Fourniture de produits chimiques, réactifs pour anatomopathologie, huiles à immersion pour microscopie et prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - Hôpitaux de Paris

AP-HP - AGEPS (achats)

Fourniture de produits chimiques, réactifs pour anatomopathologie, huiles à immersion pour microscopie et prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-18 Avis de marché
2013-04-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
“Quarante sept (47) lots.”
Valeur totale du marché: 1 983 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: direction des achats, logisitque, bureau 516, 5ème étage, 7 rue du Fer-à-Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date limite de soumission: 2012-10-05 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230713
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

“Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_fg4ckseMjr...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de produits chimiques, réactifs pour anatomopathologie, huiles à immersion pour microscopie et prestations associées destinée à l'ensemble des...”    Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 alcanes pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides
Brève description:
“Lot 1 alcanes pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides.”
Quantité ou étendue: 340 volume estimé en litres par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie A: produits chimiques courants solvants organiques pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 alcools pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides
Brève description:
“Lot 2 alcools pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides.”
Quantité ou étendue: 3 250 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 amines pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides
Brève description:
“Lot 3 amines pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides.”
Quantité ou étendue: 2 850 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 solvants organiques halogenes pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides
Brève description:
“Lot 4 solvants organiques halogenes pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides.”
Quantité ou étendue: 170 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 solvants autres que ceux des lots 1 A 4 inclus pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides
Brève description:
“Lot 5 solvants autres que ceux des lots 1 A 4 inclus pour chromatographie, spectrometrie de masse et analyse de traces, residus ou pesticides.”
Quantité ou étendue: 640 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 alcanes pour synthese, analyse et spectroscopie
Brève description:
“Lot 6 alcanes pour synthese, analyse et spectroscopie.”
Quantité ou étendue: 75 volume estimé en litres par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie A: produits chimiques courants solvants organiques pour synthese, analyse et spectroscopie.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 alcools a l'exception de l'ethanol absolu pour histologie en bidons (s) de 5 l directement adaptable (s) pour appareil excelsior pour synthese, analyse et spectroscopie
Brève description:
“Lot 7 alcools a l'exception de l'ethanol absolu pour histologie en bidons (s) de 5 l directement adaptable (s) pour appareil excelsior pour synthese,...”    Afficher plus
Quantité ou étendue: 29 695 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 aldehydes a l'exception de l'aldehyde formique en solution 4 % tamponnee prete a l'emploi pour synthese, analyse et spectroscopie
Brève description:
“Lot 8 aldehydes a l'exception de l'aldehyde formique en solution 4 % tamponnee prete a l'emploi pour synthese, analyse et spectroscopie.”
Quantité ou étendue: 2 975 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 cetones pour synthese, analyse et spectroscopie
Brève description:
“Lot 9 cetones pour synthese, analyse et spectroscopie.”
Quantité ou étendue: 560 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 ethers pour synthese, analyse et spectroscopie
Brève description:
“Lot 10 ethers pour synthese, analyse et spectroscopie.”
Quantité ou étendue: 160 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 solvants organiques aromatiques a l'exception du toluene et du xylene pour histologie en bidons) de 5 l directement adaptable (s) pour appareil excelsior pour synthese, analyse et spectroscopie
Brève description:
“Lot 11 solvants organiques aromatiques a l'exception du toluene et du xylene pour histologie en bidons) de 5 l directement adaptable (s) pour appareil...”    Afficher plus
Quantité ou étendue: 5 330 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 solvant organiques halogenes pour synthese, analyse et spectroscopie
Brève description:
“Lot 12 solvant organiques halogenes pour synthese, analyse et spectroscopie.”
Quantité ou étendue: 105 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 autres solvants organiques pour synthese analyse et spectroscopie que ceux precedemment cites dans les lots 6 A 12 pour synthese, analyse et spectroscopie
Brève description:
“Lot 13 autres solvants organiques pour synthese analyse et spectroscopie que ceux precedemment cites dans les lots 6 A 12 pour synthese, analyse et spectroscopie.”    Afficher plus
Quantité ou étendue: 50 volume estimé en litres par an
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 solvants organiques pour usage general au laboratoire
Brève description:
“Lot 14 solvants organiques pour usage general au laboratoire.”
Quantité ou étendue: 1 245 volume estimé en litres par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie A: produits chimiques courants solvants organiques pour usage general au laboratoire.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15 acides a l'exception des solutions titrees
Brève description:
“Lot 15 acides a l'exception des solutions titrees.”
Quantité ou étendue: 915 volume estimé en litres et kg confondus par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie A: produits chimiques courants acides, bases et peroxydes.”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16 bases a L'Exception des solutions titrees
Brève description:
“Lot 16 bases a L'Exception des solutions titrees.”
Quantité ou étendue: 115 volume estimé en litres et kg confondus par an
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17 peroxydes
