Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radiologie, radioprotection, radiothérapie et médecine nucléaire (MAPA 789-12)

AP-HM

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radiologie, radioprotection, radiothérapie et médecine nucléaire (MAPA 789-12) 7 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-18 Avis de marché
2013-04-12 Avis d'attribution de marché
2013-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour radiothérapie
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur la fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radiologie, radioprotection, radiothérapie et médecine nucléaire à destination de différents services de l'AP-HM. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 27 III du code des marchés publics autorisant sous certaines conditions de conclure une partie des lots d'un appel d'offres sous forme de MAPA. L'appel d'offres dont sont issus les 7 lots composant cette consultation MAPA porte la référence 634/12. Le marché porte sur 7 lots désignés dans l'annexe 1 au CCP et sera conclu pour une période unique de 4 années à compter du 1.4.2013. Tous les lots de la présente consultation sont chiffrés en minimum et en maximum. L'annexe 1 au CCP indique, pour chacun des lots énumérés ci-dessus, les montants minimum et maximum quadri annuels (HT). Par ailleurs, l'annexe 1 au RC indique pour chacun de ces mêmes lots des quantités prévisionnelles quadri annuelles. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration. Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC. Les soumissionnaires mettront à disposition de l'AP-HM la totalité des articles listés (désignation et quantité) dans l'annexe 2 au RC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour radiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298734
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120789. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 9 du règlement de consultation, — Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / Direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE, — Par fax +33 491381311, — Par courriel: dsel-marchés@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. Article 6 du RC): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle Dc1 - la déclaration du candidat - modèle Dc2 qui, dûment complétée, renseignera la personne publique, en particulier, sur le chiffre d'affaires global du candidat et ses moyens en personnels et en équipements. - En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. - La fiche de renseignements fournisseurs dûment complétée (Annexe 3 au RC) Pièces constituant l'offre - l'acte d'engagement - l'annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant auxcaractéristiques demandées; - la documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire; - les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du RC). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par fax au +33 491381922 ou au +33 491381311 au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radiologie, radioprotection, radiothérapie et médecine nucléaire (MAPA 789-12) 7 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n° 1: Cales de contention mousse.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot n° 9e: Support mobile et mural de rangement de tablier.
Numéro du lot: 28
Brève description: Lot n° 28: Sac de farine et de sable.
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot n° 16: Stylo marqueur au cobalt 57.
Numéro du lot: 19
Brève description: Lot n° 19: Plaque de silicone Bolusil.
Numéro du lot: 20
Brève description: Lot n° 20: Plaque de polycarbonate.
Numéro du lot: 21
Brève description: Lot n° 21: Plaque de polystyrène.
Numéro de référence: MAPA 789-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le comptable assignataire, chargé du paiement est: M. le receveur des finances de Marseille, immeuble le Grand Prado, bât. A, 5
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots n° 1, 9e, 16, 19, 20: Valeur technique (50)
2. Lots n° 1, 9e, 16, 19, 20: Valeur économique (décomposée en 2 sous-critères) (45)
3. Lots n° 1, 9e, 16, 19, 20: Valeur économique-coût des fournitures (40)
4. Lots n° 1, 9e, 16, 19, 20: Valeur économique-taux de remise sur produits de même nature (5)
5. Lots n° 1, 9e, 16, 19, 20: Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)
6. Lots n° 28, 21: Valeur économique (décomposée en 2 sous-critères) (55)
7. Lots n° 28, 21: Valeur économique-coût des fournitures (50)
8. Lots n° 28, 21: Valeur économique-taux de remise sur produits de même nature (5)
9. Lots n° 28, 21: Valeur technique (40)
10. Lots n° 28, 21: Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Adresse postale: direction des services économiques et de la logistique, 80 rue Brochier
Point de contact: Bernard Florentz ou Didier Lei
Courrier électronique: didier.lei@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Annie Tourel
Courrier électronique: annie.tourel@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Cellule marchés - bureau 250 - 2ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPA 789-12
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
— Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120789. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 9 du règlement de consultation,
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— Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / Direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE,
— Par fax +33 491381311,
— Par courriel: dsel-marchés@ap-hm.fr
Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres.
Contenu des offres (cf. Article 6 du RC): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.
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Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle Dc1 - la déclaration du candidat - modèle Dc2 qui, dûment complétée, renseignera la personne publique, en particulier, sur le chiffre d'affaires global du candidat et ses moyens en personnels et en équipements. - En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. - La fiche de renseignements fournisseurs dûment complétée (Annexe 3 au RC) Pièces constituant l'offre - l'acte d'engagement - l'annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant auxcaractéristiques demandées; - la documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire; - les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du RC). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par fax au +33 491381922 ou au +33 491381311 au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 182-298734 (2012-09-18)
Avis d'attribution de marché (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-124763
Se réfère à l'avis: 2012/S 182-298734
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Annonce no68, BOAMP 183 B du 21.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots no 1, 9e , 16, 19, 20 : Valeur technique (50)
2. Lots no 1, 9e , 16, 19, 20 : Valeur économique (décomposée en 2 sous-critères) (45)
3. Lots no 1, 9e , 16, 19, 20 : Valeur économique-coût des fournitures (40)
4. Lots no 1, 9e , 16, 19, 20 : Valeur économique-taux de remise sur produits de même nature (5)
5. Lots no 1, 9e , 16, 19, 20 : Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)
6. Lots no 28, 21 : Valeur économique (décomposée en 2 sous-critères) (55)
7. Lots no 28, 21 : Valeur économique-coût des fournitures (50)
8. Lots no 28, 21 : Valeur économique-taux de remise sur produits de même nature (5)
9. Lots no 28, 21 : Valeur technique (40)
10. Lots no 28, 21 : Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-25 📅
Nom: Euro diffusion médicale
Adresse postale: 23 av. du 8 mai 1945
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-28 📅
Nom: SNVAL Varay Laborix
Adresse postale: 23 bis bd de la République
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18023

3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

4️⃣

5️⃣
Nom: Seemed
Adresse postale: 37 rue de la Gare
Commune postale: Soignolles en Brie
Code postal: 77111

6️⃣
Nom: PSP industrie
Adresse postale: 18 rue Jorgi Reboul Le Plan d'Aou
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015

7️⃣
Source: OJS 2013/S 075-124763 (2013-04-12)
Avis d'attribution de marché (2013-05-07)
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 091-154003
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Le lot no 21 faisait partie de la consultation MAPA no 789-12 mais avait été déclaré infructueux faute d'offre. Il a donc été décidé de relancer ce lot directement auprès du titulaire du marché précédent de ce type de fourniture (plaques de polystyrène). Le marché est un marché à bons de commande. Montant minimum pour la période de 4 ans du marché : 600 EUR (TTC), maximum : 6000 EUR (TTC). Annonce no68, BOAMP 183 B du 21 septembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: établissements hospitaliers de l'ap-hm, 13000 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots no 28, 21 : Valeur économique (décomposée en 2 sous-critères) (55)
2. Lots no 28, 21 : Valeur économique-coût des fournitures (50)
3. Lots no 28, 21 : Valeur économique-taux de remise sur produits de même nature (5)
4. Lots no 28, 21 : Valeur technique (40)
5. Lots no 28, 21 : Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-30 📅
Nom: Nuances Comptoir Aixois
Adresse postale: 4 rue des Boeufs
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 091-154003 (2013-05-07)