Fourniture de pièces de rechange pour le parc automobile de la Ville d'Orléans

Ville d'Orléans

Fourniture de pièces de rechange pour le parc automobile de la Ville d'Orléans, le marché comporte 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-27	Avis de marché
2013-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Téléphone: +33 238792283 📞
Fax: +33 238792048 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138248
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: avec 1 seul opérateur. Durée du marché: Le marché est un marché à bons de commande passé à compter du 1.12.2012 au 1.12.2013. Il est reconductible expressément 3 fois, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 An(S). Unité monétaire utilisée, l'euro.contenu de l'offre - acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - cahier des Clauses Particulières (en 1 ex) - détail Estimatif (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - bordereau des Prix Unitaires (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - un mémoire technique décrivant les points suivants: - une description des moyens techniques et humains envisagés pour l'exécution des prestations, - une notice explicative de 4 pages maximum présentant la méthodologie envisagée pour l'exécution des livraisons à compter de la réception du bon de commande (les amplitudes horaires, les coordonnées complètes des interlocuteurs privilégiés, de l'atelier etc..) afin de garantir les délais de livraison. Les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats au regard des justificatifs demandés à l'article 5-1 du règlement. Renseignements techniques correspondant: M. Patrice Gilbert Adresse: Ville d'orléans - centre Municipal - DIMER - parc Auto - place de l'etape - 45040 Orleans Cedex 1 téléphone: +33 238792438 courriel: service-marches-publics@ville-orleans.fr lieu d'exécution: Orléans. Conditions de remise des offres décrites à l'article 5.5 du Règlement de Consultation: - par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant. - par courrier en lettre recommandé avec Ar à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans cedex 1 - ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00. La transmission par email n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp: 27.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: avec 1 seul opérateur. Durée du marché: Le marché est un marché à bons de commande passé à compter du 1.12.2012 au 1.12.2013. Il est reconductible expressément 3 fois, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 An(S). Unité monétaire utilisée, l'euro.contenu de l'offre - acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - cahier des Clauses Particulières (en 1 ex) - détail Estimatif (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - bordereau des Prix Unitaires (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - un mémoire technique décrivant les points suivants: - une description des moyens techniques et humains envisagés pour l'exécution des prestations, - une notice explicative de 4 pages maximum présentant la méthodologie envisagée pour l'exécution des livraisons à compter de la réception du bon de commande (les amplitudes horaires, les coordonnées complètes des interlocuteurs privilégiés, de l'atelier etc..) afin de garantir les délais de livraison. Les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats au regard des justificatifs demandés à l'article 5-1 du règlement. Renseignements techniques correspondant: M. Patrice Gilbert Adresse: Ville d'orléans - centre Municipal - DIMER - parc Auto - place de l'etape - 45040 Orleans Cedex 1 téléphone: +33 238792438 courriel: service-marches-publics@ville-orleans.fr lieu d'exécution: Orléans. Conditions de remise des offres décrites à l'article 5.5 du Règlement de Consultation: - par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant. - par courrier en lettre recommandé avec Ar à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans cedex 1 - ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00. La transmission par email n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp: 27.4.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour le parc automobile de la Ville d'Orléans, le marché comporte 8 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque Citroën.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période d'exécution: Montant minimum: 3 762,54 EUR HT / Montant maximum: 20 066,89 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque Fiat.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période d'exécution: Montant minimum: 15 050,17 EUR HT / Montant maximum: 60 200,.67 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vu et Pl de marque Iveco.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période d'exécution: Montant minimum: 1 505.02 euros Ht / Montant maximum: 15 050.17 euros (H.T.).

Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque Peugeot.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période d'exécution: Montant minimum: 1 672.24 euros Ht / Montant maximum: 15 050.17 euros (H.T.).

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules utilitaires de petit gabarit.

Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période d'exécution: Montant minimum: 2 508.36 euros Ht / Montant maximum: 20 066.89 euros (H.T.).

Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque Renault.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période d'exécution: Montant minimum: 15 050.17 euros Ht / Montant maximum: 60 200.67 euros (H.T.).

Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vu et Pl de marque Mercedes et Renault.

Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période d'exécution: Montant minimum: 501.67 euros Ht / Montant maximum: 5 016.72 euros (H.T.).

Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces de rechange diverses pour les véhicules toutes marques.
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période d'exécution: Montant minimum: 6 020.07 euros Ht / Montant maximum: 30 100.33 euros (H.T.).

Description des options:

Le marché est un marché à bons de commande passé à compter du 1.12.2012 au 1.12.2013. Il est reconductible expressément 3 fois, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 An(S).

