Fourniture de pieces d'origine, de pieces d'usure et de prestations de services pour vehicules et engins - 6 lots

Conseil général de l'Aveyron

Fourniture de pieces d'origine pour vehicules et engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-16	Avis de marché
2013-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Pour l'ensemble des lots, les marchés seront à bons de commande - sans montant minimum ni montant maximum annuel - ces marchés seront conclus pour une durée d'un an à compter du 1.1.2013 et seront reconduits tacitement chaque année conformément à l'article 16 du code des marchés publics sans que leur durée totale n'excède 4 (quatre) ans. Les livraisons seront exécutées dans un délai de Trois (3) jours ouvrables à compter de la date d' émission du bon de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-16 📅
Date limite de soumission: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-333679
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés - dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pieces d'origine pour vehicules et engins.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Lot 2: vl Citroen
Brève description: Lot 2: vl Citroen.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Lot 3: vl Peugeot
Brève description: Lot 3: vl Peugeot.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Lot 20: engins de déneigement Sicometal
Brève description: Lot 20: ed Sicometal.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Lot 26: véhicules utilitaires Fiat
Brève description: Lot 26: vu Fiat.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Lot 27: pieces d'usure Balayeuse
Brève description: Lot 27: pieces d'usure Balayeuse.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Lot 28: engins travaux publics Aximum
Brève description: Lot 28: etp Aximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0139
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc departemental.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces relatives à la candidature: 1°) Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager: - l'imprimé DC 1 ou document équivalent (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété, - l'imprimé DC 2 ou document équivalent (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété; 2°) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Garanties professionnelles et financières une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires afférent aux fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de L'Aveyron
Adresse postale: Direction services techniques DSA bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL des documents: http://www.cg12.fr 🌏
Adresse postale: direction services techniques DSA bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL pour la participation: http://www.cg12.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0139
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés - dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Toulouse: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de justice administrative); - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code); - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code); - soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision. Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2012/S 203-333679 (2012-10-16)

Avis d'attribution de marché (2013-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Conseil général de l'Aveyron direction routes grands travaux route du Monastère CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044460
Se réfère à l'avis: 2012/S 203-333679
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Annonce no159, BOAMP 203 B du 19.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 726 💰
10 265 💰
8 994 💰
5 247 💰
6 355 💰
16 260 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc Départemental, 12000 Rodez.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-23 📅
Nom: c12 Automobile SA
Adresse postale: 36 rue du Pole Automobile
Commune postale: Onet le Chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS Maurel Aveyron
Adresse postale: 126 rue du Pole Automobile

3️⃣
Nom: declare sans suite

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-13 📅
Nom: Cayla SAS
Adresse postale: route de Cahors - BP 234
Commune postale: Villefranche de Rouergue
Code postal: 12202

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-28 📅
Nom: Sud Ouest Vendee Balai SAS
Adresse postale: Rabalot
Commune postale: Saint Martin les Melle
Code postal: 79500

6️⃣
Nom: Aximum produits de marquage SAS
Adresse postale: 41 boulevard de la République
Commune postale: Chatou
Code postal: 78400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de TOULOUSE : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code) ;- soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2013/S 029-044460 (2013-02-06)

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