Fourniture de produits alimentaires: lot 6 fruits et légumes frais, légumes 4 et 5è gamme
CCAS de Tours
Fourniture de produits alimentaires pour la cuisine centrale et les cuisines des 4 maisons de retraite gérés par le CCAS de Tours pour le lot 6 (fruits et légumes frais, 4 et 5è gamme). C'est un marché de type à bons de commande, conclus sur la base d'un minimum et d'un maximum HT par an, pour l'année 2013 reconductibles 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-31 | Avis de marché |
| 2012-11-06 | Informations complémentaires |
| 2013-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Tours
Adresse postale: 8 rue du Quatre Septembre, CS 81237
Code postal: 37012
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marches.logistique@ccas-tours.fr 📧
Téléphone: +33 218961163 📞
Fax: +33 218961160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350087
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Marché 12.60
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Tours, 37000 Tours, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (40)
2. Prix (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (40)
3. Livraisons (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
4. Méthode de facturation (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la logistique
Mme Bosch Arlette vice-présidente
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: CS 81237
Point de contact: Mlle Gérôme Nathalie
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché 12.60
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cédex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538616 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:
Le nombre annuel de repas est de 124 687 pour la cuisine centrale et de 259 150 pour les maisons de retraite. Lot conclu sur la base d'un minimum de 58 000,00 et d'un maximum de 200 000,00 EUR(s) HT par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Tours
Adresse postale: 8 rue du Quatre Septembre, CS 81237
Code postal: 37012
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marches.logistique@ccas-tours.fr 📧
Téléphone: +33 218961163 📞
Fax: +33 218961160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350087
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Dossier remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (au +33 218961160) ou par e-mail à l'adresse suivante: marches.logistique@ccas-tours.fr. Le dossier est également disponible sur le site "Achatpublic.Com". Les entreprises peuvent télécharger par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XKHlJTMlRa&v=1&selected=0 -Le CCAS préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte les plis par voie électronique à l'adresse ci-dessus. -les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du Code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits alimentaires pour la cuisine centrale et les cuisines des 4 maisons de retraite gérés par le CCAS de Tours pour le lot 6 (fruits et légumes frais, 4 et 5è gamme). C'est un marché de type à bons de commande, conclus sur la base d'un minimum et d'un maximum HT par an, pour l'année 2013 reconductibles 3 fois.
Afficher plus
Numéro de référence: Marché 12.60
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Tours, 37000 Tours, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent fournir les renseignements suivants: -DC1 (lettre de candidature): déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans l'un des cas l'interdisant de soumissionner -DC2 (document permettant de s'assurer que le candidat dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché). Le réglement de consultation précise les éléments à joindre au DC2. -Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. -Numéro d'agrément sanitaire. Nota: le marché sera attribué au candidat retenu à la condition que celui-ci produise, dans un délai maimum de 10 jours les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire noti2).
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (40)
2. Prix (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (40)
3. Livraisons (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
4. Méthode de facturation (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la logistique
Mme Bosch Arlette vice-présidente
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: CS 81237
Point de contact: Mlle Gérôme Nathalie
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché 12.60
Informations complémentaires
Dossier remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (au +33 218961160) ou par e-mail à l'adresse suivante: marches.logistique@ccas-tours.fr. Le dossier est également disponible sur le site "Achatpublic.Com". Les entreprises peuvent télécharger par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XKHlJTMlRa&v=1&selected=0 -Le CCAS préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte les plis par voie électronique à l'adresse ci-dessus. -les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du Code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières).
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cédex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538616 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L551-1 (référé précontractuel) et L551-2 (référé contractuel) du Code de la justice administrative.
Source: OJS 2012/S 212-350087 (2012-10-31)
Informations complémentaires (2012-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-355258
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350087
Numéro JO-S: 216
Source: OJS 2012/S 216-355258 (2012-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-355258
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350087
Numéro JO-S: 216
Source: OJS 2012/S 216-355258 (2012-11-06)
Avis d'attribution de marché (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 8 rue du Quatre Septembre - CS 81237
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-084479
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Tours, 37000 Tours
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation, pondération en pourcentage) (70)
2. Livraison (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation, pondération en pourcentage) (20)
3. Méthode de facturation (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-02 📅
Nom: Estivin Primeurs de Loire
Adresse postale: avenue Vatel - BP 4309
Commune postale: Tours
Code postal: 37043
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bosch Arlette, vice-présidente
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 8 rue du Quatre Septembre - CS 81237
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-084479
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Annonce no 413, BOAMP 213 B du 3.11.2012.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Tours, 37000 Tours
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation, pondération en pourcentage) (70)
2. Livraison (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation, pondération en pourcentage) (20)
3. Méthode de facturation (les modalités sont précisées dans le règlement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-02 📅
Nom: Estivin Primeurs de Loire
Adresse postale: avenue Vatel - BP 4309
Commune postale: Tours
Code postal: 37043
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bosch Arlette, vice-présidente
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles L551-1 (référé précontractuel) et L551-2 (référé contractuel) du Code de la Justice Administrative.
Source: OJS 2013/S 052-084479 (2013-03-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