Fourniture de pièces en PVC et PEHD

Communauté urbaine de Cherbourg

Fourniture de pièces en PVC et PEHD pour les besoins de l'ensemble des services techniques de la Communauté urbaine de Cherbourg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-30 Avis de marché
2012-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 EUR HT annuel et un montant maximum de 120 000,00 EUR HT annuel avec une reconduction annuelle possible 3 fois.
Valeur totale du marché: 480 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 10 place Napoléon, BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-Octeville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233082600 📞
Fax: +33 233938204 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107710
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante https.//marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation. Justifications à produire: — une lettre de candidature DC1 (document joint à compléter), — une déclaration du candidat DC2 (document joint à compléter), — les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat, — les références du candidat au cours des 3 dernières années, — attestation et certification des capacités professionnelles du candidat (si oui produire les copies ou indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur), — une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels, — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, — si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr, rubrique publication/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires), — si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, — le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du CMP. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces en PVC et PEHD pour les besoins de l'ensemble des services techniques de la Communauté urbaine de Cherbourg.
Description des options:
La durée du marché est fixée à 1 an pour une période qui court du 1.1.2012 au 31.12.2012 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Elle pourra être prolongée par reconduction expresse et par période de 1 an 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 03
Numéro de référence: DCE1203A004

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Situation économique et financière: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Capacité technique et professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: Communauté urbaine de Cherbourg. Délai de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture. Marché à prix fermes la première année puis révisables une fois par an à la date de renouvellement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 04
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix des prestations (5)
2. la valeur technique de l'offre (3)
3. le délai de livraison des fournitures (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ 🌏
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, BP 808
Point de contact: M. Flavien Le Goff - renseignements techniques et administratifs
Téléphone: +33 233082724 📞
Courrier électronique: flavien.legoff@cuc-cherbourg.fr 📧
Adresse postale: direction du pôle opérations et services techniques, 2 quai de Caligny, BP 808
Téléphone: +33 233082650 📞
Fax: +33 233010836 📠
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE1203A004
Informations complémentaires
La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante https.//marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Justifications à produire:
— une lettre de candidature DC1 (document joint à compléter),
— une déclaration du candidat DC2 (document joint à compléter),
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,
— les références du candidat au cours des 3 dernières années,
— attestation et certification des capacités professionnelles du candidat (si oui produire les copies ou indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur),
— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr, rubrique publication/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires),
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— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du CMP. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.ta.caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 066-107710 (2012-03-30)
Avis d'attribution de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243301
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-107710
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le marché a la forme d'un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT conclu pour l'année 2012 et expressément reconductible 3 fois, soit en 2013, 2014 et 2015. Pour les modalités de consultation: Les pièces du marché sont consultables sur rendez-vous, une demande écrite par lettre recommandée avec avis de réception devra être adressée à la: Communauté urbaine de Cherbourg direction du cycle de l'eau BP 808 50108 Cherbourg-Octeville Cedex, FRANCE. Annonce no394, BOAMP 67 B du 4.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (5)
2. La valeur technique de l'offre (3)
3. Le délai de livraison des fournitures (2)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-16 📅
Nom: société Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin BP 238
Commune postale: Joué Lès Tours cedex
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Source: OJS 2012/S 146-243301 (2012-07-27)
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