Fourniture de petit matériel hôtelier pour services restauration

Centre hospitalier de Douai

Fourniture de petit matériel hôtelier pour services restauration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

Où ?

• Nord-Pas de Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-11	Avis de marché
2012-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont définies dans l'état des besoins, annexe 1 du Cahier des clauses particulières, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les marchés sont établis conformément à l'article 77.i du code des marchés publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.i, le marché est passé sans minimum ni maximum.Les bons de commande porteront sur des références figurant dans les bordereaux de prix du titulaire, annexe 2 au CCP en revanche, pour les sous lots catalogues, qui ont un caractère aléatoire, ils ne seront commandés que sur les références catalogues, qu'à titre exceptionnel, résultant de circonstances particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai - BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152208
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Dématérialisation: Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Variantes: le candidat est autorisé à présenter, au maximum, une variante par lot. Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts. La présentation d'une variante impose également la remise des documents prévus à l'article 4.2, différents de ceux correspondant à l'offre de base (acte d'engagement, bordereau de prix, fiche technique). Echantillons: des échantillons gratuits des produit listés dans l'état des besoins, seront déposés contre récépissé par voie postale ou par transporteur sous emballage scellé et portera la mention "Echantillons- fourniture de petits matériels hôtelier pour services restauration - ne pas ouvrir " et le cachet de l'entreprise. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de petit matériel hôtelier pour services restauration.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vaisselles courantes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petit matériel hôtelier ponctuel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables de restauration à usage unique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Barquettes à usage unique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Consommables divers pour la restauration.
Numéro du lot: 6
Brève description: Barquettes à usage unique blanche pour thermoscelleuse.
Numéro du lot: 7
Brève description: Barquettes à usage unique noire pour thermoscelleuse.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les marchés sont établis conformément à l'article 77.i du code des marchés publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.i, le marché est passé sans minimum ni maximum.

Les bons de commande porteront sur des références figurant dans les bordereaux de prix du titulaire, annexe 2 au CCP en revanche, pour les sous lots catalogues, qui ont un caractère aléatoire, ils ne seront commandés que sur les références catalogues, qu'à titre exceptionnel, résultant de circonstances particulières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai, 59507 Douai Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

1/Une lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire DC1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm);

2/Une déclaration du candidat (formulaire DC2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm).

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

— Production, pour chacun de ses opérateurs, des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du code des marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement.

Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après reception d'une facture conforme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché est attribué:

— soit à un titulaire,

— soit à un groupement d'opérateurs économiques, sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature.

En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire.

La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire.

En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Developpement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org/ch-douai 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Adresse postale: route de cambrai - bP 10740
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-08-01 📅
Date de fin: 2016-07-31 📅
Informations complémentaires

Dématérialisation: Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Variantes: le candidat est autorisé à présenter, au maximum, une variante par lot.

Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts.

La présentation d'une variante impose également la remise des documents prévus à l'article 4.2, différents de ceux correspondant à l'offre de base (acte d'engagement, bordereau de prix, fiche technique).

Echantillons: des échantillons gratuits des produit listés dans l'état des besoins, seront déposés contre récépissé par voie postale ou par transporteur sous emballage scellé et portera la mention "Echantillons- fourniture de petits matériels hôtelier pour services restauration - ne pas ouvrir " et le cachet de l'entreprise.

Voies et délais de recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée, BP 2040
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 092-152208 (2012-05-11)

Avis d'attribution de marché (2012-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282225
Se réfère à l'avis: 2012/S 92-152208
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Le lot 7 a eté déclaré sans suite. Le lot 5 a eté délaré infructueux. Voies et délais de recours: il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de dix jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Annonce no253, BOAMP 94 B du 16.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Chomette favor
Adresse postale: 1 rue René Clair
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91353
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Rescaset
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690

3️⃣
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan 230 avenue du Cournoise
Commune postale: Entraigues
Code postal: 84320
Source: OJS 2012/S 171-282225 (2012-09-05)

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