Numéro de référence: 12s0053

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics) - déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de l'imprimé Noti 2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation Ursaff de l'année précédant la consultation. - Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics). - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la ville d'orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement (s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics) - les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France. - Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du Code du travail - formulaire Dc1 en cas de candidature groupée.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cautionnement et garanties selon le Ccp.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fournitures financées par le budget de la Ville d'orléans. Délai de paiement à 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures évalué au regard du détail estimatif % (50)
2. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique: - Qualité de la notice explicative présentant la méthodologie envisagée pour l'exécution des livraisons à compter de la réception du bon de commande (sous-pondération 30 %); - Qualité des moyens techniques et humains envisagés pour l'exécution des prestations (sous-pondération 10 %) % (40)
3. Délais de livraisons et de garantie % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Nom: Ville d'orléans: direction de la commande publique - service des marchés publics
Adresse postale: place de l'Étape Cedex 1
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
Nom: Ville d'Orléans: direction de la commande publique - service des marchés publics
Adresse postale: place de l'etape Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0053
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2012/S 084-138248 (2012-04-27)

Avis d'attribution de marché (2013-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Etape
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-047970
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138248
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.frLes marchés sont des marchés à bon de commande passés pour une période d'un an à compter du 1.12.2012, reconductibles expressement 3 fois par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans.Lot 1 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque CitroënMontant minimum par période : 3 762,54 EUR Ht Montant maximum par période : 20 066,89 EUR Ht Valeur totale finale : 80 267,56 EUR Ht Lot 2 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque Fiat Montant minimum par période : 15 050,17 EUR Ht Montant maximum par période : 60 200,67 EUR Ht Valeur totale finale : 240 802,68 EUR Ht Lot 3 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vu et Pl de marque Iveco Montant minimum par période : 1 505,02 EUR Ht Montant maximum par période : 15 050,17 EUR Ht Valeur totale finale : 60 200,68 EUR Ht Lot 4 : Fourniture de piècesde rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque PeugeotMontant minimum par période : 1 672,24 EUR Ht Montant maximum par période : 15 050,17 EUR Ht Valeur totale finale : 60 200,68 EUR Ht Lot 5 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules utilitaires de petit gabarit Montant minimum par période : 2 508,36 EUR Ht Montant maximum par période : 20 066,89 EUR Ht Valeur totale finale : 80 267,46 EUR Ht Lot 6 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque RenaultMontant minimum par période : 15 050,17 EUR HtMontant maximum par période : 60 200,67 EUR Ht Valeur totale finale : 240 802,68 EUR Ht Lot 7 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vu et Pl de marque Mercedes et Renault Montant minimum par période : 501,67 EUR Ht Montant maximum par période : 5 016,72 EUR Ht Valeur totale finale : 20 066,88 EUR Ht Lot 8 : Fourniture de pièces de rechange diverses pour les véhicules toutes marquesMontant minimum par période : 6 020,07 EUR Ht Montant maximum par période : 30 100,34 EUR Ht Valeur totale finale : 120 401,36 EUR Ht Suite à la première consultation les lots 2, 3 et 7 ont été attribués (Affaire 12s053). Les lots 1, 4, 5, 6 et 8 ont été déclarés infructueux. Les lots 1, 4, 6 et 8 ont été relancés en procédure négociée (Affaire 12s0117) conformément aux dispositions de l'article 35-I-1 du code des Marchés Publics.Le lot 5 a été relancé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert(Affaire 12s053a).Critères d'attribution des lots 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8 (Affaires 12s0053 et 12s0117) :50% : Prix des fournitures évalué au regard du détail estimatif 40% : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique- Qualité de la notice explicative présentant la méthodologie envisagée pour l'exécution des livraisons à compter de la réception du bon de commande (sous-pondération 30 %)- Qualité des moyens techniques et humainsenvisagés pour l'exécution des prestations (sous-pondération 10 %)10% : Délais de livraisons et de garantieCritères d'attribution du lot 5 (Affaire 12s0053a) :50% : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique- Qualité de la notice explicative présentant la méthodologie envisagée pour l'exécution des livraisons à compter de la réception du bon de commande (sous-pondération 30 %)- Qualité des moyens techniques et humains envisagés pour l'exécution des prestations (sous-pondération 10 %)40% : Prix des fournitures au regard du détail estimatif10% : Délais de livraisons et de garantieLieu principal d'exécution : OrléansCode Nuts : Fr246Avis de publicité :- Consultation initiale (Affaire 12s0053) :* Journal Officiel offres Cee : annonce no 2012/S 84-138248 publiée le 2.5.2012* Bull. Off. des annonces M.P. : annonce no 419 publiée le 3.5.2012- Relance des lots 1, 4, 6 et 8 sous la forme d'une procédure négociée sans mise enconcurrence (Affaire 12s0117) : sans objet- Relance du lot 5 sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert :* Journal Officiel offres Cee : annonce no 2012/S 84-138248 publiée le 19 juillet 2012* Bull. Off. des annonces M.P. : annonce no 419 publiée le 19.7.2012 Annonce no419, B.O.A.M.P. 86 B du 3.