Fourniture de produits chimiques (polymères)

SIAAP

Le marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de polymères nécessaires au fonctionnement des usines d'épuration du SIAAP, pour les procédés suivants:
— décantation physico-chimique des eaux,
— épaississement des boues,
— flottation des boues,
— centrifugation des boues.
Il pourra s'agir de polymères anioniques ou cationiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-13 Avis de marché
Avis de marché (2012-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Polymères acryliques sous forme primaire
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics.Toutefois, à titre strictement indicatif, les consommations annuelles estimatives sont:Lot 1 - fourniture de polymères pour la clarifloculation de Seine Aval Polymères anioniques: Polymères anioniques 252 tonnes, Polymères cationiques 20 tonnes.Lot 2 - fourniture de polymères pour la fiabilisation des boues DERU de Seine Aval Polymères anioniques: 0,00 tonnes Polymères cationiques 200 tonnes.Lot 3 - fourniture de polymères pour la nitrification de Seine Aval et pour le site Seine Grésillons: Polymères anioniques: 153 tonnes, Polymères cationiques 460 tonnes.Lot 4 - fourniture de polymères pour les sites Seine Centre, Marne Aval et Seine Morée: Polymères anioniques 91 tonnes, Polymères cationiques 174 tonnes, Polymères cationiques en émulsion 122 tonnes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Polymères acryliques sous forme primaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-364223
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Procédure de passation. La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59, 76 du code des marchés publics. Forme du marché. La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics. Visite obligatoire sur le site Seine Amont. Critères de sélection des candidatures: 1.garanties et capacités financières 2.garanties et capacités techniques 3.références professionnelles Critères de jugement des offres: Pour les lots n° 1, 3 et 4: 1.prix des fournitures (pondération: 40) Ce critère sera apprécié à partir du prix moyen indiqué à l'acte d'engagement. 2.coût d'utilisation (pondération: 30) Ce critère sera apprécié à partir du coût moyen indiqué à l'acte d'engagement. Ce coût est calculé en multipliant le prix des polymères par le dosage journalier préconisé par le fournisseur. 3.valeur technique de l'offre (pondération: 20) Ce critère sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat. 4.délais de livraison (pondération: 10) Ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement. Pour le lot n° 2: 1.prix des fournitures (pondération: 70) Ce critère sera apprécié à partir du prix moyen indiqué à l'acte d'engagement. 2.valeur technique de l'offre (pondération: 20) Ce critère sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat. 3.délais de livraison (pondération: 10) Ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement. Pour les lots n° 1 et 4, le premier marché subséquent sera automatiquement attribué au candidat ayant présenté l'offre classée première dans l'analyse des offres de l'accord-cadre. Pour le lot n° 3, chacun des marchés subséquents (un pour le site Seine Aval et un pour le site Seine Grésillons) sera attribué au candidat ayant présenté l'offre classée première dans l'analyse des offres de chacun des marchés subséquents. L'analyse des critères "prix des fournitures", "coût d'utilisation" et "délai de livraison" se fera au regard des éléments fournis dans chacun des actes d'engagement pour les marchés subséquents du lot n° 3. Le critère "valeur technique" se fera sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique de l'accord-cadre. Pour le lot n° 2, le premier marché subséquent sera passé ultérieurement. Seul l'accord-cadre du lot n° 2 sera donc attribué à l'issue de la consultation de l'accord-cadre. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: L'accord cadre est prévu sans montant minimum et sans montant maximum.
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de polymères nécessaires au fonctionnement des usines d'épuration du SIAAP, pour les procédés suivants:
— décantation physico-chimique des eaux,
— épaississement des boues,
— flottation des boues,
— centrifugation des boues.
Il pourra s'agir de polymères anioniques ou cationiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de polymères pour la clarifloculation de Seine Aval
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de polymères pour la clarifloculation située sur le site Seine Aval.
Quantité ou étendue: Estimation consommations annuelles: Fourniture de polymères pour la clarifloculation de Seine Aval, polymères anioniques 252 tonnes; polymères cationiques 20 tonnes.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de polymères pour la fiabilisation des boues DERU de Seine Aval
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de polymères pour la fiabilisation des boues de la DERU de Seine Aval.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle polymères cationiques: 200 tonnes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de polymères pour la nitrification de Seine Aval et pour le site Seine Grésillons
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de polymères pour la nitrification de Seine Aval et pour le site Seine Grésillons.