Brève description:
“Lot 17 peroxydes.”
Quantité ou étendue: 15 volume estimé en litres et kg confondus par an
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lot 18 solutions pour titration volumetrique
Brève description:
“Lot 18 solutions pour titration volumetrique.”
Quantité ou étendue: 270 volume estimé en litres et kg confondus par an
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: lot 19 or chlorure (cas no13874-02-7) 1g
Brève description:
“Lot 19 or chlorure (cas no13874-02-7) 1g.”
Quantité ou étendue: 0,077 volume estimé en kg par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie A: produits chimiques courants sels mineraux et organiques.”
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: lot 20 argent nitrate 10 à 100g
Brève description:
“Lot 20 argent nitrate 10 à 100g.”
Quantité ou étendue: 1 volume estimé en KG par an
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: lot 21 sels mineraux et organiques autre que l'or chlorure (cas no 13874-02-7) et l'argent nitrate
Brève description:
“Lot 21 sels mineraux et organiques autre que l'or chlorure (cas no 13874-02-7) et l'argent nitrate.”
Quantité ou étendue: 395 volume estimé en kg par an
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: lot 22 controles de ph en bandelettes, en rouleaux et en solutions
Brève description:
“Lot 22 controles de ph en bandelettes, en rouleaux et en solutions.”
Quantité ou étendue: 36 490 volume estimé en litres ou bandelettes ou rouleaux par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie A: produits chimiques courants controles de pH.”
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: lot 23 produits chimiques speciaux selon liste jointe no 2 lot 23 article 162
Brève description:
“Lot 23 produits chimiques speciaux selon liste jointe no 2 lot 23 article 162.”
Quantité ou étendue: 11 400 valeur en EUR HT par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie B: produits chimiques speciaux.”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: lot 24 produits chimiques speciaux selon liste jointe no 3 lot 24 article 163
Brève description:
“Lot 24 produits chimiques speciaux selon liste jointe no 3 lot 24 article 163.”
Quantité ou étendue: 28 400 valeur en EUR HT par an
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: lot 25 produits chimiques speciaux selon liste jointe no 4 lot 25 article 164
Brève description:
“Lot 25 produits chimiques speciaux selon liste jointe no 4 lot 25 article 164.”
Quantité ou étendue: 47 800 valeur en EUR HT par an
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: lot 26 produits chimiques speciaux liste jointe no 5 lot 26 article 165
Brève description:
“Lot 26 produits chimiques speciaux liste jointe no 5 lot 26 article 165.”
Quantité ou étendue: 98 200 valeur en EUR HT par an
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: lot 27 huile immersion viscosite normale environ 1250 centepoises en flacon compte goutte de 10 ml a 50 ml pour microscopie
Brève description:
“Lot 27 huile immersion viscosite normale environ 1250 centepoises en flacon compte goutte de 10 ml a 50 ml pour microscopie.”
Quantité ou étendue: 25 volume estimé litres par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie C: huiles a immersion pour microscopie.”
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: lot 28 huile a immersion viscosite fluide environ 150 centepoise en flacon compte goutte de 10 A 50 ml pour microscopie
Brève description:
“Lot 28 huile a immersion viscosite fluide environ 150 centepoise en flacon compte goutte de 10 A 50 ml pour microscopie.”
Quantité ou étendue: 30 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: lot 29 huile a immersion en flacon de 100 A 500 ml avec ou sans plongeur pour microscopie
Brève description:
“Lot 29 huile a immersion en flacon de 100 A 500 ml avec ou sans plongeur pour microscopie.”
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: lot 30 tests rapides analytique par methode colometrique prets a l'emploi sur bandelettes
Brève description:
“Lot 30 tests rapides analytique par methode colometrique prets a l'emploi sur bandelettes.”
Quantité ou étendue: 44 825 volume estimé tests par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie D: tests rapides analytiques par colorimetrie sur bandelettes.”
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: lot 31 aldehydes formique en solution 4 % tamponnee prete a l'emploi en bidons ou cubitainers
Brève description:
“Lot 31 aldehydes formique en solution 4 % tamponnee prete a l'emploi en bidons ou cubitainers.”
Quantité ou étendue: 53 285 volume estimé litres par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie E: reactifs pour l'anatomopathologie produits de fixation.”
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: lot 32 aldehyde formique en solution a 4 % tamponnee prete a l'emploi en petits conditionnements
Brève description:
“Lot 32 aldehyde formique en solution a 4 % tamponnee prete a l'emploi en petits conditionnements.”
Quantité ou étendue: 3 350 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: lot 33 aldehyde formique en solution a 4 % tamponnee prete a l'emploi en seaux ou en pots
Brève description:
“Lot 33 aldehyde formique en solution a 4 % tamponnee prete a l'emploi en seaux ou en pots.”
Quantité ou étendue: 180 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: lot 34 decalcifiant pour l'anatomopathologie
Brève description:
“Lot 34 decalcifiant pour l'anatomopathologie.”
Quantité ou étendue: 170 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: lot 35 solvants organiques pour histologie en bidon adaptable pour appareil excelsior pour l'anatomopathologie
Brève description:
“Lot 35 solvants organiques pour histologie en bidon adaptable pour appareil excelsior pour l'anatomopathologie.”
Quantité ou étendue: 26 325 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: lot 36 fixateur afa prêt a l'emploi en grands conditionnements pour l'anatomopathologie
Brève description:
“Lot 36 fixateur afa prêt a l'emploi en grands conditionnements pour l'anatomopathologie.”
Quantité ou étendue: 1 450 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: lot 37 fixateur afa prets a l'emploi en petits conditionnements pour l'anatomopathologie
Brève description:
“Lot 37 fixateur afa prets a l'emploi en petits conditionnements pour l'anatomopathologie.”
