Fourniture de produits de soudage
Conseil général de la Savoie
Les prestations concernent la fourniture de tous produits, consommables et pièces d'usure nécessaires à la réalisation d'opérations de soudage des métaux et notamment: - electrodes; - bobines de fil; - buses; - détendeurs; - tetes de coupe, etc. Pour les différents ateliers du SMMR (service du matériel et de la maintenance routière), qui assureront également l'approvisionnement des TDL (territoire de développement local) pour la maintenance et la réparation des lames d'usure en métal et des chaînes à neige.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud › Matériel de soudage
- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-24 | Avis de marché |
| 2012-09-20 | Informations complémentaires |
| 2012-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de soudage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de soudage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 40-064716
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Le marché est renouvelable pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 12AA010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry, Bourg Saint Maurice, Frontenex, Saint Jean de Maurienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: direction général adjointe à l'aménagement secrétariat général - service assistance administrative l'Adret, 1 rue des Cévennes - BP 30
Commune postale: Chambery Cedex
Code postal: 73020
Point de contact: unité marchés
Téléphone: +33 479445015 📞
Fax: +33 479967509 📠
Adresse postale: service matériel maintenance routière, 681 avenue des Landiers, BP 79104
Code postal: 73091
URL des documents: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, bureau du courrier, BP 1802
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12AA010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 040-064716 (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de soudage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de soudage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 40-064716
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: voir le règlement de la consultation. L'adresse de retrait des dossiers de consultation des entreprises et de transmission des offres est la suivante: http://cg73.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la fourniture de tous produits, consommables et pièces d'usure nécessaires à la réalisation d'opérations de soudage des métaux et notamment: - electrodes; - bobines de fil; - buses; - détendeurs; - tetes de coupe, etc. Pour les différents ateliers du SMMR (service du matériel et de la maintenance routière), qui assureront également l'approvisionnement des TDL (territoire de développement local) pour la maintenance et la réparation des lames d'usure en métal et des chaînes à neige.
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Numéro de référence: 12AA010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry, Bourg Saint Maurice, Frontenex, Saint Jean de Maurienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou document équivalent); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC2 ou équivalent) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 15,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du département.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: direction général adjointe à l'aménagement secrétariat général - service assistance administrative l'Adret, 1 rue des Cévennes - BP 30
Commune postale: Chambery Cedex
Code postal: 73020
Point de contact: unité marchés
Téléphone: +33 479445015 📞
Fax: +33 479967509 📠
Adresse postale: service matériel maintenance routière, 681 avenue des Landiers, BP 79104
Code postal: 73091
URL des documents: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, bureau du courrier, BP 1802
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12AA010
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: voir le règlement de la consultation. L'adresse de retrait des dossiers de consultation des entreprises et de transmission des offres est la suivante: http://cg73.marcoweb.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 040-064716 (2012-02-24)
Informations complémentaires (2012-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-301658
Se réfère à l'avis: 2012/S 40-064716
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2012/S 184-301658 (2012-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-301658
Se réfère à l'avis: 2012/S 40-064716
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2012/S 184-301658 (2012-09-20)
Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel du Département - BP 1802
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 188-308736
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry, Bourg St Maurice, Frontenex, St Jean.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: Bfi Soudure
Adresse postale: ZI de l'Albanne - Route d'Apremont
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 184-301658
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 188-308736 (2012-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel du Département - BP 1802
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 188-308736
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Annonce no404, BOAMP 42 B du 29.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry, Bourg St Maurice, Frontenex, St Jean.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: Bfi Soudure
Adresse postale: ZI de l'Albanne - Route d'Apremont
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 184-301658
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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