Fourniture de pièces détachées à destination des véhicules et machines équipant le parc municipal

Commune de Sainte-Maxime

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et machines équipant le parc municipal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Sainte-Maxime

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-13	Avis de marché
2013-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Accord cadre au sens communautaire pour la conclusion d'un marché à bons de commande conclu avec un seul titulaire par lot, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Intitules des lots avec montants annuels minimum et maximum en euroUros Ht= lot 1 véhicules légers: 4000-30000. Lot 2 véhicules utilitaires et poids lourds: 5000- 30000. Lot 3: tracteurs- epareuses: 4000- 20000.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: service commande publique et sécurisation juridique, boulevard des Mimosas, BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: amc@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-13 📅
Date limite de soumission: 2012-10-12 📅
Date de publication: 2012-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 157-262284
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Monnaie à utiliser: Euros. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie papier auprès du service commande publique après demande par courrier, télécopie, courriel ou retrait sur place ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Plis à remettre par voie papier ou électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et machines équipant le parc municipal.

Quantité ou étendue:

Accord cadre au sens communautaire pour la conclusion d'un marché à bons de commande conclu avec un seul titulaire par lot, en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Intitules des lots avec montants annuels minimum et maximum en euroUros Ht= lot 1 véhicules légers: 4000-30000. Lot 2 véhicules utilitaires et poids lourds: 5000- 30000. Lot 3: tracteurs- epareuses: 4000- 20000.

Description des options: 3 reconductions annuelles tacites.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12-023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime, 83120.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères examen candidatures: - garanties professionnelles, techniques et financières. Pièces à fournir:

1)iimprimé Cerfa de lettre de candidature DC1, dûment complété et signé;

2) Si l'entreprise est en redressement judiciaire: copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Situation économique et financière:

3) Imprimé Cerfa de déclaration du candidat DC2, dûment complété et signé;

4) Déclaration concernant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

5) Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Prestataire unique ou groupement solidaire ou conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: 30 % moyens humains dédiés au marché, 30 % nombre de véhicules affectés aux livraisons, 40 % service après-vente (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-03-03 📅
Date de fin: 2014-03-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-023
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 157-262284 (2012-08-13)

Avis d'attribution de marché (2013-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service commande publique bd des Mimosas - BP 154

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029511
Se réfère à l'avis: 2012/S 157-262284
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime, 83120

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : 30% Moyens humains dédiés au marché, 30% Nombre de véhicules affectés aux livraisons, 40% Service après-vente (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-10 📅
Nom: SAS Vidal auto
Adresse postale: ZI Toulon Est - BP 103
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83079
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Var poids lourds
Adresse postale: 311 boulevard Comte Muraire
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300

3️⃣
Nom: SARL Var poids lourds &Amp; Tourisme
Adresse postale: ZI du Jas Neuf - Royte des Vernèdes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 07
05
02
Source: OJS 2013/S 020-029511 (2013-01-24)

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