Fourniture de photocopieurs avec contrat de maintenance pour le Conseil général du Puy de Dôme
Conseil général du Puy de Dôme
La présente consultation concerne l'acquisition de photocopieurs neufs sur une durée de 4 ans fermes avec contrats de maintenance sur une durée de 5 ans à compter de l'admission des fournitures.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-10 | Avis de marché |
| 2012-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-009000
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Photocopieurs multifonctions monochrome A4.
Numéro du lot: 2
Brève description: Photocopieurs multifonctions monochrome A3.
Numéro du lot: 3
Brève description: Photocopieurs multifonctions couleur A3.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-02-21 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgri / dm / ma
Nom: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats service des marchés, hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Point de contact: Olivier Servaire
Téléphone: +33 473421218 📞
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats, service des marchés, hôtel du Département 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats, service des marchés, hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COP/2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 006-009000 (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 850 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-009000
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Le DCE peut etre retiré au service des marchés aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de photocopieurs neufs sur une durée de 4 ans fermes avec contrats de maintenance sur une durée de 5 ans à compter de l'admission des fournitures.
Numéro du lot: 1
Brève description: Photocopieurs multifonctions monochrome A4.
Numéro du lot: 2
Brève description: Photocopieurs multifonctions monochrome A3.
Numéro du lot: 3
Brève description: Photocopieurs multifonctions couleur A3.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Outil de comptabilisation des impressions à la source sur les postes utilisateur.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: COP/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou Dc1) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Moyens généraux en personnel, références.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les fournitures seront financées par le budget général du Département.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-02-21 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgri / dm / ma
Nom: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats service des marchés, hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Point de contact: Olivier Servaire
Téléphone: +33 473421218 📞
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats, service des marchés, hôtel du Département 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats, service des marchés, hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COP/2
Informations complémentaires
Le DCE peut etre retiré au service des marchés aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 006-009000 (2012-01-10)
Avis d'attribution de marché (2012-04-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-135571
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-009000
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Desk sud
Adresse postale: 1 chemin de Moninsable
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: DESK Sud
3️⃣
Nom: Fbi Auvergne Xerox
Adresse postale: 34, rue Georges Clemenceau
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
4️⃣
Nom: FBI Auvergne xerox
Adresse postale: 34 rue Georges Clemenceau
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgri/dma
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 083-135571 (2012-04-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-135571
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-009000
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Annonce n° 203, BOAMP 8 B du 12.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Desk sud
Adresse postale: 1 chemin de Moninsable
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: DESK Sud
3️⃣
Nom: Fbi Auvergne Xerox
Adresse postale: 34, rue Georges Clemenceau
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
4️⃣
Nom: FBI Auvergne xerox
Adresse postale: 34 rue Georges Clemenceau
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgri/dma
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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