Fourniture de prothèses chirurgicales et de matériel pour rachis pour la pharmacie du Centre hospitalier de Martigues

Centre hospitalier de Martigues

La présente consultation lancée par le Centre hospitalier de Martigues concerne la fourniture de prothèses chirurgicales. Le marché est un marché à bon de commandes (article 77-i° du code des marchés publics) passé sans quantités minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-23 Avis de marché
2012-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat en 2011, à titre indicatif, le Centre hospitalier de Martigues a posé environ 33 prothèses de genoux, 88 prothèses de hanches, 2 prothèses d'épaule et 12 prothèses rachis réparties sur l'ensemble des lots. Les quantités sont données à titre indicatif et basées sur une estimation du nombre d'interventions annuelles historiques au Centre hospitalier de Martigues. Il est possible à tout moment de retirer (ou de diminuer les quantités) des lots par interruption d'une activité médicale ou chirurgicale. Certains lots pourront ne pas etre reconduits en fonction de l'évolution technologique, d'une modification de la qualité du produit ou d'une modification d'activité du CH Martigues. Le présent marché est décomposé en 36 lots dont les caractéristiques sont fixées dans le catalogue des besoins, annexé au dossier de consultation des entreprises (Dce). Les candidats pourront faire une offre pour un lot ou plusieurs lots. Le marché s'accompagne également d'un " lot bis ": ensemble des produits non prévus du catalogue du fournisseur non décrits à l'appel d'offres mais qui deviendrait nécessaire à l'acheteur pendant la durée du marché. Le prix sera déterminé par rapport à la remise consentie sur catalogue et deviendra pièce contractuelle. Les quantités additionnelles ne seront pas supérieures à 15 % du montant global du marché. Chaque lot constitue une entité qui ne peut etre fractionnée. Les sous lots définis dans le catalogue des besoins sont donnés à titre indicatif en tant que composants éventuels de la prothèse demandée. Les candidats devront bien présenter leur offre et clairement faire apparaître le code LPPR affecté de sa remise.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: 3 bd des Rayettes, BP 50248
Code postal: 13500
Commune postale: Martigues
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442432610 📞
Fax: +33 442432729 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date limite de soumission: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163405
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation lancée par le Centre hospitalier de Martigues concerne la fourniture de prothèses chirurgicales. Le marché est un marché à bon de commandes (article 77-i° du code des marchés publics) passé sans quantités minimum et maximum.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marché est décomposé en 36 lots
Brève description:
Le présent marché est décomposé en 36 lots dont les caractéristiques sont fixées dans le catalogue des besoins, annexé au Dossier de consultation des entreprises (Dce).
Durée de l'accord: 36 mois
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12PH0024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Martigues. Pharmacie, 13500 Martigues, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 5 000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres de l'hôpital.les modalités de financement et de paiement sont fixées par les dispositions de l'article 86 et suivants du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Royer
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: direction des services logistiques. Cellule marchés. 3 bd des Rayettes
Point de contact: cellule marchés
Mme Pellegrin
URL pour informations complémentaires: http://ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 442432604 📞
URL des documents: http://ch-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PH0024
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2012/S 098-163405 (2012-05-23)
Avis d'attribution de marché (2012-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-303502
Se réfère à l'avis: 2012/S 98-163405
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Annonce no207, BOAMP 101 B du 26.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: Allergan
Adresse postale: 12 place de la Défense - batiment A
Commune postale: courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Biomet
Adresse postale: plateau de Lautagne - BP 75
Commune postale: Valence Cedex 09
Code postal: 26903

3️⃣
Nom: Biotech Ortho
Adresse postale: 305 allee de Craponne
Commune postale: Salon de Provence
Code postal: 13300

4️⃣
Nom: Biotechni
Adresse postale: ZI Athelia 2 - 54 avenue du Serpolet
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600

5️⃣
Nom: Cf&M
Adresse postale: 13 bd Victor Hugo
Commune postale: Bourg en Bresse
Code postal: 01000

6️⃣
Nom: Efs
Adresse postale: 149 bd Baille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005

7️⃣
Nom: Exactech
Adresse postale: parc d'innovation le Pythagore rue Jean Sapidus - BP 40154
Commune postale: illkirch cdx
Code postal: 67404

8️⃣
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69730

9️⃣
Nom: Heraeus Sas
Adresse postale: parc Silis Batiment Iberis 12 avenue du Quebec - BP 630 Villebon
Commune postale: courtaboeuf
Code postal: 91945

1️⃣0️⃣
Nom: Lima France
Adresse postale: les espace de la Sainte Baume 30 avenue du Chateau de Jouque
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13420

1️⃣1️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 122 avenue du General Leclerc
Commune postale: Boulogne Billancourt Cdx
Code postal: 92514

1️⃣2️⃣
Nom: Pouret Medical
Adresse postale: 21 bis rue Mederic
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110

1️⃣3️⃣
Nom: Scient'x
Adresse postale: batiment Calypso Parc Ariano 3 5 rue Alfred Kastler
Commune postale: Guyancourt Cdx
Code postal: 78284

1️⃣4️⃣
Nom: Serf Sas
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Decines
Code postal: 69150

1️⃣5️⃣
Nom: Strycker
Adresse postale: ZAC avenue de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330

1️⃣6️⃣
Nom: Synthes Sa
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen BP 21019
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25461
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Source: OJS 2012/S 185-303502 (2012-09-21)
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Fournisseurs:
Allergan Biomet Biotech Ortho Biotechni Cf&M EFS Exactech Groupe Lepine Heraeus SAS Lima France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses