Fourniture de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées
Lamballe Communauté
La présente consultation concerne la fourniture de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Chaque marché pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le délai de réception des offres était de 2012-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-27 | Avis de marché |
| 2012-06-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lamballe Communauté
Adresse postale: 5 rue Gustave Téry
Code postal: 22404
Commune postale: Lamballe Cedex
Contact
Téléphone: +33 296501350 📞
Fax: +33 296313925 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date limite de soumission: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-034062
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Branchement
Brève description: Branchement.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Laiton
Brève description: Laiton.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pvc
Brève description: PVC.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fonte aep
Brève description: Fonte âep.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fonte de voierie
Brève description: Fonte de voierie.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38 bis rue d'Armor, 22404 Lamballe, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Lamballe Communauté - marchés publics
Adresse postale: 41 rue St-Martin
Commune postale: Lamballe
Point de contact: Elisabeth Boivin
Nom: Lamballe Communauté
URL des documents: http://e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2012/S 021-034062 (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 5 lots désignés ci-dessous:1 branchement;2 laiton;3 PVC;4 fonte AEP;5 fonte de voirie.Il s'agit d'une opération avec des quantités minimum et maximum précisées dans l'article 2 de chaque acte d'engagement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lamballe Communauté
Adresse postale: 5 rue Gustave Téry
Code postal: 22404
Commune postale: Lamballe Cedex
Contact
Téléphone: +33 296501350 📞
Fax: +33 296313925 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date limite de soumission: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-034062
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Les candidats au niveau de l'offre devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dont la liste est détaillée dans le règlement de consultation.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
Offre pour:
Fourniture de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
Lot nº.........
Ne pas ouvrir.
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante:
Lamballe communauté.
Direction des services techniques.
Service marchés publics (1er étage).
41 rue St-Martin.
BP 90242.
22404 Lamballe Cedex, FRANCE.
Adresse du profil d'acheteur où les plis peuvent être déposés htttp;//www.e-megalisbretagne.org.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Chaque marché pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Branchement
Brève description: Branchement.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Laiton
Brève description: Laiton.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pvc
Brève description: PVC.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fonte aep
Brève description: Fonte âep.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fonte de voierie
Brève description: Fonte de voierie.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 5 lots désignés ci-dessous:
1 branchement;
2 laiton;
3 PVC;
4 fonte AEP;
5 fonte de voirie.
Il s'agit d'une opération avec des quantités minimum et maximum précisées dans l'article 2 de chaque acte d'engagement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38 bis rue d'Armor, 22404 Lamballe, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (modèle DC1 de préférence),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (modèle Dc2 de préférence),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (modèle DC1 de préférence).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres.
Paiement à 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Lamballe Communauté - marchés publics
Adresse postale: 41 rue St-Martin
Commune postale: Lamballe
Point de contact: Elisabeth Boivin
Nom: Lamballe Communauté
URL des documents: http://e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats au niveau de l'offre devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dont la liste est détaillée dans le règlement de consultation.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
Offre pour:
Fourniture de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
Lot nº.........
Ne pas ouvrir.
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante:
Afficher plus
Lamballe communauté.
Direction des services techniques.
Service marchés publics (1er étage).
41 rue St-Martin.
BP 90242.
22404 Lamballe Cedex, FRANCE.
Adresse du profil d'acheteur où les plis peuvent être déposés htttp;//www.e-megalisbretagne.org.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2012/S 021-034062 (2012-01-27)
Informations complémentaires (2012-06-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-187702
Se réfère à l'avis: 2012/S 21-034062
Numéro JO-S: 114
Source: OJS 2012/S 114-187702 (2012-06-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-187702
Se réfère à l'avis: 2012/S 21-034062
Numéro JO-S: 114
Source: OJS 2012/S 114-187702 (2012-06-11)
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