Fourniture de produits d'entretien années 2013 à 2016

Ville de Roanne

Passation d'avenants, marchés complémentaires en application de l'article 35.ii.4ème alinéa, décisions de poursuivre en application de l'article 118 du Code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-14	Avis de marché
2013-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits nettoyants pour sols
Valeur totale du marché: 110 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits nettoyants pour sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296071
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Marché à bons de commande criteres d'attributions: le détail de notation des critères est défini dans le règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Passation d'avenants, marchés complémentaires en application de l'article 35.ii.4ème alinéa, décisions de poursuivre en application de l'article 118 du Code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sacs poubelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal - maintenance bâtiments Impasse de la Marne, 42328 Roanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Références requises: - lettre de candidature (DC1 ou document équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (en cas de candidature émanant d'un groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité); - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; - copie du jugement prononcé à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier: - qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir; - qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure; - qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à 5, L. 5221-8 à 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 à 2 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Références requises: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Références requises: - liste des principales références comparables fournies au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date ainsi que le destinataire public ou privé; - déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. - Délai de paiement: 30 jours - paiement par mandat administratif suivi d'un virement - fonds propres à la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

Le lot no 2 est réservé au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics (entreprises adaptées au service de l'insertion sociale et professionnelle des personnels handicapés).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique % (30)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (20)
4. Délais de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Centre technique municipal: M. Yannick Pomet ou M. Didier Simeoni
Adresse postale: Centre technique municipal - maintenance bâtiments impasse de la Marne
Téléphone: +33 477232381 📞
Nom: mairie de Roanne: M. Robert Alimi
Adresse postale: direction finances/commande publique - service commande publique, centre administratif Paul Pillet - 2ème étage, place de l'hôtel de Ville, BP 90512
Téléphone: +33 477232126 📞
Fax: +33 477234708 📠
Courrier électronique: ralimi@mairie-roanne.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Jusqu'À la signature du marché: Recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du Code de justice administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du Cja. - Après la signature du contrat: Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2012/S 180-296071 (2012-09-14)

Avis d'attribution de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369787
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296071
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Annonce no322, BOAMP 181 B du 19.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.10.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-22 📅
Nom: Girerd distribution SARL
Adresse postale: Le Chevrier
Commune postale: Saint-Verand
Code postal: 69260

2️⃣
Nom: le lot 2 : Sacs poubelles a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Source: OJS 2013/S 213-369787 (2013-10-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (20)

Produits de nettoyage (16)

Préparations nettoyantes (3)