Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et poids lourds

SDIS 06

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et poids lourds.
Marché à bons de commande, au sens du code des marchés publics français, passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-17.

Qui ?

• SDIS 06

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-17	Avis de marché
2012-11-30	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Lot n° 1:Minimum par période: 5 000 EUR TTC.Maximum par période: 20 000 EUR TTC;Lot n° 2:Minimum par période: 5 000 EUR TTC.Maximum par période: 25 000 EUR TTC;Lot n° 3:Minimum par période: 5 000 EUR TTC.Maximum par période: 30 000 EUR TTC;Lot n° 4:Minimum par période: 5 000 EUR TTC.Maximum par période: 30 000 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 06
Adresse postale: service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes, 140 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 99
Code postal: 06271
Commune postale: Villeneuve-Loubet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis06.fr 🌏
Courrier électronique: demat@sdis06.fr 📧
Téléphone: +33 493227600 📞
Fax: +33 493227639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-019073
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est à télécharger sur www.sdis06.fr rubrique marchés publics-lien "Cliquez ici pour accéder à nos consultations". En cas de difficulté contacter le bureau des marchés au +33 493227600 ou demat@sdis06.fr. Date prévisionnelle de début d'exécution du marché avril 2012 (semaine 17). Principe de notation: — la meilleure offre obtient la note maximale de 10 points. Les autres offres sont notées proportionnellement: Note de l'offre du candidat suivant = valeur meilleure offre / offre du candidat x 10 x 0,10 (coefficient de pondération). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et poids lourds.

Marché à bons de commande, au sens du code des marchés publics français, passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine…

… Citroën.Pour véhicules légers.

… Citroën.

Pour véhicules légers.
Quantité ou étendue: Minimum par période: 5 000 EUR TTC.Maximum par période: 20 000 EUR TTC.

Minimum par période: 5 000 EUR TTC.

Maximum par période: 20 000 EUR TTC.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine…

… Peugeot.Pour véhicules légers.

… Peugeot.

Quantité ou étendue: Minimum par période: 5 000 EUR TTC.Maximum par période: 25 000 EUR TTC.
Maximum par période: 25 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine…

… Nissan.Pour véhicules légers.

… Nissan.

Quantité ou étendue: Minimum par période: 5 000 EUR TTC.Maximum par période: 30 000 EUR TTC.
Maximum par période: 30 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine…

… Iveco.Pour véhicules poids-lourds.

… Iveco.

Pour véhicules poids-lourds.
Quantité ou étendue:

Lot n° 1:

Maximum par période: 20 000 EUR TTC;

Lot n° 2:

Maximum par période: 25 000 EUR TTC;

Lot n° 3:

Maximum par période: 30 000 EUR TTC;

Lot n° 4:

Numéro de référence: 12S0003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du code des marchés publics,

— DC1,

— En cas de réponse avec le DC1, joindre en annexe les moyens et les références du candidat ou en cas de groupement, de l'ensemble des membres constituant le groupement,

— Extrait Kbis récent de l'entreprise,

— Document habilitant le signataire de l'offre (si celui-ci n'apparaît pas nominativement sur l'extrait Kbis),

— Copie du (ou des) jugements(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,

— NOTI2 ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (le NOTI2 sera, dans ce cas, à fournir après réception de la lettre l'informant de son état d'attributaire du marché, dans un délai de 5 jours. Il en sera de même pour les attestations fiscales et sociales valant NOTI2),

— Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— Autres documents, à l'initiative du candidat, établissant les capacités disponibles évoquées au lll.2.2.

Situation économique et financière:

Compétences et capacités professionnelles (références de l'entreprise, expériences et/ou formations de son personnel), techniques et financières, existantes (dans l'entreprise elle-même) ou mobilisables (co-traitance, autres partenariats, contrats d'intérim et de locations), disponibles (non affectées à d'autres missions pour la période concernée) pour l'exécution du présent marché, au moins à hauteur de celui-ci, attestées par les justificatifs requis [au lll.2.1.] / [à l'appui de la candidature] ou produits en complément à l'initiative du candidat.

Capacité technique et professionnelle: Voir compétences et capacités, aspects techniques, au lll.2.1. et lll.2.2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de la collectivité.

Paiement des factures par virement bacaire d'après l'article 98 du code des marchés publics modifié par décret n° 2008-1355 du 19.12.2008 - article 33.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de préférence conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0003
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est à télécharger sur www.sdis06.fr rubrique marchés publics-lien "Cliquez ici pour accéder à nos consultations".

En cas de difficulté contacter le bureau des marchés au +33 493227600 ou demat@sdis06.fr.

Date prévisionnelle de début d'exécution du marché avril 2012 (semaine 17).

Principe de notation:

— la meilleure offre obtient la note maximale de 10 points. Les autres offres sont notées proportionnellement:

Note de l'offre du candidat suivant = valeur meilleure offre / offre du candidat x 10 x 0,10 (coefficient de pondération).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juram.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 012-019073 (2012-01-17)

Informations complémentaires (2012-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-383698
Se réfère à l'avis: 2012/S 12-019073
Numéro JO-S: 234
Source: OJS 2012/S 234-383698 (2012-11-30)

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