Fourniture de pièces détachées et accessoires (sauf pièces de tôlerie, tableaux de bord et sellerie) destinés à l'entretien et à la réparation de véhicules automobiles de toutes marques (sauf des marques Citroën, Peugeot, Ford et Renault) - service central automobile (SCA)
Fourniture de pièces détachées et accessoires (sauf pièces de tôlerie, tableaux de bord et sellerie) destinés à l'entretien et à la réparation de véhicules automobiles de toutes marques (sauf des marques Citroën, Peugeot, Ford et Renault) - service central automobile (SCA). Au sens du droit communautaire, cet avis implique la mise en place d'un accord-cadre, mais au sens du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande établi en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché s'exécutera donc par l'émission de bons de commande établis au fur et à mesure des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-16.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-07-16
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Avis de marché
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