Fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour les véhicules légers, véhicules utilitaires et poids lourds du département du Bas-Rhin
Conseil général du Bas-Rhin
Les fournitures, objet du présent marché, concernent les pièces appartenant aux familles définies dans le bordereau des prix propre à chaque lot, à savoir: - refroidissement - freinage - circuit pneumatique (lots no 8, 9 et 10 uniquement) - transmission - suspension - carrosserie - echappement - electricité (hors consommables) - moteur - boîte de vitesse / embrayage La liste et le nombre de véhicules à entretenir, par lot, à la date du 1er juillet 2012, est jointe à titre indicatif au dossier de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-22 | Avis de marché |
| 2012-11-22 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 228 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Bas-Rhin
Adresse postale: direction des routes - service du parc véhicules et bacs Rhénans - hôtel du département - place du Quartier Blanc Cedex 9
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Téléphone: +33 388766767 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-12-13 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337399
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers et utilitaires de la marque Renault.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 56 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Chevrolet.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 12 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Fiat.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 13 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Toyota.
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Citroen.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 14 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Peugeot.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 19 500,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Ford.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 26 000,.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Poids lourds de la marque Renault.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 33 000,00 Eur (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Véhicules utilitaires et poids lourds de la marque Iveco.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 30 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Véhicules utilitaires et poids lourds de la marque Mercedes.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 00000804
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires Dc1 et Dc2.
Situation économique et financière: Pièces demandées à la rubrique G du DC2.
Capacité technique et professionnelle: Pièces demandées à la rubrique G du DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (80)
2. Lot 1: délai de livraison (10)
3. Lot 1: service après-vente (10)
4. Lot 2: prix des prestations (80)
5. Lot 2: délai de livraison (10)
6. Lot 2: service après-vente (10)
7. Lot 3: prix des prestations (80)
8. Lot 3: délai de livraison (10)
9. Lot 3: service après-vente (10)
10. Lot 4: prix des prestations (80)
11. Lot 4: délai de livraison (10)
12. Lot 4: service après-vente (10)
13. lot 5: prix des prestations (80)
14. Lot 5: délai de livrfaison (10)
15. Lot 5: service aprè-vente (10)
16. Lot 6: prix des prestations (80)
17. Lot 6: délai de livraison (10)
18. Lot 6: service après-vente (10)
19. Lot 7: prix des prestations (80)
20. Lot 7: délai de livraison (10)
21. Lot 7: service après-vente (10)
22. Lot 8: prix des prestations (70)
23. Lot 8: délai de livraison (10)
24. Lot 8: service après-vente (20)
25. Lot 9: prix des prestations (70)
26. Lot 9: délai de livraison (10)
27. Lot 9: service après-vente (20)
28. Lot 10: prix des prestations (70)
29. Lot 10: délai de livraison (10)
30. Lot 10: service après-vente (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: Departement du Bas-Rhin
Adresse postale: service du parc véhicules et bacs Rhénans - 9 rue Jean Mentelin - CS 70006
Code postal: 67087
Téléphone: +33 368338608 📞
Courrier électronique: marlene.brenckle@cg67.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: Hôtel du Département
Adresse postale: pôle fonctionnel - direction des finances et de la commande publique - service de la commande publique - bureau 4123d - place du Quartier Blanc Cedex 9
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00000804
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex, France
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 205-337399 (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les montants estimés par lot, dans la rubrique "Marches divises en Lots" sont évalués sur la durée de 12 mois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Bas-Rhin
Adresse postale: direction des routes - service du parc véhicules et bacs Rhénans - hôtel du département - place du Quartier Blanc Cedex 9
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Téléphone: +33 388766767 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-12-13 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337399
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Critères de sélection des offres: les sous-critères, pour l'analyse des offres, sont détaillés dans le cadre de la fiche relative à la qualité du service, joint au dossier de consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures, objet du présent marché, concernent les pièces appartenant aux familles définies dans le bordereau des prix propre à chaque lot, à savoir: - refroidissement - freinage - circuit pneumatique (lots no 8, 9 et 10 uniquement) - transmission - suspension - carrosserie - echappement - electricité (hors consommables) - moteur - boîte de vitesse / embrayage La liste et le nombre de véhicules à entretenir, par lot, à la date du 1er juillet 2012, est jointe à titre indicatif au dossier de consultation.
Afficher plus
Brève description: Véhicules légers et utilitaires de la marque Renault.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 56 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Chevrolet.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 12 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Fiat.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 13 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Toyota.
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Citroen.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 14 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Peugeot.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 19 500,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules légers er utilitaires de la marque Ford.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 26 000,.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Poids lourds de la marque Renault.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 33 000,00 Eur (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Véhicules utilitaires et poids lourds de la marque Iveco.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 30 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Véhicules utilitaires et poids lourds de la marque Mercedes.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 00000804
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires Dc1 et Dc2.
Situation économique et financière: Pièces demandées à la rubrique G du DC2.
Capacité technique et professionnelle: Pièces demandées à la rubrique G du DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur le budget départemental sur revenus propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (80)
2. Lot 1: délai de livraison (10)
3. Lot 1: service après-vente (10)
4. Lot 2: prix des prestations (80)
5. Lot 2: délai de livraison (10)
6. Lot 2: service après-vente (10)
7. Lot 3: prix des prestations (80)
8. Lot 3: délai de livraison (10)
9. Lot 3: service après-vente (10)
10. Lot 4: prix des prestations (80)
11. Lot 4: délai de livraison (10)
12. Lot 4: service après-vente (10)
13. lot 5: prix des prestations (80)
14. Lot 5: délai de livrfaison (10)
15. Lot 5: service aprè-vente (10)
16. Lot 6: prix des prestations (80)
17. Lot 6: délai de livraison (10)
18. Lot 6: service après-vente (10)
19. Lot 7: prix des prestations (80)
20. Lot 7: délai de livraison (10)
21. Lot 7: service après-vente (10)
22. Lot 8: prix des prestations (70)
23. Lot 8: délai de livraison (10)
24. Lot 8: service après-vente (20)
25. Lot 9: prix des prestations (70)
26. Lot 9: délai de livraison (10)
27. Lot 9: service après-vente (20)
28. Lot 10: prix des prestations (70)
29. Lot 10: délai de livraison (10)
30. Lot 10: service après-vente (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: Departement du Bas-Rhin
Adresse postale: service du parc véhicules et bacs Rhénans - 9 rue Jean Mentelin - CS 70006
Code postal: 67087
Téléphone: +33 368338608 📞
Courrier électronique: marlene.brenckle@cg67.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: Hôtel du Département
Adresse postale: pôle fonctionnel - direction des finances et de la commande publique - service de la commande publique - bureau 4123d - place du Quartier Blanc Cedex 9
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00000804
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Critères de sélection des offres: les sous-critères, pour l'analyse des offres, sont détaillés dans le cadre de la fiche relative à la qualité du service, joint au dossier de consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex, France
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intéret à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 Code de justice administrative), cf adresse supra.
Afficher plus
Informations complémentaires (2012-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date limite de soumission: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374194
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337399
Numéro JO-S: 228
Source: OJS 2012/S 228-374194 (2012-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date limite de soumission: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374194
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337399
Numéro JO-S: 228
Source: OJS 2012/S 228-374194 (2012-11-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)
- Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)
- Accessoires pour tracteurs
- Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) (1)
- Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)
- Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles (5)
- Pneus pour charges légères et lourdes (9)
- Sièges pour aéronefs civils
- Sièges pour véhicules à moteur