Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien destinés aux services municipaux

Commune de Maubeuge

La consultation porte sur la fourniture de petits matériels, produits d'entretien et articles à usage unique pour la propreté des bâtiments communaux.
Le marché est décomposé en 8 lots.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à partir du 6.6.2012, ou à défaut, à compter de la date de la notification à l'entreprise. Il est reconductible 3 fois de façon tacite, pour une période de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-23 Avis de marché
2012-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détergents
Quantité ou étendue:
Lot 1: produits d'entretien.Minimum 6 000 EUR HT / maximum 30 000 EUR HT par an.Lot 2: matériel et brosserie.Minimum 1 000 EUR HT / maximum 5 000 EUR HT par an.Lot 3: essuyage.Minimum 6 000 EUR HT / maximum 30 000 EUR HT par an.Lot 4: nappes.Minimum 800 EUR HT / maximum 4 000 EUR HT par an.Lot 5: restauration scolaire.Minimum 3 600 EUR HT / maximum 18 000 EUR HT par an.Lot 6: crèches: produits d'entretien.Minimum 240 EUR HT / maximum 1 200 EUR HT par an.Lot 7: produits d'entretien écologiques.Minimum 800 EUR HT / maximum 4 000 EUR HT par an.Lot 8: produits divers et petit matériel (réservé aux ateliers protégés et centres d'aide par le travail).Minimum 1 300 EUR HT / maximum 6 500 EUR HT par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Détergents 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Maubeuge
Adresse postale: place de Docteur Forest - BP 80269
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-maubeuge.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-061515
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Afin d'apprécier la valeur technique des offres, des échantillons sont demandés à l'article 5.2 du règlement de consultation. Ces échantillons feront l'objet d'un envoi séparé adressé à:Ville de Maubeuge, centre technique municipal- 61-63 rue du Faubourg Saint-Quentin - 59600 Maubeuge, FRANCE. La mention: "échantillons - fourniture de produits d'entretien / lot n°" devra être lisiblement indiquée sur les différents colis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: service achats et marchés publics, correspondant: M. Hugues Poncet. Tél.: +33 327537668, télécopieur: +33 327537640. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de petits matériels, produits d'entretien et articles à usage unique pour la propreté des bâtiments communaux.
Le marché est décomposé en 8 lots.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à partir du 6.6.2012, ou à défaut, à compter de la date de la notification à l'entreprise. Il est reconductible 3 fois de façon tacite, pour une période de 12 mois.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits d'entretien
Brève description: Produits d'entretien.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériel et brosserie
Brève description: Matériel et brosserie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: essuyage
Brève description: Essuyage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nappes
Brève description: Nappes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: restauration scolaire: produits d'entretien
Brève description: Restauration scolaire: produits d'entretien.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: crèches: produits d'entretien
Brève description: Crèches: produits d'entretien.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits d'entretien écologiques
Brève description: Produits d'entretien écologiques.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: produits divers et petit matériel
Brève description:
Produits divers et petit matériel (réservé aux ateliers protégés et centres d'aide par le travail).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: produits d'entretien.
Minimum 6 000 EUR HT / maximum 30 000 EUR HT par an.
Lot 2: matériel et brosserie.
Minimum 1 000 EUR HT / maximum 5 000 EUR HT par an.
Lot 3: essuyage.
Lot 4: nappes.
Minimum 800 EUR HT / maximum 4 000 EUR HT par an.
Lot 5: restauration scolaire.
Minimum 3 600 EUR HT / maximum 18 000 EUR HT par an.
Lot 6: crèches: produits d'entretien.
Minimum 240 EUR HT / maximum 1 200 EUR HT par an.
Lot 7: produits d'entretien écologiques.
Lot 8: produits divers et petit matériel (réservé aux ateliers protégés et centres d'aide par le travail).
Minimum 1 300 EUR HT / maximum 6 500 EUR HT par an.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Maubeuge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature référence DC1,
— la déclaration du candidat - référence DC2,
— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé - référence DC6,
— la présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:
Qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales;
Qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;
Qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles art. L324-9, L324-10, 341-6, L125-1, L125-3 du code du travail;
Qu'il satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément à l'article L 323-1 du code du travail (à la conclusion du contrat, mais également tous les 6 mois jusqu'à la fin de son exécution).
— La déclaration d'assurance,
— le contrat d'objectifs triennal valant agrément, passé avec la Préfet de la région (article L.323-31 et R.323-62 du Code du Travail) pour les candidatures du lot 8.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations auxquelles le marché se réfère, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— références aux normes NF, en, et ISO normes européennes équivalentes,
— certificats d'agrément distributeur le cas échéant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni cautionnement, ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
30 jours par mandat administratif suivi d'un virement. Les dépenses sont inscrites au budget municipal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Autres conditions particulières:
Les candidats répondant au lot no 7 devront satisfaire à certaines exigences en terme de santé, d'hygiène des personnes et de protection de l'environnement.
Le lot 8: produits divers et petit matériel est un marché réservé aux ateliers protégés et centre d'aide par le travail.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation aux entreprises sera remis sur place ou par correspondance écrite contre un chèque bancaire ou postale de 15,00 EUR libellé à l'ordre du trésor public, pour participation aux frais de reprographie, conformément à l'article 41 du code des marchés publics.
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Le dossier de consultation est également consultable et téléchargeable gratuitement sur le site de la Ville de Maubeuge www.ville-maubeuge.fr ou https://www.eu-supply.com/login.asp?B=MAUBEUGE.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, notée sur 10 points (50)
2. Prix, noté sur 8 points (40)
3. Délai, noté sur 2 points (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/maubeuge.asp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Afin d'apprécier la valeur technique des offres, des échantillons sont demandés à l'article 5.2 du règlement de consultation. Ces échantillons feront l'objet d'un envoi séparé adressé à:Ville de Maubeuge, centre technique municipal- 61-63 rue du Faubourg Saint-Quentin - 59600 Maubeuge, FRANCE.
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La mention: "échantillons - fourniture de produits d'entretien / lot n°" devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: service achats et marchés publics, correspondant: M. Hugues Poncet. Tél.: +33 327537668, télécopieur: +33 327537640.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 132063100 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2012/S 038-061515 (2012-02-23)
Avis d'attribution de marché (2012-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de Docteur Forest, BP 80269

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-16 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-264877
Se réfère à l'avis: 2012/S 38-061515
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Annonce n° 246, BOAMP 40 B du 25.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-11 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff
Adresse postale: CRT 3 rue du Chemin Vert
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Fournitures Industrielles 3L
Adresse postale: 4 Ter rue de Blaton
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Nes
Adresse postale: zone industrielle du Hellu, 23 rue Paul Langevin
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

6️⃣

7️⃣
Nom: Société Devlaeminck
Adresse postale: 9 rue Jules Vernes CRT n° 3

8️⃣
Nom: SARL L'Entreprise Adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard, ZA Le Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
2
Source: OJS 2012/S 159-264877 (2012-08-16)
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