Fourniture de produits chimiques pour les arts graphiques et de consommables pour presses offset

Institut Geographique National

Le marché est réparti en 3 lots:
Lot n° 1 produits chimiques;
Lot n° 2 consommables généraux;
Lot n° 3 consommables spécifiques.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et sera attribué à un seul titulaire, un candidat pouvant être titulaire d'un lot ou de plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-16	Avis de marché
2012-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN - SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157187
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ign.fr. Marché à bons de commande criteres d'attributions: Pour le lot 1, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 30 % pour l'alcool isopropylique 10 % pour l'eau déminéralisée 25 % pour l'essence minérale 25 % pour le pétrole désarômatisé 10 % pour le savon pour les mains; Pour le lot 2, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 5 % pour l'adjuvant de mouillage 4 % pour substitut de solution de mouillage 9 % pour nettoyeur pour rouleau et blanchets 7 % pour déglaceur doux 7 % pour déglaceur enforcé 5 % pour aérosol silicone 5 % pour solvant St 5 % pour nettoyeur de plaques 11 % pour tissu d'essuyage des blanchets 4 % pour huile pour presse Heidelberg 4 % pour huile pour presse Kba 2 % pour dégrippant aérosol 2 % pour chiffon coton 2 % pour gants en cuir 2 % pour gant en nitrile 2 % pour graisse mécanique pour presse offset 3 % pour manilles plastiques 710*1030 3 % pour manilles plastiques 1092*1440 4 % pour Super Blue 102 cm 4 % pour Super Blue 142 cm 3 % pour lames d'encrier 3 % pour racles 1090 mm 3 % pour racles 1510 mm 1 % pour lustrant pour surfaces métalliques; Pour le lot 3, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 60 % pour blanchet 40 % pour rouleaux avec roulement à bille (regarnissage et remplacement des roulements) pour les blanchets, les candidats peuvent proposer jusqu'à 3 types de blanchets différents. Une note technique (pondérée à 20) et une note de prix (pondérée à 10) sera attribuée à chaque type de blanchet. Le blanchet obtenant le meilleur rapport qualité/prix sera celui qui sera retenu comme référence dans le calcul de la notation. Chaque lot sera jugé indépendamment des autres. Unité monétaire utilisée, l'euro. Informations sur l'accord cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive européenne 2004/18): l'accord cadre sera conclu avec un ou plusieurs opérateurs (un titulaire par lot). Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée (reconductions comprises): sans minimum ni maximum. Fréquence des commandes: selon besoin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ign.fr.

Marché à bons de commande criteres d'attributions:

Pour le lot 1, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 30 % pour l'alcool isopropylique 10 % pour l'eau déminéralisée 25 % pour l'essence minérale 25 % pour le pétrole désarômatisé 10 % pour le savon pour les mains;

Pour le lot 2, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 5 % pour l'adjuvant de mouillage 4 % pour substitut de solution de mouillage 9 % pour nettoyeur pour rouleau et blanchets 7 % pour déglaceur doux 7 % pour déglaceur enforcé 5 % pour aérosol silicone 5 % pour solvant St 5 % pour nettoyeur de plaques 11 % pour tissu d'essuyage des blanchets 4 % pour huile pour presse Heidelberg 4 % pour huile pour presse Kba 2 % pour dégrippant aérosol 2 % pour chiffon coton 2 % pour gants en cuir 2 % pour gant en nitrile 2 % pour graisse mécanique pour presse offset 3 % pour manilles plastiques 710*1030 3 % pour manilles plastiques 1092*1440 4 % pour Super Blue 102 cm 4 % pour Super Blue 142 cm 3 % pour lames d'encrier 3 % pour racles 1090 mm 3 % pour racles 1510 mm 1 % pour lustrant pour surfaces métalliques;

Pour le lot 3, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 60 % pour blanchet 40 % pour rouleaux avec roulement à bille (regarnissage et remplacement des roulements) pour les blanchets, les candidats peuvent proposer jusqu'à 3 types de blanchets différents. Une note technique (pondérée à 20) et une note de prix (pondérée à 10) sera attribuée à chaque type de blanchet. Le blanchet obtenant le meilleur rapport qualité/prix sera celui qui sera retenu comme référence dans le calcul de la notation. Chaque lot sera jugé indépendamment des autres.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Informations sur l'accord cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive européenne 2004/18): l'accord cadre sera conclu avec un ou plusieurs opérateurs (un titulaire par lot). Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée (reconductions comprises): sans minimum ni maximum. Fréquence des commandes: selon besoin.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est réparti en 3 lots:

Lot n° 1 produits chimiques;

Lot n° 2 consommables généraux;

Lot n° 3 consommables spécifiques.

Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et sera attribué à un seul titulaire, un candidat pouvant être titulaire d'un lot ou de plusieurs lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits chimiques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables généraux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables spécifiques.
Description des options:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 2 ans. Il est ensuite renouvelable pour 2 nouvelles périodes d'un an, par reconduction expresse à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. 3 mois au moins avant l'échéance de chaque période, l'IGN fait part au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, de son intention de renouveler ou non le marché. Les spécifications techniques et les modalités d'exécution des prestations sont fixées au cahier des clauses particulières.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Gbm12015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat renseignera le formulaire DC1 (lettre de candidature)fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Il renseignera notamment la rubrique D2.

Situation économique et financière:

Le candidat renseignera le formulaire DC2 (déclaration du candidat)fourni dans le dossier de consultation des entreprises et indiquera le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat renseignera le formulaire DC2 (déclaration du candidat)fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Il précisera ses moyens techniques et humains ainsi que des références de prestations équivalentes. Par ailleurs, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (co-traitance ou sous-traitance), il produira un engagement écrit des entreprises concernées ainsi que tous les justificatifs de leurs capacités (DC2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'ign constituées d'une dotation de l'état et de recettes commerciales.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Propriétés techniques % (35)
3. Délais de livraison % (20)
4. Conditionnement % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: IGN: SAM département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A pièce 267

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gbm12015
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ign.fr.

Marché à bons de commande criteres d'attributions:

Pour le lot 1, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 30 % pour l'alcool isopropylique 10 % pour l'eau déminéralisée 25 % pour l'essence minérale 25 % pour le pétrole désarômatisé 10 % pour le savon pour les mains;

Pour le lot 2, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 5 % pour l'adjuvant de mouillage 4 % pour substitut de solution de mouillage 9 % pour nettoyeur pour rouleau et blanchets 7 % pour déglaceur doux 7 % pour déglaceur enforcé 5 % pour aérosol silicone 5 % pour solvant St 5 % pour nettoyeur de plaques 11 % pour tissu d'essuyage des blanchets 4 % pour huile pour presse Heidelberg 4 % pour huile pour presse Kba 2 % pour dégrippant aérosol 2 % pour chiffon coton 2 % pour gants en cuir 2 % pour gant en nitrile 2 % pour graisse mécanique pour presse offset 3 % pour manilles plastiques 710*1030 3 % pour manilles plastiques 1092*1440 4 % pour Super Blue 102 cm 4 % pour Super Blue 142 cm 3 % pour lames d'encrier 3 % pour racles 1090 mm 3 % pour racles 1510 mm 1 % pour lustrant pour surfaces métalliques;

Pour le lot 3, pour la notation selon le critère prix et propriétés techniques, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 60 % pour blanchet 40 % pour rouleaux avec roulement à bille (regarnissage et remplacement des roulements) pour les blanchets, les candidats peuvent proposer jusqu'à 3 types de blanchets différents. Une note technique (pondérée à 20) et une note de prix (pondérée à 10) sera attribuée à chaque type de blanchet. Le blanchet obtenant le meilleur rapport qualité/prix sera celui qui sera retenu comme référence dans le calcul de la notation. Chaque lot sera jugé indépendamment des autres.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Informations sur l'accord cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive européenne 2004/18): l'accord cadre sera conclu avec un ou plusieurs opérateurs (un titulaire par lot). Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée (reconductions comprises): sans minimum ni maximum. Fréquence des commandes: selon besoin.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Ta de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du Ta de Melun. Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Ta de Melun. Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du Ta de Melun. Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du Ta de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2012/S 095-157187 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269392
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157187
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ign.fr. En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE. Annonce n° 462, BOAMP 97 B du 22.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.82012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-16 📅
Nom: Chimie plus
Adresse postale: 21 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Vitry sur Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: AB Color System
Adresse postale: route du Bouchet
Commune postale: Itteville
Code postal: 91760

3️⃣
Nom: Huber France
Adresse postale: 3 rue des Chènes
Commune postale: Mommenheim
Code postal: 67670
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2012/S 162-269392 (2012-08-22)

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