fourniture de produits dentaires (Ao1 953-12)

AP-HM

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bisico France
• Dentsply France SAS
• Edisco/CHL
• Henry Schein France
• Komet
• Prevident
• Produits dentaires Pierre Rolland SAS
• Promodentaire SA service collectivité
• SARL Assistance dentaire informatique, centre d'affaires AEP
• Schulke France
• Septodont

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-12	Avis de marché
2013-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables dentaires
Quantité ou étendue:

il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics et composé de 211 lots dont 57 d'entre eux sont soumis à échantillonnage. Les numéros attribués à ces lots vont de 1 à 339 (*) et sont réparties en 5 familles de produits à savoir :- famille 1 Divers, hygiène, usage unique, accessoires radio et chirurgie : 32 lots- famille 2 Prothèse et Occlusodontie : 73 lots- famille 3 Restaurations et scellements : 55 lots- famille 4 Endodontie : 22 lots-famille 5 Instruments rotatifs : 29 lots(*) La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial pour cette famille de produits complétée de lots nouveaux. Les numéros de lot manquants correspondent à des lots supprimés. Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de 1 an à compter du 1er juillet 2013 Ou une période allant de la date de notification au 30.6.2014 (si la notification est ultérieure au 1.7.2013).Ils seront renouvelables ensuite trois fois par période de un an et ce, par reconduction tacite.L'annexe au Cahier des Clauses Particulières est composée de 5 documents (1 par famille) dont chacun d'entre eux indique, pour chaque lot :-numéro et désignation-montant annuel (minimum en euros Ht) L'Annexe 1 au RC (5 documents : 1 par famille) fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique. Des échantillons sont à fournir (cf annexe 3 au Rc) pout 57 lots de la consultation selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables dentaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date limite de soumission: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-397849
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel120953. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 11 du Règlement de Consultation.* Par courrier à l'adresse suivante :ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05* Par télécopie : 04.91.38.13.11.* Par mail : dsel-marchés@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.Pièces constituant la candidature- la lettre de candidature - modèle Dc1 - la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.- la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation)Pièces constituant l'offre- deux Acte d'engagement- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe)- une fiche technique et une documentation technique rédigée en français pour les produits relevant des 154 lots non soumis à échantillonnage. Le catalogue du fournisseur ne constitue pas à lui seul une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits : dans ce cas le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit . Par ailleurs selon les produits, les équivalences volume/poids devront figurer.- Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)jugement des propositions :*Cas général (179 lots)le jugement sera effectué à partir des critères désignés ci-après et pondérés ainsi :1) Coût des fournitures (50%)2) Valeur technique (48%)3) Délai de livraison (2%)*cas particulier des lots suivants (au nombre de 32) :Lots 2-8 et 12 (famille 1)lots 66-87-90-93-95-110-126 (famille2)lots 137-138-139-144-150-151-156-159-160-170-171-184-187-188-189-329 (famille 3)lots 211-333-334 (famille 4)lots 239-281-293 (famille 5)le jugement sera effectué à partir des critères désignés ci-après et pondérés ainsi :1) Valeur technique (55 %)2) Coût des fournitures (43%)3) Délai de livraison (2%)renseignements complémentaires :Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant retiré un dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel120953. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 11 du Règlement de Consultation.* Par courrier à l'adresse suivante :ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05* Par télécopie : 04.91.38.13.11.* Par mail : dsel-marchés@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.Pièces constituant la candidature- la lettre de candidature - modèle Dc1 - la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.- la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation)Pièces constituant l'offre- deux Acte d'engagement- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe)- une fiche technique et une documentation technique rédigée en français pour les produits relevant des 154 lots non soumis à échantillonnage. Le catalogue du fournisseur ne constitue pas à lui seul une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits : dans ce cas le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit . Par ailleurs selon les produits, les équivalences volume/poids devront figurer.- Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)jugement des propositions :*Cas général (179 lots)le jugement sera effectué à partir des critères désignés ci-après et pondérés ainsi :1) Coût des fournitures (50%)2) Valeur technique (48%)3) Délai de livraison (2%)*cas particulier des lots suivants (au nombre de 32) :Lots 2-8 et 12 (famille 1)lots 66-87-90-93-95-110-126 (famille2)lots 137-138-139-144-150-151-156-159-160-170-171-184-187-188-189-329 (famille 3)lots 211-333-334 (famille 4)lots 239-281-293 (famille 5)le jugement sera effectué à partir des critères désignés ci-après et pondérés ainsi :1) Valeur technique (55 %)2) Coût des fournitures (43%)3) Délai de livraison (2%)renseignements complémentaires :Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant retiré un dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits dentaires (Ao1 953-12)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Famille 1- divers, hygiène, usage unique, accessoires radio et chirurgie : 32 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au Ccp)

Numéro du lot: 2
Brève description:

Famille 2 - prothèse et Occlusodontie : 73 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au Ccp)

Numéro du lot: 3
Brève description:

Famille 3 - restaurations et scellements : 55 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au Ccp)

Numéro du lot: 4
Brève description: Famille 4 Endodontie : 22 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au Ccp)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Famille 5 - instruments rotatifs : 29 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au Ccp)

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL120953
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services d'odontologie de l'AP-HM, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :M. le Receveur des Finances de Marseille Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage6 Allée Turcat - méry - 13008 Marseille

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Direction des services economiques et de la logistique
Courrier électronique: didier.lei@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@sp-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services economiques et de la logistique
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120953
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 242-397849 (2012-12-12)

Avis d'attribution de marché (2013-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 950 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-298884
Se réfère à l'avis: 2012/S 242-397849
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Annonce nº 126, BOAMP 243 B du 15.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (50)
2. Valeur technique (48)
3. Délai de livraison (2)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-01 📅
Nom: SARL Assistance dentaire informatique, centre d'affaires AEP
Adresse postale: 47 boulevard Rabatau
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008

2️⃣
Nom: Bisico France
Adresse postale: 120 allée de la Coudoulette
Commune postale: Lançon-de-Provence
Code postal: 13680

3️⃣
Nom: Dentsply France SAS
Adresse postale: ZA du Pas du Lac, 4 rue de Michaël Faraday
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180

4️⃣
Nom: Edisco/CHL
Adresse postale: domaine de Montplaisir, 2 rue Quarin
Commune postale: Saint-Juéry
Code postal: 81160

5️⃣
Nom: Henry Schein France
Adresse postale: immeuble Activille, 4 rue de Charenton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140

6️⃣
Nom: Komet
Adresse postale: 11 rue de Reuilly
Commune postale: Paris
Code postal: 75012

7️⃣
Nom: Produits dentaires Pierre Rolland SAS
Adresse postale: ZI du Phare - BP 3021
Commune postale: Mérignac Cedex
Code postal: 33708

8️⃣
Nom: Prevident
Adresse postale: 851 rue de Bernau
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500

9️⃣
Nom: Promodentaire SA service collectivité
Adresse postale: 2 bis Chemin du Loup
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290

1️⃣0️⃣
Nom: Schülke France
Adresse postale: 28 rue d'Arcueil
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250

1️⃣1️⃣
Nom: Septodont
Adresse postale: 58 rue du Pont de Créteil
Commune postale: Saint-Maure-des-Fosses
Code postal: 94100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 173-298884 (2013-09-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)

Consommables dentaires (2)