Fourniture de protheses dentaires simples, protheses sur implants, protheses d'orthodontie
CHU de Nice
Fourniture de protheses dentaires simples, protheses sur implants, protheses D'Orthodontie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables dentaires › Dents › Dents artificielles en céramique
- • Consommables dentaires › Dents › Dents artificielles en résine acrylique
- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Dispositifs orthodontiques
- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Petit matériel pour empreintes dentaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-07 | Avis de marché |
| 2012-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel pour empreintes dentaires
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande, sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel pour empreintes dentaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034179 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-07 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077361
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Prothèses amovibles complètes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèses amovibles partielles.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèses fixées céramo-métalliques.
Numéro du lot: 4
Brève description: Protèses fixées céramo-céramiques.
Numéro du lot: 5
Brève description: Prothèses fixées avec prise d'empreinte optique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Prothèses implantaires scellées.
Numéro du lot: 7
Brève description: Prothèses implantaires transvissées.
Numéro du lot: 8
Brève description: Prothèses dentaires pour orthodontie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012-010-UFPM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1 FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère économique (40)
2. Critère qualitatif (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez renseignements techniques: M. Denis tél: +33 492034698 fax: +33 492034569. Renseignements administratifs: Mme Pedreno tél.: +33 492034684 ou Mme Allasia tél.: +33 492034252 fax: +33 492034468
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Courrier électronique: denis.t@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez direction des services économiques unité fournitures et prestations médicales
Point de contact: M. Denis Thierry
Téléphone: +33 492034698 📞
Fax: +33 492034569 📠
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-010-UFPM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 047-077361 (2012-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel pour empreintes dentaires
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande, sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel pour empreintes dentaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034179 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-07 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077361
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail). Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1 FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 17.8.2012. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de protheses dentaires simples, protheses sur implants, protheses D'Orthodontie.
Numéro du lot: 1
Brève description: Prothèses amovibles complètes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèses amovibles partielles.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèses fixées céramo-métalliques.
Numéro du lot: 4
Brève description: Protèses fixées céramo-céramiques.
Numéro du lot: 5
Brève description: Prothèses fixées avec prise d'empreinte optique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Prothèses implantaires scellées.
Numéro du lot: 7
Brève description: Prothèses implantaires transvissées.
Numéro du lot: 8
Brève description: Prothèses dentaires pour orthodontie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012-010-UFPM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1 FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC1 - (ancien DC4) en vigueur ou équivalent) Dûment datée et signée par le candidat, pour justifier: A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts. - déclaration du candidat (formulaire DC2 ancien DC5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée. - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2 - ancien DC5) dûment remplie et signée.
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Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC2 ancien DC5). Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5). Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.
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Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements: accord-cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Critère économique (40)
2. Critère qualitatif (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez renseignements techniques: M. Denis tél: +33 492034698 fax: +33 492034569. Renseignements administratifs: Mme Pedreno tél.: +33 492034684 ou Mme Allasia tél.: +33 492034252 fax: +33 492034468
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Courrier électronique: denis.t@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez direction des services économiques unité fournitures et prestations médicales
Point de contact: M. Denis Thierry
Téléphone: +33 492034698 📞
Fax: +33 492034569 📠
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-010-UFPM
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail). Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1 FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 17.8.2012. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 047-077361 (2012-03-07)
Avis d'attribution de marché (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 124 080 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244871
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077361
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-07 📅
Nom: Laboratoire Sellati
Adresse postale: 9 rue Boyer
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Laboratoire Busa
Adresse postale: 144 avenue Cyrille Besset
Code postal: 06100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2012/S 147-244871 (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 124 080 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244871
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077361
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les lots 1 et 2 ont été attribués au laboratoire Fauverge Bravi, 1 avenue Auguste Bercy, 06100 Nice, FRANCE pour un montant de 311 073 EUR (HT). Les lots 3, 5, 6 et 7 ont été attribués au laboratoire Kosmeteeth, 51 rue Maréchal Joffre, 06000 Nice, FRANCE, pour un montant de 235 215 EUR (HT).
Annonce n° 169, BOAMP 49 B du 9.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-07 📅
Nom: Laboratoire Sellati
Adresse postale: 9 rue Boyer
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Laboratoire Busa
Adresse postale: 144 avenue Cyrille Besset
Code postal: 06100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2012/S 147-244871 (2012-07-31)
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