Fourniture de produits et d'objets promotionnels pour le conseil général du Cher

Conseil général du Cher

Fourniture de produits et d'objets promotionnels pour le conseil général du Cher.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EG Diffusion
• EG Diffusion Creation Color Publicite Publigift
• EG Diffusion Kokolo Naturethik

Qui ?

• Conseil général du Cher

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-26	Avis de marché
2012-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Quantité ou étendue:

Montants maximaux annuels:— lot 1: 25 000 EUR (HT),— lot 2: 15 000 EUR (HT),— lot 3: 10 000 EUR (HT),— lot 4: 16 700 EUR (HT).L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Une nouvelle consultation sera lancée au deuxième trimestre 2016 ou, en cas de non reconduction du présent accord-cadre, au deuxième trimestre 2013, 2014 ou 2015.

Valeur totale du marché: 266 800 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Adresse postale: Service des marchés publics, place Marcel Plaisant
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Téléphone: +33 248278159 📞
Fax: +33 248278023 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-032352
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Obtention des documents sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — sur le site https://marchespublics.cg18.fr, — ou par courrier ou contre récépissé à l'adresse mentionnée en en-tête du présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits et d'objets promotionnels pour le conseil général du Cher.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits textiles
Brève description:

Produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, sweat-shirts, chemises, polos, écharpes, serviettes, tours de poignet, parkas polaires, coupe vent (liste non…

… exhaustive).Valeur technique notée sur 35 points.Prix du marquage noté sur 25 points.Prix des prestations noté sur 20 points.Performances en matière de développement durable et protection de l'environnement notées sur 20 points.Voir précisions dans le réglement de consultation et CCTP.

… exhaustive).

Valeur technique notée sur 35 points.

Prix du marquage noté sur 25 points.

Prix des prestations noté sur 20 points.

Performances en matière de développement durable et protection de l'environnement notées sur 20 points.

Voir précisions dans le réglement de consultation et CCTP.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sacs, bagagerie, accessoires, jeux, petits objets divers, objets d'écriture
Brève description:

Objets de loisirs, accessoires ou décoration (ex: porte-clés, parapluies, clés USB, jeux de cartes, calculatrices, station météo) (liste non…

… exhaustive).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: articles VIP
Brève description:

Objets promotionnels qui pourraient être remis lors de réception de délégations étrangères, de personnalités du monde culturel, sportif, éducatif et…

… autres.Valeur technique notée sur 35 points.Prix du marquage noté sur 25 points.Prix des prestations noté sur 20 points.Performances en matière de développement durable et protection de l'environnement notées sur 20 points.Voir précisions dans le réglement de consultation et CCTP.

… autres.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: coupes, trophées et médailles
Brève description:

Articles de récompense tels trophées, coupes et…

… médailles.Prix des prestations noté sur 55 points.Valeur technique notée sur 45 points.Voir précisions dans le réglement de consultation et CCTP.

… médailles.

Prix des prestations noté sur 55 points.

Valeur technique notée sur 45 points.

Quantité ou étendue:

Montants maximaux annuels:

— lot 1: 25 000 EUR (HT),

— lot 2: 15 000 EUR (HT),

— lot 3: 10 000 EUR (HT),

— lot 4: 16 700 EUR (HT).

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Une nouvelle consultation sera lancée au deuxième trimestre 2016 ou, en cas de non reconduction du présent accord-cadre, au deuxième trimestre 2013, 2014 ou 2015.

Numéro de référence: 12-0015-0018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

conseil général du Cher, direction de la communication externe, 1 rue Mayet Génétry, 18000 Bourges, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature comportant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants si le candidat se présente sous la forme d'un groupement,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: conseil général du Cher.

Prix global et forfaitaire.

Délai global de paiement: 30 jours.

Pas d'avance possible.

Intérêts moratoires: taux BCE + 7 points.

Les modalités de variation des prix seront définies dans chaque marché subséquent.

Pénalités: article 11 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 - Produits textiles - Valeur technique (35)
2. Lot 1 - Produits textiles - Prix du marquage (25)
3. Lot 1 - Produits textiles - Prix des prestations (20)
4. Lot 1 - Produits textiles - Performances en matière de développement durable et protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président, Magalie Poiré
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-0015-0018
Informations complémentaires

Obtention des documents sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— sur le site https://marchespublics.cg18.fr,

— ou par courrier ou contre récépissé à l'adresse mentionnée en en-tête du présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 38775900 📞
Fax: +33 38775900 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Région Pays de la Loire, préfecture de région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Source: OJS 2012/S 020-032352 (2012-01-26)

Avis d'attribution de marché (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés publics, place Marcel Plaisant

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-215284
Se réfère à l'avis: 2012/S 20-032352
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Pour information, le lot no4 est déclaré infructueux. Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur pour les lots 1 à 3: 8.6.2012. Date de notification EG Diffusion: 13.6.2012. Date de notification Naturethik: 14.6.2012. Date de notification Kokolo: 14.6.2012. Date de notification Creation Color Publicite: 13.6.2012. Date de notification Publigift: 25.6.2012. Annonce n° 166, BOAMP 21 B du 31.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil général du Cher - direction de la communication externe - 1 rue Mayet Génétry, 18000 Bourges, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1 - produits textiles - valeur technique (35)
2. lot 1 - produits textiles - prix du marquage (25)
3. lot 1 - produits textiles - prix des prestations (20)
4. lot 1 - produits textiles - performances en matière de développement durable et protection de l'environnement (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-10 📅
Nom: EG Diffusion Kokolo Naturethik
Adresse postale: EG Diffusion ZA La Motte 07210 Baix, Kokolo, ZA de Bassilour, 64210 Bidart, Naturethik, avenue Paul Langevin, 17183 Perigny Cedex La Rochelle, FRANCE
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: EG Diffusion Creation Color Publicite Publigift
Adresse postale: EG Diffusion, ZA La Motte, 07210 Baix, Creation Color Publicite, 18 route de L'Angelmière, 85430 Les Clouzeaux, Publigift, 228 avenue Churchill, 1180 Bruxelles

3️⃣
Nom: EG Diffusion
Adresse postale: ZA la Motte
Commune postale: Baix
Code postal: 07210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: de M. le président, Magalie Poiré

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Orléans
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif des règlements amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: région Pays de la Loire, préfecture de région Pays de la Loire
Source: OJS 2012/S 130-215284 (2012-07-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Articles textiles (>20)

Articles textiles divers (2)