Fourniture de réactifs pour le traitement des fumées de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne
Sertrid
Fourniture de réactifs pour le traitement des fumées de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ECL
- • ets Beauseigneur
- • Rheinbraun
- • Sertrid
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-06 | Avis de marché |
| 2013-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: zone industrielle, BP 10
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Fax: +33 384364692 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date limite de soumission: 2012-10-19 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-285982
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture d'urée.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaux vive.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de coke de lignite.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2012/22
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Sertrid
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/22
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 173-285982 (2012-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Lot no1: fourniture de 155 à 300 tonnes d'urée.Lot no2: fourniture de 855 à 1 400 tonnes de chaux vive.Lot no3: fourniture de 31 à 66 tonnes de coke de lignite.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: zone industrielle, BP 10
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Fax: +33 384364692 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date limite de soumission: 2012-10-19 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-285982
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
— marché public à bons de commande au sens du droit français,
— les candidats désirant obtenir le dossier de consultation des entreprises devront en faire la demande par écrit, soit par télécopie au: +33 384364692, soit par courriel à l'adresse suivante: contact@sertrid.fr. Le dossier de consultation des entreprises leur sera transmis gratuitement.
Le dossier de consultation des entreprises peut également être téléchargé sur le site www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de réactifs pour le traitement des fumées de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'urée.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaux vive.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de coke de lignite.
Quantité ou étendue:
Lot no1: fourniture de 155 à 300 tonnes d'urée.
Lot no2: fourniture de 855 à 1 400 tonnes de chaux vive.
Lot no3: fourniture de 31 à 66 tonnes de coke de lignite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature type DC1,
— déclaration du candidat type DC2,
— copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
Nb: les documents de type DC sont accessibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr rubrique "marchés publics - formulaires à télécharger".
Le candidat auquel sera attribué le marché ne sera désigné comme titulaire que s'il fournit, dans les 5 jours à compter de la réception de la demande écrite émise par le Sertrid, les documents prévus par l'article 46 du code des marchés. Les candidats qui le souhaitent peuvent directement joindre ces documents à leurs pièces de candidature.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement).
Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le Sertrid, par virement administratif en euros au compte du titulaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Sertrid
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/22
Informations complémentaires
— marché public à bons de commande au sens du droit français,
— les candidats désirant obtenir le dossier de consultation des entreprises devront en faire la demande par écrit, soit par télécopie au: +33 384364692, soit par courriel à l'adresse suivante: contact@sertrid.fr. Le dossier de consultation des entreprises leur sera transmis gratuitement.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises peut également être téléchargé sur le site www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 173-285982 (2012-09-06)
Avis d'attribution de marché (2013-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Zone industrielle, BP 10
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033321
Se réfère à l'avis: 2012/S 173-285982
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-14 📅
Nom: ets Beauseigneur
Adresse postale: 6 rue Viellard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ecl
Adresse postale: 2745 route du Bugey
Commune postale: Saint Savin
Code postal: 38300
3️⃣
Nom: Rheinbraun
Adresse postale: 1 rue de Copenhague
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
2
Source: OJS 2013/S 022-033321 (2013-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Zone industrielle, BP 10
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033321
Se réfère à l'avis: 2012/S 173-285982
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Annonce no309, B.O.A.M.P. 175 B du 11.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-14 📅
Nom: ets Beauseigneur
Adresse postale: 6 rue Viellard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ecl
Adresse postale: 2745 route du Bugey
Commune postale: Saint Savin
Code postal: 38300
3️⃣
Nom: Rheinbraun
Adresse postale: 1 rue de Copenhague
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
2
Source: OJS 2013/S 022-033321 (2013-01-29)
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