Fourniture de pièces détachées d'origine et de prestation de services pour véhicules et engins - 25 lots

Conseil général de l'Aveyron

Pour l'ensemble des lots, les marchés seront à bons de commande - sans montant minimum ni montant maximum annuel - ces marchés seront conclus pour une durée d'un an à compter du 1.1.2013 et seront reconduits tacitement chaque année conformément à l'article 16 du code des marchés publics sans que leur durée totale n'excède 4 (quatre) ans. Les livraisons seront exécutées dans un délai de trois (3) jours ouvrables à compter de la date d' émission du bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-18	Avis de marché
2012-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230600
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés - dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers (VL) Renault
Brève description: Pièces d'origine pour vl renault.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour VL Peugeot
Brève description: Pièces détachées d'origine pour VL Peugeot.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture pièces détachées d'origine pour VL Citroen
Brève description: Fourniture pièces détachées d'origine pour VL Citroen.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour poids lourds (PL) Mercedes
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour PL Mercedes.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour PL RVI
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour PL RVI.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour PL Iveco
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour PL Iveco.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour PL Thomas
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour PL Thomas.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles (EA) Massey Ferguson
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour EA MF.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ea class et Renault
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ea class et Renault.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour EA Landini
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour EA Landini.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour engins de travaux publics (ETP) Terex
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Terex.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Case
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Case.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Caterpillar
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Caterpillar.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Mecalac
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Mecalac.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Volvo
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Volvo.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Secmair
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Secmair.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Schafer
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ETP Schafer.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour engins de déneigement (ED) Schmidt
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ED Schmidt.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ED Arvel
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ED Arvel.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ED Sicometal
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ED Sicometal.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour centrale a Saumure
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour centrale a Saumure.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour ED Acometis
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ED Acometis.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour épareuses (e) SMA
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour e SMA.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour e Rousseau
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour e Rousseau.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour e Noremat
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour ep Noremat.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0091
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc départemental - ZA Bel Air - rue Sauvegarde - 12000 Rodez, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces relatives à la candidature: 1°) Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager: - l'imprimé DC1 ou document équivalent (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété, - l'imprimé DC2 ou document équivalent (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété; 2°) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. 3°) la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, conformément à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Garanties professionnelles et financières une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires afférent aux fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction services techniques DSA bureau des marchés, route du Monastère CS 10024
URL des documents: http://www.cg12.fr 🌏
Adresse postale: direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL pour la participation: http://www.cg12.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0091
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés - dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Toulouse: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative); - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code); - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code); - soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision. Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2012/S 138-230600 (2012-07-18)

Avis d'attribution de marché (2012-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: direction routes grands travaux route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379728
Se réfère à l'avis: 2012/S 138-230600
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Annonce no140, B.O.A.M.P. 139 B du 20 juillet 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28 novembre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 922,07 💰
6 404,82 💰
17 865,28 💰
10 602,07 💰
15 802,31 💰
13 662,58 💰
10 439,83 💰
4 677,89 💰
10 569,77 💰
9 272,58 💰
6 981,17 💰
22 674,08 💰
22 835,75 💰
5 024 💰
19 848,19 💰
66 726,05 💰
3 014 💰
9 314,85 💰
24 559,26 💰
16 706,15 💰
96 303,28 💰
102 573,68 💰
76 830,64 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc Départemental - ZA Bel Air - rue Sauvegarde - 12000 Rodez.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: fabre rudelle
Commune postale: Rodez cedex 9
Code postal: 12033
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅
Nom: europe service
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

5️⃣
Nom: Barriac VI ETS
Adresse postale: Parc Saint Marc - Les Quatres Saisons
Commune postale: Onet le Chateau
Code postal: 12850

6️⃣
Nom: Cayla sas
Adresse postale: Route de Montauban
Commune postale: Villefranche de Rouergue
Code postal: 12200

7️⃣
Nom: Thomas constructeur
Adresse postale: 793 Av. Charles de Gaulle BP 12
Commune postale: Portes les valence cedex
Code postal: 26800

8️⃣
Nom: pages
Adresse postale: 2 Av. de Lavernhe
Commune postale: Manhac
Code postal: 12160

9️⃣
Nom: Lagarrigue distribution SARL
Adresse postale: avenue de Rodez
Commune postale: La primaube
Code postal: 12450

1️⃣0️⃣
Nom: Pages SA
Adresse postale: ZA de Lavernhe

1️⃣1️⃣
Nom: Bos btp sarl
Adresse postale: ZA les Molinières
Commune postale: La Primaube

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Bergerat Monnoyeur
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31151

1️⃣4️⃣
Nom: v2v
Adresse postale: 10 Avenue de la Tuilerie Villeneuve les bouloc
Commune postale: Eurocentre cedex
Code postal: 31621

1️⃣5️⃣
Adresse postale: 10 Avenue de la Tuilerie
Commune postale: Eurocentre Cedex

1️⃣6️⃣
Nom: secmair
Adresse postale: Rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse le Vivien
Code postal: 53230

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-13 📅
Nom: schafer technic gmnh
Adresse postale: Friedrich-list-stabe 45D
Commune postale: Fellbach
Code postal: 70736
Pays: Allemagne 🇩🇪

1️⃣8️⃣
Nom: europe Service
Adresse postale: Parc d'activité de Tronquières. Av. du Garric

1️⃣9️⃣
Nom: arvel industrie sarl
Adresse postale: ZA Pérache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Adresse postale: Parc d'activite de Tronquières

2️⃣2️⃣
Nom: acometis ste
Adresse postale: 7 Place du 11 novembre BP7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

2️⃣3️⃣
Nom: pages sa

2️⃣4️⃣
Nom: lagarrigue distribution sarl
Adresse postale: Avenue de Rodez

2️⃣5️⃣
Nom: noremat sa
Adresse postale: 166 rue Ampère ZI BP 93
Commune postale: Ludres cedex
Code postal: 54714
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de TOULOUSE: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative); - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code); - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code); - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision. Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2012/S 231-379728 (2012-11-28)

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