Fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou de qualité équivalente

Conseil général de la Savoie

Pour couvrir ses besoins en pièces de rechange, le SMMR (service du matériel et de la maintenance routière) doit acheter des pièces:
— adaptables (ou courantes) et d'usure,
— d'origine ou de qualité équivalente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-24	Avis de marché
2012-09-27	Avis d'attribution de marché
2012-09-27	Informations complémentaires
2012-10-05	Avis d'attribution de marché
2013-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande séparés sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 40-064746
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: voir le règlement de la consultation. L'adresse de retrait des dossiers de consultation des entreprises et de transmission des offres est la suivante: http://cg73.marcoweb.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour couvrir ses besoins en pièces de rechange, le SMMR (service du matériel et de la maintenance routière) doit acheter des pièces:

— adaptables (ou courantes) et d'usure,

— d'origine ou de qualité équivalente.

Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules particuliers et utilitaires < 3,5 t de marque Citroen.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires < 3,5 t de marque Mercedes-Benz.
Numéro du lot: 3
Brève description: Outils de déneigement et de salage de marque Sicometal.
Numéro du lot: 4
Brève description: Outils de déneigement, salage de marque Arvel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Outils de déneigement de marque Pelazza.
Numéro du lot: 6
Brève description: Outils de déneigement de marque Zaugg.
Numéro du lot: 7
Brève description: Tracteurs agricoles et industriels de marque massey fergusson.
Numéro du lot: 8
Brève description: Chargeuses de marque Volvo.
Numéro du lot: 9
Brève description: Chargeuses de marque JCB.
Numéro du lot: 10
Brève description: Remorques FLR de marque Aximum.
Numéro du lot: 11
Brève description: Répandeur gravillonneur de marque Secmair.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 12AA012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry, Bourg-Saint-Maurice, Frontenex, Saint-Jean-de-Maurienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou document équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC2 ou équivalent),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 15,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: direction général adjointe à l'aménagement, secrétariat général, service assistance administrative L'Adret, 1 rue des Cévennes, BP 30
Commune postale: Chambery Cedex
Code postal: 73020
Point de contact: unité marchés
Téléphone: +33 479445015 📞
Fax: +33 479967509 📠
Adresse postale: service matériel maintenance routière, 681 avenue des Landiers, BP 79104
Code postal: 73091
URL des documents: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, bureau du courrier, BP 1802
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12AA012
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 040-064746 (2012-02-24)

Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département, BP 1802

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 188-308702
Se réfère à l'avis: 2012/S 40-064746
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Annonce no 402, BOAMP 42 B du 29.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry, Bourg St Maurice, Frontenex, St Jean de Maurienne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: Societe Rectimo Industrie
Adresse postale: 630 rue Pierre et Laurent Ramus
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Societe Arvel Industrie
Adresse postale: ZA Pérache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 188-308702 (2012-09-27)

Informations complémentaires (2012-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-309880
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2012/S 189-309880 (2012-09-27)

Avis d'attribution de marché (2012-10-05)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320054
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Annonce no402, BOAMP 42 B du 29.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: Secmair Sas
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230
Source: OJS 2012/S 195-320054 (2012-10-05)

Avis d'attribution de marché (2013-01-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033389
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Annonce no402, B.O.A.M.P. 42 B du 29.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chambéry, Bourg St Maurice, Frontenex, St Jean de Maurienne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-30 📅
Nom: Jean Villeton
Adresse postale: RN 6 Zone Industrielle
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Date de conclusion du contrat: 2012-12-03 📅
Nom: Aximum Produits électroniques
Adresse postale: ZI Chanteloiseau
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2013/S 022-033389 (2013-01-29)

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