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.frLes marchés sont des marchés à bon de commande passés pour une période d'un an à compter du 1.12.2012, reconductibles expressement 3 fois par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans.Lot 1 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque CitroënMontant minimum par période : 3 762,54 EUR Ht Montant maximum par période : 20 066,89 EUR Ht Valeur totale finale : 80 267,56 EUR Ht Lot 2 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque Fiat Montant minimum par période : 15 050,17 EUR Ht Montant maximum par période : 60 200,67 EUR Ht Valeur totale finale : 240 802,68 EUR Ht Lot 3 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vu et Pl de marque Iveco Montant minimum par période : 1 505,02 EUR Ht Montant maximum par période : 15 050,17 EUR Ht Valeur totale finale : 60 200,68 EUR Ht Lot 4 : Fourniture de piècesde rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque PeugeotMontant minimum par période : 1 672,24 EUR Ht Montant maximum par période : 15 050,17 EUR Ht Valeur totale finale : 60 200,68 EUR Ht Lot 5 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules utilitaires de petit gabarit Montant minimum par période : 2 508,36 EUR Ht Montant maximum par période : 20 066,89 EUR Ht Valeur totale finale : 80 267,46 EUR Ht Lot 6 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vp et Vu de marque RenaultMontant minimum par période : 15 050,17 EUR HtMontant maximum par période : 60 200,67 EUR Ht Valeur totale finale : 240 802,68 EUR Ht Lot 7 : Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules Vu et Pl de marque Mercedes et Renault Montant minimum par période : 501,67 EUR Ht Montant maximum par période : 5 016,72 EUR Ht Valeur totale finale : 20 066,88 EUR Ht Lot 8 : Fourniture de pièces de rechange diverses pour les véhicules toutes marquesMontant minimum par période : 6 020,07 EUR Ht Montant maximum par période : 30 100,34 EUR Ht Valeur totale finale : 120 401,36 EUR Ht Suite à la première consultation les lots 2, 3 et 7 ont été attribués (Affaire 12s053). Les lots 1, 4, 5, 6 et 8 ont été déclarés infructueux. Les lots 1, 4, 6 et 8 ont été relancés en procédure négociée (Affaire 12s0117) conformément aux dispositions de l'article 35-I-1 du code des Marchés Publics.Le lot 5 a été relancé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert(Affaire 12s053a).Critères d'attribution des lots 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8 (Affaires 12s0053 et 12s0117) :50% : Prix des fournitures évalué au regard du détail estimatif 40% : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique- Qualité de la notice explicative présentant la méthodologie envisagée pour l'exécution des livraisons à compter de la réception du bon de commande (sous-pondération 30 %)- Qualité des moyens techniques et humainsenvisagés pour l'exécution des prestations (sous-pondération 10 %)10% : Délais de livraisons et de garantieCritères d'attribution du lot 5 (Affaire 12s0053a) :50% : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique- Qualité de la notice explicative présentant la méthodologie envisagée pour l'exécution des livraisons à compter de la réception du bon de commande (sous-pondération 30 %)- Qualité des moyens techniques et humains envisagés pour l'exécution des prestations (sous-pondération 10 %)40% : Prix des fournitures au regard du détail estimatif10% : Délais de livraisons et de garantieLieu principal d'exécution : OrléansCode Nuts : Fr246Avis de publicité :- Consultation initiale (Affaire 12s0053) :* Journal Officiel offres Cee : annonce no 2012/S 84-138248 publiée le 2.5.2012* Bull. Off. des annonces M.P. : annonce no 419 publiée le 3.5.2012- Relance des lots 1, 4, 6 et 8 sous la forme d'une procédure négociée sans mise enconcurrence (Affaire 12s0117) : sans objet- Relance du lot 5 sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert :* Journal Officiel offres Cee : annonce no 2012/S 84-138248 publiée le 19 juillet 2012* Bull. Off. des annonces M.P. : annonce no 419 publiée le 19.7.2012

Annonce no419, B.O.A.M.P. 86 B du 3.5.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-06 📅
Nom: ad Touraine
Adresse postale: 19 avenue de la Libération
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-07 📅
Nom: Prestige Automobile 45
Adresse postale: 2 Bis rue Tabart
Code postal: 45081

3️⃣
Nom: Turbo'S Hoet
Adresse postale: 15 bis rue du Dronchant
Commune postale: Roncq
Code postal: 59223

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-26 📅
Nom: Equip Loisirs Autos
Adresse postale: 119 rue des Bonnes
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2013/S 031-047970 (2013-02-08)

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