Fourniture de prothèses et implants de chirurgie osseuse (autre que le rachis)

Centre hospitalier de Toul

Fourniture de prothèses et implants de chirurgie osseuse (autre que le rachis).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Toul

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-29	Avis de marché
2012-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue: Marché à bon de commandes sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Toul
Adresse postale: 1 cours Raymond Poincaré, BP 70310
Code postal: 54201
Commune postale: Toul
Contact
Téléphone: +33 383622020 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-106090
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Les marchés seront conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.9.2012. Les marchés pourront être reconduits tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de prothèses et implants de chirurgie osseuse (autre que le rachis).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prothèse de GENOU unicompartimentale PUC
Brève description:

Prothèse de GENOU unicompartimentale PUC externe gauche et droite, interne gauche et droite - composant fémoral - embase tibiale - plateau tibial.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prothèse totale de GENOU
Brève description:

Prothèse totale de GENOU composant fémoral - embase tibiale - plateau tibial (proposer une variante avec plateau mobile) - rotule avec ou sans conservation du ligament croisé postérieur, à cimenter ou sans ciment, plateau fixe ou mobile standard ou latero-postero stabilisé.

Numéro du lot: 3
4
Intitulé du lot: prothèse de reprise de GENOU
Brève description: Prothèse de reprise de GENOU.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prothèse totale de Hanche double mobilité
Brève description:

Prothèse totale de Hanche double mobilité courte ou longue - tige à cimenter ou sans ciment, anatomique, gauche ou droite - tête diam. 22 ou 28 col variable, céramique ou métal - cotyle à double mobilité à impacter sans ciment (Press Fit).

Numéro du lot: 6
7
Intitulé du lot: prothèse totale de Hanche classique (non double mobilité)
Brève description:

Prothèse totale de Hanche classique (non double mobilité) courte ou longue - tige à cimenter ou sans ciment, anatomique, gauche ou droite - tête diam. 22 à 32 col variable, céramique ou métal - cotyle à cimenter ou sans ciment (Press Fit).

Numéro du lot: 8
Brève description:

Prothèse totale de Hanche classique (non double mobilité) courte ou longue - tige à cimenter ou sans ciment, anatomique, gauche ou droite - tête diam. 22 à 36, céramique ou métal - cotyle à cimenter ou sans ciment (Press Fit).

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: prothèse totale de Hanche pour Reprise
Brève description:

Prothèse totale de Hanche pour Reprise tige de reprise, avec ou sans ciment cotyle de reprise.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: prothèse Intermediaire de hanche
Brève description: Prothèse Intermediaire de hanche.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: vis d'interférence résorbable pour ligamentoplastie de genou (LCA)
Brève description: Vis d'interférence résorbable pour ligamentoplastie de genou (LCA).
Numéro du lot: 12
13
Intitulé du lot: matériel pour chirurgie de l'avant-pied
Brève description: Matériel pour chirurgie de l'avant-pied.
Numéro du lot: 14
15
Intitulé du lot: prothèse d'epaule
Brève description: Prothèse d'epaule Anatomique ou inversée.
Numéro du lot: 16
Brève description: Prothèse d'epaule anatomique ou inversée.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse petits fragments (plaques + vis)
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse petits fragments (plaques + vis).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse GROS fragments (plaques + vis)
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse GROS fragments (plaques + vis).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: clous centromédullaires pour fracture pertrochantérienne
Brève description: Clous centromédullaires pour fracture pertrochantérienne clous courts et longs.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: clous verrouilles centromédullaires
Brève description:

Clous verrouilles centromédullaires pour fémur et tibia a verrouillage proximal et distal.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: plaques d'osteotomie tibiale et fémorale
Brève description: Plaques d'osteotomie tibiale et fémorale.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: cable de Cerclage fémoral
Brève description: Cable de Cerclage fémoral.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: fil de Cerclage
Brève description: Fil de Cerclage en rouleau ou brin.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: bouchons centro médullaires
Brève description: Bouchons centro médullaires résorbables - 5 tailles minimum.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: substituts osseux synthétiques
Brève description: Substituts osseux synthétiques.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: substituts osseux non synthétiques
Brève description: Substituts osseux non synthétiques.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: ciment osseux radioopaque
Brève description:

Ciment osseux radioopaque à viscosité normale et haute viscosité, avec ou sans antibiotique.

