Fourniture de produits horticoles et de ses produits associés

Ville de Vannes

Le présent marché concerne la fourniture de produits horticoles et de ses produits associés:substrats de culture, accessoires de plantation, plaques, conteneurs, protection de culture, PBI, panneaux, clôtures, grillages, poteries décoratives, pièces d'arrosage automatique, désherbants et engrais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-24	Avis de marché
2012-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 218 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: BP 509 place Maurice Marchais
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-063201
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: REF: 2008:.pdf /.odt / .doc / .xls/ .jpg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de substrats de culture et de paillage organique et minéral.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture d'accessoires de plantation.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 2 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de plaques de culture, de poteries et de signalétique de production.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture de conteneurs de culture biodégradable.
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture d'articles de protection des cultures.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture de P.B.I.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 1 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture de panneaux, clôtures, grillages et ses accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture de poteries décoratives.
Numéro du lot: 09
Brève description: Fourniture de pièces d'arrosage automatique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 1 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de désherbants.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture d'engrais pour les espaces verts.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture d'engrais pour les terrains sportifs.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 20 000 EUR (HT).
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: F12HORTI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation datée et signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise (DC1 ou forme libre) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1, DC2 ou forme libre) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les mémoires afférents au règlement seront établis en 2 exemplaires dont un original. Il sera établi une facture par bon de commande et par marché. Chaque facture vaudra décompte définitif pour la livraison correspondante. En conséquence, les factures devront etre établies par marché et ne devront pas engendrer de frais de facturation.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-20 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique selon le détail du réglement de la consultation pour chaque lot (40)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Vannes. L'ouverture des plis n'est pas publique.la date d'ouverture des offres n'est qu'indicative

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Centre technique municipal
Adresse postale: service approvisionnement, 86 avenue Général Weygand, BP 509
Commune postale: Vannes
Point de contact: Sandrine Renahy
Téléphone: +33 297016616 📞
Courrier électronique: sandrine.renahy@mairie-vannes.fr 📧
Fax: +33 297016661 📠
Nom: Ville de Vannes
Adresse postale: service de la commande publique, 29 rue Thiers, BP 509
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12HORTI
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 039-063201 (2012-02-24)

Avis d'attribution de marché (2012-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 509, place Maurice Marchais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-265017
Se réfère à l'avis: 2012/S 39-063201
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Publications antérieures concernant le meme marché: Ouest France - département 56 le 28.2.2012 et BOAMP n° 12-40242 le 29.2.2012. Le montant annuel pour l'ensemble des lots est estimé à 54 500,00 EUR HT soit pour 4 ans un montant total de 218 000,00 EUR HT. Conformément à la jurisprudence du Conseil d'Etat (arret 291545 du 16.7.2007) et sous réserve des dispositions légales et règlementaires protégeant le secret industriel et commercial, les pièces contractuelles peuvent-etre consultées sur rendez-vous à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif compétent (tribunal administratif de Rennes) dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 209, BOAMP 42 A. Annonce n° 335, BOAMP 42 B du 29.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-31 📅
Nom: Kabelis
Adresse postale: Voie: BP 32
Commune postale: Plouigneau
Code postal: 29610
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Hortibreiz
Adresse postale: Lézevorh BP 57
Commune postale: Caudan Cedex
Code postal: 56854

4️⃣
Nom: Atlantic vert
Adresse postale: 6 Chemin des Loges, BP 30060
Commune postale: Reze Cedex
Code postal: 44412

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Comptoir metal de Bretagne
Adresse postale: 55 rue du GEN Weigand ZI du Prat
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Source: OJS 2012/S 159-265017 (2012-08-17)

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