
Code postal: 20293
Commune postale: Bastia
Contact
Courrier électronique: rene.baldi@haute-corse.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 495328440 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-09 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 155-258996
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour les especes bovines, ovines et caprines.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour l'espece bovine
Brève description:
Fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour l'espece bovine.
Quantité ou étendue: Minimum: 10 000 repères auriculaires maximum: 35 000 repères auriculaires par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour les especes ovines et caprines
Brève description:
Fourniture de reperes officiels d'identification et de materiels de pose associes pour les especes ovines et caprines.
Quantité ou étendue: Minimum: 25 000 repères auriculaires / Maximum: 95 000 repères auriculaires par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CDA2B 02/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: - les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics - les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; - tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour être admis le candidat présentera les garanties professionelles finacières et techniques suffisantes au regard de l'ampleur du marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Agrément relatif aux repères officiels d'identification exigé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les fournitures devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Les repères doivent être agrées par le Ministre en charge de l'agriculture.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres a la chambre D'Agriculture. Reglement sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme impose.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: chambre D'Agriculture de bastia
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Beretti Helene
Nom: Chambre d'agriculture de la Haute-Corse
Point de contact: service IPG
M. Cantini Jean-Baptiste
Courrier électronique: jean-baptiste.cantini@haute-corse.chambagri.fr 📧
Fax: +33 495328447 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achapublic.com 🌏
Téléphone: +33 495328448 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. le president de la chambre d'agriculture
M. Venturi Jean-Marc
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CDA2B 02/2012
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Nom: Ciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 20 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. 3 reconductions d'une année chacune sont possibles, soit une durée totale de quatre années. la prochaine publication est prévue dans le courant de l'année 2016.
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Avis d'attribution de marché (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date de publication: 2013-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 101-172328
Se réfère à l'avis: 2012/S 155-258996
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Corse
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique 60% (60)
2. Prix 40% (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-25 📅
Nom: Société Allflex Europe SAS
Adresse postale: route des Eaux ZI de Plague
Commune postale: Vitre
Code postal: 35500
2️⃣
Nom: Chevillot SAS
Adresse postale: ZI Saint Antoine
Commune postale: Albi
Code postal: 81011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Nom: Ciral
Source: OJS 2013/S 101-172328 (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date de publication: 2013-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 101-172328
Se réfère à l'avis: 2012/S 155-258996
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Annonce nº160, BOAMP 156 B du 14.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.5.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Corse
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique 60% (60)
2. Prix 40% (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-25 📅
Nom: Société Allflex Europe SAS
Adresse postale: route des Eaux ZI de Plague
Commune postale: Vitre
Code postal: 35500
2️⃣
Nom: Chevillot SAS
Adresse postale: ZI Saint Antoine
Commune postale: Albi
Code postal: 81011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Nom: Ciral
Source: OJS 2013/S 101-172328 (2013-05-24)
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