Fourniture de publications en série sur tout support (papier, cédérom) français et étrangers
ESTM/EPA/Ensieta
Le présent marché à bons de commande a pour objet la fourniture de publications en série sur tout support (papier, cédérom) français et étrangers pour la médiathèque de l'ensta Bretagne, à destination des étudiants, des enseignants, des chercheurs et du personnel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ESTM/EPA/Ensieta
Adresse postale: 2 rue Francois Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348800 📞
Fax: +33 298348846 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date limite de soumission: 2012-08-23 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-190142
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: A12021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue François Verny, 29806 Brest Cedex 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'Ensieta
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A12021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse Internet: http://ta-rennes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 115-190142 (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande:Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ESTM/EPA/Ensieta
Adresse postale: 2 rue Francois Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348800 📞
Fax: +33 298348846 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date limite de soumission: 2012-08-23 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-190142
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation seront transmis aux candidats sur demande écrite (courrier, télécopie: +33 298348846) ou pourront être téléchargés sur le site Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr.
Menu: Dans la rubrique "Recherche rapide", taper le numéro du marché A12021.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à bons de commande a pour objet la fourniture de publications en série sur tout support (papier, cédérom) français et étrangers pour la médiathèque de l'ensta Bretagne, à destination des étudiants, des enseignants, des chercheurs et du personnel.
Afficher plus
Marché à bons de commande:
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue François Verny, 29806 Brest Cedex 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée du marché.
En cas de groupement d'entreprises, le candidat devra fournir la lettre de candidature, modèle DC 1. Cette lettre de candidature devra être signée des autres membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d'agir en leur nom.
Chaque membre du groupement doit fournir les justificatifs demandés au titre de la candidature.
En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir la déclaration de sous-traitant, modèle DC 4, ainsi que tous les documents exigés pour lui-même confirmant les capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant.
Il devra préciser, en outre, la nature des prestations sous-traitées et fournir une attestation pour justifier que le sous-traitant n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant).
Une attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou modèle DC 1).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou modèle DC 2).
Capacité technique et professionnelle:
Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou modèle DC 2).
Une déclaration indiquant les effectifs des trois dernières années sur papier à en-tête de l'entreprise.
Des certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré des fonds propres de l'ensta Bretagne. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Lors de l'attribution du marché, la forme du groupement devra être solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'Ensieta
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A12021
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation seront transmis aux candidats sur demande écrite (courrier, télécopie: +33 298348846) ou pourront être téléchargés sur le site Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr.
Menu: Dans la rubrique "Recherche rapide", taper le numéro du marché A12021.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse Internet: http://ta-rennes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 115-190142 (2012-06-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)