Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
“Le service Environnement gère les espaces naturels périurbains du SAN Ouest Provence. Ces espaces sont très variés, les plages de Fos-sur-Mer,...”
Quantité ou étendue
Le service Environnement gère les espaces naturels périurbains du SAN Ouest Provence. Ces espaces sont très variés, les plages de Fos-sur-Mer, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Istres, les grandes pinèdes de Miramas, Grans, Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer et Istres, sans oublier la plaine de la Crau et les espaces des marais sur Port-Saint-Louis-du-Rhône. L'entretien de ces espaces mobilise une centaine de personnes entre l'encadrement et les agents de terrain. Les agents disposent d'un parc d'engins (tracteurs, machines de plage, engins forestiers). Le service environnement est amené à acquérir les pièces détachées pour l'entretenir. Ses agents en assurent en grande partie la maintenance mais en cas de pannes importantes le service désire externaliser cette prestation. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum. A titre indicatif, les montants annuels HT (montants non contractuels) par lots sont: lot 1: 21 500 EUR, lot 2: 9 500 EUR, lot 3: 19 000 EUR, lot 4: 3 000 EUR et lot 5: 10 000 EUR.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN Ouest Provence
Adresse postale: chemin du Rouquier
Code postal: 13808
Commune postale: Istres Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235546
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Le dossier peut être retiré, à Istres, Centre Tertiaire, La Pyramide (1er étage), 1 rue de l'equerre ou demandé par télécopie au +33 442551627 ou téléchargé...”
Le dossier peut être retiré, à Istres, Centre Tertiaire, La Pyramide (1er étage), 1 rue de l'equerre ou demandé par télécopie au +33 442551627 ou téléchargé sur l'adresse URL suivante http://ouestprovence.marcoweb.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou télétransmises à cette meme adresse URL.
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Source: OJS 2012/S 141-235546 (2012-07-20)
Avis d'attribution de marché (2012-11-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374528
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235546
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“Annonce n° 209, BOAMP 142 B du 25.7.2012.”
Source: OJS 2012/S 228-374528 (2012-11-23)