Fourniture de pièces détachées pour groupes électrogènes

Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503

Fourniture de pièces détachées pour groupes électrogènes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laporte

Qui ?

• Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-27	Avis de marché
2012-05-16	Informations complémentaires
2012-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/simmad/ssam33503
Adresse postale: structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503 base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 557536365 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date limite de soumission: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 63-102046
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Ces marchés sont des marchés à bons de commande et le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour groupes électrogènes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées pour moteurs de marque SACM-Poyaud
Brève description: Pièces détachées pour moteurs de marque SACM-Poyaud.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant du marché: Montant minimum: 100 000,00 EUR HT sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces détachées pour moteurs de marques Cummins - Volvo - John Deere - Iveco - Deutz - Perkins
Brève description:

Pièces détachées pour moteurs de marques Cummins - Volvo - John Deere - Iveco - Deutz - Perkins.

Informations complémentaires sur les lots: Montant du marché: montant minimum: 300 000,00 EUR HT sans montant maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: filtres
Brève description: Filtres.
Informations complémentaires sur les lots: Montant du montant: montant minimum: 100 000,00 EUR HT sans montant maximum.
Numéro de référence: ECIA-SSAM12-AOO02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base aérienne 106 - eCIA 11.565, 33700 Mérignac, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, le cas échéant (ou imprimé Cerfa DC1),

— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou imprimé Cerfa DC1),

— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne à engager la société.

Les modèles DC1 et DC2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— les références en rapport avec l'objet du marché, en particulier avec les indications de ventes au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé),

— déclaration indiquant les surfaces de stockage, les moyens de livraison dont le candidat dispose pour l'exécution du marché,

— le cas échéant, déclaration indiquant que chacun des opérateurs économiques mettra à la disposition du candidat individuel ou membre du groupement, les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution du marché,

— tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 45 du CMP.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur le budget du ministère de la Défense.

Sauf renonciation, et conformément à l'article 87 du CMP, dans le cas d'un marché à bon de commande comportant un montant minimum supérieur à 50 000,00 EUR HT, l'avance est accordée en une seule fois sur la base du montant minimum du marché.

Cette avance est égale à 20 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimé en mois.

Le délai global de paiement est de trente jours conformément au décret n° 2008-407 du 28.4.2008.

Les prestations exécutées au titre du marché font l'objet d'un paiement définitif après service fait et admission des prestations conformément au CCP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique est exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau marchés
la directrice de la SSAM/ECIA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM12-AOO02
Informations complémentaires

Ces marchés sont des marchés à bons de commande et le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Aquitaine 4b - esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 063-102046 (2012-03-27)

Informations complémentaires (2012-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156121
Se réfère à l'avis: 2012/S 63-102046
Numéro JO-S: 95
Source: OJS 2012/S 095-156121 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/Armée de l'air/SIMMAD/SSAM33503
Adresse postale: Structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503, base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS70037

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-398726
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Annonce nº 137, BOAMP 64 B du 30.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-03 📅
Nom: Laporte
Adresse postale: rue Bernard Palissy
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: la directrice de la SSAM/Ecia
Source: OJS 2012/S 243-398726 (2012-12-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses (9)

Pièces détachées diverses (8)