Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale

AP-HM

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale (Ao1 743-12).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-14	Avis de marché
2013-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:

Appel d'offres composé de 4 lots pour la fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale, dans le cadre d'un marché à bons de commande. Les numéros attribués à ces lots vont de 1 à 5. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial pour cette famille de produits. Le numéro de lot manquant correspond à un lot supprimé. Pour les lots 1-3 et 4: les marchés seront conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification, renouvelables trois fois par période de un an et ce, par reconduction tacite. Les montants annuels minimum et maximum de ces 3 lots sont indiqués dans l'annexe 1 du Ccp. Pour le lot 5: le marché sera conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification. Ce lot est non chiffré. L'annexe 1 au Règlement de la Consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique. Ces fournitures sont également listées dans les annexes à l'acte d'engagement et devront faire l'objet d'une proposition par le candidat (cf article 6-2 b du Rc). Ce même document précise pour le lot no 1 (Fourniture de poches souples de recueil de liquides d'aspiration avec mise à disposition des systèmes complets d'utilisation) l'importance des matériels que le futur titulaire devra mettre à disposition à titre gracieux pendant toute la durée du marché: quantités par type (bocaux, chariots, supports). Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de Consultation. L'annexe 3 au RC indique les quantités d'échantillons à fournir pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296046
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com, le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120743. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 9 du Règlement de Consultation, — Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / Direction des Services Economiques et de la Logistique, cellule Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, — Par télécopie: +33 491381311, — Par mail: dsel-marchés@ap-hm.fr. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle DC 1 - la déclaration du candidat - modèle DC 2 dûment complétée. - En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. Pièces constituant l'offre - le ou les Actes d'engagement dument complété, signé par une personne habilitée, et revêtu du cachet de la société: 1 ae " lots chiffrés "si le candidat répond à un ou plusieurs lots chiffrés (lots 1-3 et 4) et 1 ae" lot non chiffré " si le candidat répond au lot 5. - Les Annexes à l'acte d'engagement (Tableaux de Réponse: 1 par lot). Toutes les rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (Annexe 2 au CCP). - Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 3 au RC). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311 au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- III du Code des Marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com, le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120743. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 9 du Règlement de Consultation,

— Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / Direction des Services Economiques et de la Logistique, cellule Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05,

— Par télécopie: +33 491381311,

— Par mail: dsel-marchés@ap-hm.fr.

Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres.

Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle DC 1 - la déclaration du candidat - modèle DC 2 dûment complétée. - En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. Pièces constituant l'offre - le ou les Actes d'engagement dument complété, signé par une personne habilitée, et revêtu du cachet de la société: 1 ae " lots chiffrés "si le candidat répond à un ou plusieurs lots chiffrés (lots 1-3 et 4) et 1 ae" lot non chiffré " si le candidat répond au lot 5. - Les Annexes à l'acte d'engagement (Tableaux de Réponse: 1 par lot). Toutes les rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (Annexe 2 au CCP). - Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 3 au RC).

Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311 au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- III du Code des Marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale (Ao1 743-12).

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de poches souples de recueil des liquides d'aspiration avec mise à disposition des sytèmes complets d'utilisation.

Quantité ou étendue: Montants annuels (HT). Minimum = 90 000 EUR - maximum = 360 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de tubulures d'aspiration en PVC à renflements.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT). Minimum = 1 000 EUR - maximum = 5 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de tubulures d'aspiration en silicone autoclavable.
Quantité ou étendue: Montants annuels (HT). Minimum = 800 EUR - maximum = 4 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de systèmes d'aspiration au sol.
Quantité ou étendue: Lot non chiffré.
Description des options: Reconductions annuelles à l'issue de la première période pour les lots 1-3 et 4.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DSEL120743
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément à l'article 98 du Code des Marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le Comptable assignataire, chargé du paiement est: M. le Receveur des Finances de Marseille, Immeuble le Grand Prado, bât. A, 5ème étage, 6 allée Turcat, Méry, 13008 Marseille.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (50)
2. Valeur technique (47)
3. Délai de livraison (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la Directrice des Services Economiques et de la Logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille
Adresse postale: Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80 rue Brochier
Point de contact: M. Lei Didier
Courrier électronique: didier.lei@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Mme Marcou Carine
Courrier électronique: carine.marcou@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_12370HeBGm 🌏
Adresse postale: Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80 rue Brochier, 2ème étage, cellule Marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120743
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com, le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120743. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 9 du Règlement de Consultation,

— Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / Direction des Services Economiques et de la Logistique, cellule Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05,

— Par télécopie: +33 491381311,

— Par mail: dsel-marchés@ap-hm.fr.

Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres.

Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle DC 1 - la déclaration du candidat - modèle DC 2 dûment complétée. - En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. Pièces constituant l'offre - le ou les Actes d'engagement dument complété, signé par une personne habilitée, et revêtu du cachet de la société: 1 ae " lots chiffrés "si le candidat répond à un ou plusieurs lots chiffrés (lots 1-3 et 4) et 1 ae" lot non chiffré " si le candidat répond au lot 5. - Les Annexes à l'acte d'engagement (Tableaux de Réponse: 1 par lot). Toutes les rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (Annexe 2 au CCP). - Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 3 au RC).

Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311 au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- III du Code des Marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 180-296046 (2012-09-14)

Avis d'attribution de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164756
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296046
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Annonce no243, BOAMP 181 B du 19 septembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'ap-hm, 13000 Marseille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Medline international France SAS
Adresse postale: parc d'Affaires Le Val St- Quentin, 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

2️⃣
Nom: Delta scientifique
Adresse postale: Le Phocéen, 57 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-21 📅
Nom: CG medical
Adresse postale: Les Verchères
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 097-164756 (2013-05-17)

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