Fourniture de produits de lavage divers et de granules de lavage pour lave-batterie professionnel (Ao1-869/12)
AP-HM
Fourniture de produits de lavage divers et de granules de lavage pour lave-batterie professionnel (Ao1-869/12) 4 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • AP-HM
- • Produits agrochimiques › Désinfectants
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-26 | Avis de marché |
| 2012-12-11 | Informations complémentaires |
| 2013-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378667
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Granules de lavage pour lave-batterie professionnel: granule maxi®.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Desinfectant pour brumicam arm Tr2 By - désinfection des véhicules.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL120869
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 3: Prix et Coût de la fourniture en fonction des lots (50)
2. Lots 1 et 3: Valeur technique (45)
3. Lots 1 et 3: Délai de livraison (5)
4. Lots 2 et 4: Prix de la fourniture (90)
5. Lots 2 et 4: Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Adresse postale: direction des services economiques et de la logistique, 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Mme Donsimoni Caroline
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: cellule marchés - 2ème étage
Mme Tourel Annie
Courrier électronique: annie.tourel@ap-hm.fr 📧
: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120869
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 230-378667 (2012-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics et composé de 4 lots non chiffrés décrits dans les annexes 1 du Ccp. L'Annexe 1 au RC fait figurer les quantités annuelles estimées pour chaque lot. Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC et l'annexe 3 au Rc. Les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 15.11.2013, renouvelable 1 fois pour un an par reconduction tacite.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378667
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120869. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE.* Par télécopie: +33 491381311. * Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature (imprimé Dc1); - la déclaration du candidat (imprimé Dc2); - la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation); - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; Pièces constituant l'offre 1- l'Acte d'engagement 2- l'Annexe à l'acte d'engagement (tableau de réponse: un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe 1) 3- le cadre de réponse sur les propriétés des produits proposés (annexe 4 au Rc) 4- les fiches techniques de chaque produit proposé: Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation techniquesauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit. 5- les fiches de données sécurité de chaque produit proposé (documents obligatoires de l'offre mentionnés également en annexe 2 du Ccp) 6- le mode et les préconisations d'utilisation (pour les lots 2, 3 et 4) ((documents obligatoires de l'offre mentionnés également en annexe 2 du Ccp) 7- les certificats de conformité (pour les lots 2, 3 et 4) (ou rapports) aux normes et qualifications mentionnées dans l'offre, à défaut attestation sur l'honneur. 8- les attestations mentionnées en annexe 2 du CCP (documents obligatoires de l'offre) 9- les échantillons (cf. Article 6-3 du RC et annexe 3 au Rc) Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques etde la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au 04.91.38.19.22 ou au 04.91.38.13.11.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 novembre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits de lavage divers et de granules de lavage pour lave-batterie professionnel (Ao1-869/12) 4 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Granules de lavage pour lave-batterie professionnel: granule maxi®.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Produit a: detergent/desinfectant pour tunnel de desinfection produit b: liquide de rincage pour tunnel de desinfection.
Numéro du lot: 3
Brève description: Desinfectant pour brumicam arm Tr2 By - désinfection des véhicules.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Desinfectant pour tunnel de desinfection des emballages secondaires des denrees alimentaires et des boites de conserves.
Description des options: Reconduction tacite à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL120869
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le Comptable assignataire, chargé du paiement est: M. le receveur des finances de Marseille, immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage 6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille, FRANCE.
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Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 3: Prix et Coût de la fourniture en fonction des lots (50)
2. Lots 1 et 3: Valeur technique (45)
3. Lots 1 et 3: Délai de livraison (5)
4. Lots 2 et 4: Prix de la fourniture (90)
5. Lots 2 et 4: Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Adresse postale: direction des services economiques et de la logistique, 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Mme Donsimoni Caroline
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: cellule marchés - 2ème étage
Mme Tourel Annie
Courrier électronique: annie.tourel@ap-hm.fr 📧
: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120869
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120869. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE.* Par télécopie: +33 491381311. * Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature (imprimé Dc1); - la déclaration du candidat (imprimé Dc2); - la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation); - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; Pièces constituant l'offre 1- l'Acte d'engagement 2- l'Annexe à l'acte d'engagement (tableau de réponse: un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe 1) 3- le cadre de réponse sur les propriétés des produits proposés (annexe 4 au Rc) 4- les fiches techniques de chaque produit proposé: Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation techniquesauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit. 5- les fiches de données sécurité de chaque produit proposé (documents obligatoires de l'offre mentionnés également en annexe 2 du Ccp) 6- le mode et les préconisations d'utilisation (pour les lots 2, 3 et 4) ((documents obligatoires de l'offre mentionnés également en annexe 2 du Ccp) 7- les certificats de conformité (pour les lots 2, 3 et 4) (ou rapports) aux normes et qualifications mentionnées dans l'offre, à défaut attestation sur l'honneur. 8- les attestations mentionnées en annexe 2 du CCP (documents obligatoires de l'offre) 9- les échantillons (cf. Article 6-3 du RC et annexe 3 au Rc) Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques etde la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au 04.91.38.19.22 ou au 04.91.38.13.11.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 novembre 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 230-378667 (2012-11-26)
Informations complémentaires (2012-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-395494
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378667
Numéro JO-S: 241
Source: OJS 2012/S 241-395494 (2012-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-395494
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378667
Numéro JO-S: 241
Source: OJS 2012/S 241-395494 (2012-12-11)
Avis d'attribution de marché (2013-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL, marchés visibles entre 8:00 et 16:00, prendre rendez-vous, 80 rue Brochier
Contact
Téléphone: +33 491382920 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-099008
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 3 : prix et coût de la fourniture en fonction des lots (50)
2. Lots 1 et 3 : valeur technique (45)
3. Lots 1 et 3 : délai de livraison (5)
4. Lots 2 et 4 : prix de la fourniture (90)
5. Lots 2 et 4 : délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-05 📅
Nom: SAS Orru
Adresse postale: ZA Les Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Itecma
Adresse postale: 4 rue Angiboust BP 31
Commune postale: Marcoussis
Code postal: 91460
3️⃣
Nom: Itectma
4️⃣
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Michel Garnier ZI Rousset BP 40
Commune postale: Rousset Cedex
Code postal: 13106
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 060-099008 (2013-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL, marchés visibles entre 8:00 et 16:00, prendre rendez-vous, 80 rue Brochier
Contact
Téléphone: +33 491382920 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-099008
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Annonce nº 174, BOAMP 231 B du 29.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 3 : prix et coût de la fourniture en fonction des lots (50)
2. Lots 1 et 3 : valeur technique (45)
3. Lots 1 et 3 : délai de livraison (5)
4. Lots 2 et 4 : prix de la fourniture (90)
5. Lots 2 et 4 : délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-05 📅
Nom: SAS Orru
Adresse postale: ZA Les Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Itecma
Adresse postale: 4 rue Angiboust BP 31
Commune postale: Marcoussis
Code postal: 91460
3️⃣
Nom: Itectma
4️⃣
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Michel Garnier ZI Rousset BP 40
Commune postale: Rousset Cedex
Code postal: 13106
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 060-099008 (2013-03-25)
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