Fourniture de produits d'entretien généraux, eau de piscines et spécifiques

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Marché à bons de commande Fourniture de produits d'entretien généraux, eau de piscines et spécifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-18	Avis de marché
2012-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Cf. CCTP échantillonnage: il sera fourni une gamme d'échantillons, gratuitement et obligatoirement, aux fins d'analyse et ce dans le conditionnement le plus petit. Les candidats devront faire parvenir, sous peine de rejet, ces échantillons jusque la date limite de réception des offres. (liste figurant dernière colonne du BPU).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon, BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date limite de soumission: 2012-02-28 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-019137
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de Mme Nathalie Farhi, service commande publique - agglomération Maubeuge Val de Sambre, tél. +33 327530100, télécopieur +33 327530110, courriel: marches-publics@amvs.fr. Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. David Marche, responsable piscines agglomération Maubeuge Val de Sambre, tél. +33 327530100, télécopieur +33 327530110, courriel: marches-publics@amvs.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande Fourniture de produits d'entretien généraux, eau de piscines et spécifiques.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien courant
Brève description: Lot 1 - produits d'entretien courant.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 15 000,00 EUR, montant maximum: 50 000,00 EUR HT/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien eau Piscine
Brève description: Lot 2 - produits d'entretien eau Piscine.
Quantité ou étendue: Montant minimum 10 000,00 EUR, montant maximum 35 000,00 EUR HT/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits d'entretien spécifiques piscines
Brève description: Lot 3 - produits d'entretien spécifiques piscines.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 30 000,00 EUR, montant maximum: 58 000,00 EUR HT/an.
Description des options:

Option à titre européen: Le marché est conclu pour une période de 12 mois renouvelable 3 fois à compter de la notification du 1er bon de commande pour une durée maximale de 48 mois. La reconduction du marché est tacite conformément à l'article 16 du décret n° 2011-1000 du 25.8.2011.

Numéro de référence: AM12.03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants ou équivalent),

— DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur le budget général de la collectivité.le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus par l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé direcctement. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augementé de sept points (article 5 du décet n° 2002-232 du 21.2.2002).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable gratuitement sur la plateforme www.achatpublic.com. Après réservation par téléphone ou télécopie, le dossier peut également être remis sur place ou par correspondance écrite contre un chèque d'un montant de 6,90 EUR pour le lot 1- 5,65 EUR pour le lot 2 - 5,65 EUR pour le lot 3 - 7,40 EUR pour les 3 lots, libellé à l'ordre du trésor public pour participation aux frais de reprographie conformément à l'article 41 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 12 points) (60)
2. Qualité technique des offres exprimées dans le mémoire technique (délai de livraison noté sur 4 points - qualité et performance des produits noté sur 4 points) (40)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AM12.03
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039, 59014 Lille Cedex, FRANCE. Téléphone +33 320631300, télécopie +33 320631347.

Ils peuvent également introduire:

— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative et des principes dégagés par le Conseil d'État dans la décision n° 305420 du 3.10.2008 Smirgeomes disponible sur le site Internet: http://www.legifrance.gouv.fr,

— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et conformément aux principes dégagés par le Conseil d'État dans la décision n° 291545 du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation disponible sur le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr,

— un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative,

— une demande de déféré préfectoral dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire,

— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet.

Source: OJS 2012/S 012-019137 (2012-01-18)

Avis d'attribution de marché (2012-07-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-233229
Se réfère à l'avis: 2012/S 12-019137
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Annonce no 210, BOAMP 15 B du 21.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-03 📅
Nom: Société Pierre le Goff Nord Est
Adresse postale: 3 rue du Chemin Vert
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-22 📅
Nom: Société Arch Water product
Adresse postale: ZI Ouest La Boistardière, BP 219
Commune postale: Amboise cedex
Code postal: 37402

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-21 📅
Nom: nord chimie industrie
Adresse postale: ZI Rue Denis Papin
Commune postale: Gondecourt
Code postal: 59147
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée, BP 2039 59014 Lille Cedex. Téléphone: +33 320631300. Télécopie: +33 320631347 ils peuvent également introduire:

— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative et des principes dégagés par le conseil d'Etat dans la décision no 305420 du 3.10.2008 Smirgeomes disponible sur le site Internet: http://www.legifrance.gouv.fr,

— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et conformément aux principes dégagés par le conseil d'Etat dans la décision no 291545 du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation disponible sur le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr,

Source: OJS 2012/S 140-233229 (2012-07-19)

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