Numéro du lot: 28
29
Intitulé du lot: seringue à ciment
Brève description: Seringue à ciment.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: bol à ciment
Brève description: Bol à ciment.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: vis perforées Diamètre 7
Brève description: Vis perforées Diamètre 7.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: système d'ancrage de suture pour épaule
Brève description: Système d'ancrage de suture pour épaule.
Numéro du lot: 33
34
Intitulé du lot: agrafes à ligamentoplastie (Agrafes de Blount)
Brève description: Agrafes à ligamentoplastie (Agrafes de Blount) crantées ou non.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: broches
Brève description: Broches type Kirschner, Métaizeau, Steinmann.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: anneaux de soutien (Croix de Kerboul)
Brève description: Anneaux de soutien (Croix de Kerboul).
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: vis et plaques pour fracture de Poignet
Brève description: Vis et plaques pour fracture de Poignet.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: vis plaques dynamiques
Brève description: Vis plaques dynamiques.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: ligament acromio-claviculaire (Lac)
Brève description: Ligament acromio-claviculaire (Lac).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PRO201201
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 cours Raymond Poincaré, 54200 Toul, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou DC1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou DC1),

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2),

— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section "e" du DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à joindre au titre de la section "E" du DC2),

— une liste de prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au titre de la section "E" du DC2). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références aux spécificités techniques décrites dans le CCTP.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres de l'établissement public, au titre des dépenses de titre III inscrites Rans leur EPRD. Conformément aux dispositions du décret 2008-407 du 28.4.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2008-408 du 28.4.2008 modifiant le décret du 21.2.2002, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement s'effectue par virement administratif par le comptable de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (50)
3. Qualité logistique et de formation (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier Saint-Charles
Adresse postale: 1 cours Raymond Poincaré, BP 70310
Commune postale: Toul
Code postal: 54201
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mlle Durain Audrey
Courrier électronique: a.durain@ch-toul.fr 📧
Nom: Centre hospitalier Saint-Charles de Toul
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zHI8moL7SP 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PRO201201
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2012/S 065-106090 (2012-03-29)

Avis d'attribution de marché (2012-10-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-326654
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-106090
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Annonce no255, B.O.A.M.P. 66 B du 3 avril 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 octobre 2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: amplitude
Adresse postale: ZAC Champ Perier Porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: medicoscop
Adresse postale: 14 rue du Commerce BP 10004
Commune postale: Chasseneuil du Poitou
Code postal: 86360

4️⃣
Adresse postale: ZAC du Champ Perier Porte du Grand Lyon

5️⃣
Nom: atf
Adresse postale: 520 avenue de l'Industrie
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: biomet
Adresse postale: 58 avenue de Lautagne BP 75
Commune postale: Valence
Code postal: 26903

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: biotech
Adresse postale: 305 allée de Craponne
Commune postale: Salon de Provence
Code postal: 13300

1️⃣4️⃣
Nom: synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen BP 21019
Commune postale: Etupes cedex
Code postal: 25461

1️⃣5️⃣
Nom: depuy
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie BP 256
Commune postale: Saint-Pries cedex
Code postal: 69801

1️⃣6️⃣
Nom: mathys
Adresse postale: Les Courlandes
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Smith & Newphew
Adresse postale: 12 rue Villa des Fleurs
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: France medica
Adresse postale: parc d'innovation "Le Pyhtagore" rue Jean Sapidus, BP 154
Commune postale: Illkikirch cedex
Code postal: 67404

2️⃣3️⃣
Nom: Synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen, BP 21019
Commune postale: Etupes Cedex

2️⃣4️⃣
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, ZI Lyon Nord
Commune postale: Genay
Code postal: 69730

2️⃣5️⃣
Nom: Biotech
Commune postale: Salon-de-Provence

2️⃣6️⃣
Nom: biobank
Adresse postale: ZA Lavoisier 4 rue Lebon
Commune postale: Presle en Brie
Code postal: 77220

2️⃣7️⃣
Nom: Amplitude

2️⃣8️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy les Moulineaux
Code postal: 92787

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

3️⃣5️⃣
Nom: groupe lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard ZI Lyon Nord

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Source: OJS 2012/S 199-326654 (2012-10-11)

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