Fourniture de prestations de services de télécommunications

Cirtil

Fourniture de prestations de services de télécommunications.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cirtil

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des postes et télécommunications › Services de télécommunications

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-20	Avis de marché
2012-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirtil
Adresse postale: 590 cours du 3ème Millénaire
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Contact
Courrier électronique: marchespublics.cirtil@urssaf.fr 📧
Téléphone: +33 472892121 📞
Fax: +33 472892100 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235941
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Les demandes de dossiers doivent être adressées par écrit à l'adresse suivante: 590 cours du 3ème Millénaire - 69800 Saint-Priest, FRANCE par télécopie au +33 472892100, ou par e-mail: marchespublics.cirtil@urssaf.fr. De plus il est possible de télécharger l'ensemble du cahier des charges au travers du site suivant: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_t1tSZsT5fn&v=1&selected=0 Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 juillet 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de prestations de services de télécommunications.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: téléphonie filaire - accès isolés et no libre spéciaux et à coûts partagés (organismes de la métropole et des Dom)
Brève description:

Lot 1: téléphonie filaire - accès isolés et no libre spéciaux et à coûts partagés (organismes de la métropole et des Dom).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: téléphonie filaire - accès autocommutateurs principaux (organismes de la métropole et des Dom)
Brève description:

Lot 2: téléphonie filaire - accès autocommutateurs principaux (organismes de la métropole et des Dom).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: mobilité voix/data (organismes de la métropole)
Brève description: Lot 3: mobilité voix/data (organismes de la métropole).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: prestations DATA
Brève description: Lot 4: prestations DATA.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: liens d'accès Lyonix 1
Brève description: Lot 5: liens d'accès Lyonix 1.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6: liens d'accès Lyonix 2
Brève description: Lot 6: liens d'accès Lyonix 2.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7: services de transit IP Internet Lyonix 1
Brève description: Lot 7: services de transit IP Internet Lyonix 1.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: services de transit IP Internet Lyonix 2
Brève description: Lot 8: services de transit IP Internet Lyonix 2.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012-05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations prévues à l'article 45 du code des marchés publics: une lettre de candidature (Dc1), une déclaration du candidat (Dc2). Si le candidat est en redressement judiciaire et bénéficiant d'un plan de redressement la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration du chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation générale de l'entreprise individuelle ou de la société, son nom ou sa dénomination sociale et l'adresse du siège du candidat ou du siège social (avec téléphone, télécopie, courriel), nom ou dénomination de l'unité ou de l'établissement qui executera la prestation (adresse, téléphone, télécopie, courriel), sa forme juridique, le capital social, la société mère, s'il s'agit d'une filiale, son année de création, les personnes ayant le pouvoir d'engager la société, - son organisation, - une déclaration indiquant les effectifs et les moyens techniques généraux du candidat, pour chaque des trois dernières années, - une liste des prestations exécutées au cours des trois derniers exercices (liste des références opérationnelles vérifiables et repésentatives ded la prestation qu'il assurera dans la marché), en indiquant le lieu, les montants, la date, le nom du destinataire et l'ensemble de ses coordonnées, - les certificats de qualifications prrofessionnelles dont elle dispose ou tout autre référence prouvant la capacité de l'entreprise, - les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes (en précisant les références et les coordonnées des organismes certificateurs) ou toutes autres preuves de mesures équivalentes de la garantie de la qualité produite par les prestataires de services.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement solidaire. Dans l'hypothèse où le candidat souhaite se grouper et si la forme juridique du groupement présentée est différente de la forme du groupement souhaitée par le Cirtil, celle-ci se réserve le droit d'en assurer la transformation nécessaire au moment de la mise au point du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit au candidat de présenter pour un même marché plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Faivre Thierry
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cirtil
URL des documents: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_t1tSZsT5fn 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-05
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 juillet 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon 1ère chambre
Source: OJS 2012/S 141-235941 (2012-07-20)

Avis d'attribution de marché (2012-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105 237,96 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-398987
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235941
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Annonce no 369, B.O.A.M.P. 142 B du 25.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-30 📅
Nom: France Telecom SA
Adresse postale: 141 cours Gambetta
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69424
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Orange France SA

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-07 📅
Nom: Completel
Adresse postale: 29-31 rue Edouard Aynard
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69628

6️⃣
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: 12-14 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190

7️⃣
Nom: La Solution Telecom
Adresse postale: Le pôle Pixel bât a 26 rue Emile Decorps
Code postal: 69100

8️⃣
Nom: SAS Jaguar Network
Adresse postale: 71 avenue André Roussin BP 50067
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13321
Source: OJS 2012/S 243-398987 (2012-12-13)

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