Fourniture de pieces de rechange pour le matériel Komatsu et CASE du STAC
Service technique de l'aviation civile
Acquisition de pièces de rechange pour pelle et bouteur de marque Komatsu et tractochargeurs de marque CASE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Quantité ou étendue: Marché sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086437
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de pieces de rechange pour matériels Komatsu
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces de rechange pour matériels CASE
Brève description: Pièces pour tractochargeurs CASE 580 SK n° Jjh0050815 et 580 SLE n° Cgg0160756.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 avenue du Maréchal Leclerc CS 30012, 94385 Bonneuil-sur-Marne Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget Etat- délai de paiement 30 jours -agent comptable du BACEA.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. délais de livraison ou de mise à disposition (30)
3. volume du stock (10)
4. coût de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Juliette Melse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. Jean-Michel Gaudichot
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Lelerc CS 30012
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Téléphone: +33 146568087 📞
Courrier électronique: jean-michel.gaudichot@aviation-civile.gouv.fr 📧
Fax: +33 149568052 📠
Nom: Mme Melse
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc CS 300 12
Téléphone: +33 149568081 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 053-086437 (2012-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Quantité ou étendue: Marché sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086437
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Fournir les formulaires DC1-DC2- DC6.
Lors de l'attribution formulaire NOTI2 ou attestations fiscales et sociales.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de pièces de rechange pour pelle et bouteur de marque Komatsu et tractochargeurs de marque CASE.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de pieces de rechange pour matériels Komatsu
Brève description:
Pieces pour bouteur Komatsu D85 Ae18 n° 25415.Pelle Komatsu PC 50 Mr-2 n° F00590.
Pieces pour bouteur Komatsu D85 Ae18 n° 25415.
Pelle Komatsu PC 50 Mr-2 n° F00590.
Intitulé du lot: pièces de rechange pour matériels CASE
Brève description: Pièces pour tractochargeurs CASE 580 SK n° Jjh0050815 et 580 SLE n° Cgg0160756.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 avenue du Maréchal Leclerc CS 30012, 94385 Bonneuil-sur-Marne Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget Etat- délai de paiement 30 jours -agent comptable du BACEA.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. délais de livraison ou de mise à disposition (30)
3. volume du stock (10)
4. coût de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Juliette Melse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. Jean-Michel Gaudichot
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Lelerc CS 30012
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Téléphone: +33 146568087 📞
Courrier électronique: jean-michel.gaudichot@aviation-civile.gouv.fr 📧
Fax: +33 149568052 📠
Nom: Mme Melse
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc CS 300 12
Téléphone: +33 149568081 📞
Référence
Informations complémentaires
Fournir les formulaires DC1-DC2- DC6.
Lors de l'attribution formulaire NOTI2 ou attestations fiscales et sociales.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé-précontractuel: 10 jours à compter de la lettre de non retenu.
Recours pour excès de pouvoir ou recours plein contentieux: 2 mois à compter de la date de notification de la lettre de non retenu.
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