Quantité ou étendue: Estimation annuelles polymères anioniques: 153 tonnes; polymères cationiques: 460 tonnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de polymères pour les sites Seine Centre, Marne Aval et Seine Morée
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de polymères pour les sites Seine Centre, Marne Aval et Seine Morée.
Quantité ou étendue: Estimation annuelles polymères anioniques: 91 tonnes; polymères cationiques: 174 tonnes et polymères cationiques en émulsion: 122 tonnes.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics.
Toutefois, à titre strictement indicatif, les consommations annuelles estimatives sont:
Lot 1 - fourniture de polymères pour la clarifloculation de Seine Aval Polymères anioniques: Polymères anioniques 252 tonnes, Polymères cationiques 20 tonnes.
Lot 2 - fourniture de polymères pour la fiabilisation des boues DERU de Seine Aval Polymères anioniques: 0,00 tonnes Polymères cationiques 200 tonnes.
Lot 3 - fourniture de polymères pour la nitrification de Seine Aval et pour le site Seine Grésillons: Polymères anioniques: 153 tonnes, Polymères cationiques 460 tonnes.
Lot 4 - fourniture de polymères pour les sites Seine Centre, Marne Aval et Seine Morée: Polymères anioniques 91 tonnes, Polymères cationiques 174 tonnes, Polymères cationiques en émulsion 122 tonnes.
Numéro de référence: 12C0002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance au taux de 5 % du montant initial toutes taxes comprises du bon de commande, sera effectué si le montant du bon de commande est supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
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L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1/3 et 4: Prix de fournitures (40)
2. lots 1/3 et 4: coût d'utilisation (30)
3. lots 1/3 et 4: valeur technique de l'offre (20)
4. lots 1/3 et 4: délais de livraison (10)
5. lot 2 prix des fournitures (70)
6. lot 2 valeur technique de l'offre (20)
7. lot 2 délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: Direction des achats et de la commande - Service programmation et marchés
Myriam Burgmeier
Téléphone: +33 144756129 📞
Courrier électronique: myriam.burgmeier@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats et de la commande
service juridique et procédures achats - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12C0002
Informations complémentaires
Procédure de passation.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59, 76 du code des marchés publics.
Forme du marché.
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics.
Visite obligatoire sur le site Seine Amont.
Critères de sélection des candidatures:
1.garanties et capacités financières
2.garanties et capacités techniques
3.références professionnelles
Critères de jugement des offres:
Pour les lots n° 1, 3 et 4:
1.prix des fournitures (pondération: 40)
Ce critère sera apprécié à partir du prix moyen indiqué à l'acte d'engagement.
2.coût d'utilisation (pondération: 30)
Ce critère sera apprécié à partir du coût moyen indiqué à l'acte d'engagement. Ce coût est calculé en multipliant le prix des polymères par le dosage journalier préconisé par le fournisseur.
3.valeur technique de l'offre (pondération: 20)
Ce critère sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat.
4.délais de livraison (pondération: 10)
Ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement.
Pour le lot n° 2:
1.prix des fournitures (pondération: 70)
2.valeur technique de l'offre (pondération: 20)
3.délais de livraison (pondération: 10)
Pour les lots n° 1 et 4, le premier marché subséquent sera automatiquement attribué au candidat ayant présenté l'offre classée première dans l'analyse des offres de l'accord-cadre.
Pour le lot n° 3, chacun des marchés subséquents (un pour le site Seine Aval et un pour le site Seine Grésillons) sera attribué au candidat ayant présenté l'offre classée première dans l'analyse des offres de chacun des marchés subséquents. L'analyse des critères "prix des fournitures", "coût d'utilisation" et "délai de livraison" se fera au regard des éléments fournis dans chacun des actes d'engagement pour les marchés subséquents du lot n° 3. Le critère "valeur technique" se fera sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique de l'accord-cadre.
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Pour le lot n° 2, le premier marché subséquent sera passé ultérieurement. Seul l'accord-cadre du lot n° 2 sera donc attribué à l'issue de la consultation de l'accord-cadre.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 221-364223 (2012-11-13)
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Région:
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Produits/services:
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