Quantité ou étendue: 805 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: lot 38 fixateur en spray sans CFC pour l'anatomopathologie
Brève description:
“Lot 38 fixateur en spray sans CFC pour l'anatomopathologie.”
Quantité ou étendue: 370 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: lot 39 liquide de bouin pour l'anatomopathologie
Brève description:
“Lot 39 liquide de bouin pour l'anatomopathologie.”
Quantité ou étendue: 630 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: lot 40 substituts du xylene et du toluene pour l'anatomopathologie
Brève description:
“Lot 40 substituts du xylene et du toluene pour l'anatomopathologie.”
Quantité ou étendue: 410 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: lot 41 paraffine environ 57°c sans dmso en granules ou pastilles
Brève description:
“Lot 41 paraffine environ 57°c sans dmso en granules ou pastilles.”
Quantité ou étendue: 8 800 volume estimé kg par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie E: reactifs pour l'anatomopathologie produits d'enrobage.”
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: lot 42 milieu d'enrobage pour coupe a la congelation
Brève description:
“Lot 42 milieu d'enrobage pour coupe a la congelation.”
Quantité ou étendue: 60 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: lot 43 milieu de montage synthetique pour techniques manuelle et en automate
Brève description:
“Lot 43 milieu de montage synthetique pour techniques manuelle et en automate.”
Quantité ou étendue: 80 volume estimé litres par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie E: reactifs pour l'anatomopathologie produits de montage.”
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: lot 44 milieu de montage acqueux environ 20 ml
Brève description:
“Lot 44 milieu de montage acqueux environ 20 ml.”
Quantité ou étendue: 4 volume estimé litres par an
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: lot 45 produits de collage pour coupes tissulaires
Brève description:
“Lot 45 produits de collage pour coupes tissulaires.”
Quantité ou étendue: 41 volume estimé litres par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie E: reactifs pour l'anatomopathologie produits de collage.”
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: lot 46 aerosol de refroidissement pour coupe en 250 A 500 ml sans CFC
Brève description:
“Lot 46 aerosol de refroidissement pour coupe en 250 A 500 ml sans CFC.”
Quantité ou étendue: 275 volume estimé litres par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie E: reactifs pour l'anatomopathologie produits de refroidissement.”
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: lot 47 safran en filaments en 10 G
Brève description:
“Lot 47 safran en filaments en 10 G.”
Quantité ou étendue: 2 volume estimé kg par an
Informations complémentaires sur les lots:
“Categorie E: reactifs pour l'anatomopathologie produits de coloration.”
Numéro de référence: AGEPS AO 13-08 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux de l'AP-HP.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive...”    Afficher plus
Situation économique et financière:
“Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au DC2 relative aux attestations et certification de...”    Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget des hôpitaux de l'AP-HP. Application des articles 86 à 118 du CMP; Prix unitaires, définitifs, Révisables. À tout moment en cas de baisse de prix des...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à...”    Afficher plus
Autres conditions particulières:
“Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'AP-HP, après attribution, une fichier Excel de données...”    Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 250 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (30)
2. Adaptation à l'usage hospitalier (15)
3. Prestation du candidat (8)
4. Développement durable (7)
5. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Adresse postale: 7 rue du Fer-à-Moulin
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_fg4ckseMjr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_fg4ckseMjr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_fg4ckseMjr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-08 C
Informations complémentaires

“Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_fg4ckseMjr...”    Afficher plus

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 138-230713 (2012-07-18)
Avis d'attribution de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 756 050,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP, AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats, logisitque, bureau 516, 5ème étage, 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-113965
Se réfère à l'avis: 2012/S 138-230713
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

“Annonce nº 333, BOAMP 140 B du 21.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.”

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux de l'AP-HP”

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-21 📅
Nom: Sigma Aldrich Chimie

2️⃣

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Nom: Sigma aldrich chimie

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Nom: VWR International

7️⃣

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1️⃣1️⃣

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1️⃣3️⃣
Nom: vwr international

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

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1️⃣7️⃣
Nom: Lot declaré sans suite

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

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Nom: M-M France

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Nom: RAL Diagnostics

2️⃣8️⃣
Nom: Labonord

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3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

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Nom: Leica microsystems

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3️⃣8️⃣
Nom: CML France

3️⃣9️⃣

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Date de conclusion du contrat: 2012-03-21 📅

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4️⃣2️⃣
Nom: Thermo Electron

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

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4️⃣7️⃣

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 069-113965 (2013-04-04)