Fourniture de périodiques français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie

Institut national d'histoire de l'art

Fourniture de périodiques français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-30 Avis de marché
2013-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Périodiques
Quantité ou étendue:
Fourniture de périodiques courants français et étrangers majoritairement de niveau recherche sur tous supports et la gestion des abonnements et réabonnements. Le marché porte, en outre, sur la fourniture de volumes ou fascicules de périodiques en antiquariat. Pour chacun des lots, la prestation comprend: - les opérations de recherche des titres auprès des éditeurs, des diffuseurs ou des distributeurs, - la passation des ordres d'abonnement et paiement des éditeurs et diffuseurs, - la gestion et le suivi des commandes, - la livraison des titres commandés, - le dédouanement, le cas échéant, - la gestion et le suivi des réclamations, - l'information bibliographique sur les titres (changements de titres, de périodicité, numéros spéciaux etc.), la parution des fascicules et les prix, - le suivi détaillé des abonnements, - la veille sur les titres irréguliers, - la fourniture sur demande de listes d'abonnements de la bibliothèque et de statistiques sous forme informatique (tableur), - l'information sur la parution de numéros hors abonnements (numéro spécial, compte-rendu de congrès etc.), - la communication des modalités d'accès au texte intégral des revues électroniques, la mise en service des accès et leur rétablissement, le cas échéant.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Périodiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inha.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
Téléphone: +33 147038947 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date limite de soumission: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278743
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres peut s'effectuer: - soit par voie électronique: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_teVM1poqrk&v=1&selected=0 - soit par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse postale suivante: Institut national d'histoire de l'art -service des affaires juridiques - 2 rue Vivienne 75002 Paris, FRANCE - soit par dépôt sur place contre récépissé à l'adresse susmentionnée, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi (hors jours fériés). Les propositions seront présentées sous pli cacheté portant l'indication suivante " Ne pas ouvrir -2012/mb008- "Fourniture de périodiques français et étrangers sur tous supports en Histoire de l'art et Archéologie "" " Les renseignements administratifs:service.juridique@inha.fr Les renseignements techniques pourront être obtenus auprès de: Christine Ferret Courriel: christine.ferret@inha.fr téléphone: +33 147037609 - télécopie: +33 147038515. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de périodiques français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Périodiques sur tous supports édités en France
Brève description: Périodiques sur tous supports édités en France.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
70 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Périodiques sur tous supports édités dans les pays d'europe du Nord (notamment: Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Danemark, Finlande, Norvège, Suède, Suisse)
Brève description:
Périodiques sur tous supports édités dans les pays d'europe du Nord (notamment: Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Danemark, Finlande, Norvège, Suède, Suisse).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Périodiques sur tous supports édités en Europe méditerranéenne (notamment l'espagne, la Grèce, le Portugal, l'italie)
Brève description:
Périodiques sur tous supports édités en Europe méditerranéenne (notamment l'espagne, la Grèce, le Portugal, l'italie).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Périodiques sur tous supports édités en Europe centrale et Europe de l'est (notamment: Allemagne, Autriche, Bulgarie, Croatie, Hongrie, Pologne, République tchèque, République slovaque, Roumanie, Slovénie, Russie)
Brève description:
Périodiques sur tous supports édités en Europe centrale et Europe de l'est (notamment: Allemagne, Autriche, Bulgarie, Croatie, Hongrie, Pologne, République tchèque, République slovaque, Roumanie, Slovénie, Russie).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Périodiques sur tous supports édités dans les pays anglo-saxons (notamment en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone) et dans les zones géographiques non couvertes par les autres lots
Brève description:
Périodiques sur tous supports édités dans les pays anglo-saxons (notamment en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone) et dans les zones géographiques non couvertes par les autres lots.
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire le marché, de recourir à des avenants en cours d'exécution du marché et à des marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2012/MB008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue vivienne, 75002 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas retenus: - les candidats non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics, - les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats et attestations demandées, conformément aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, - les candidats dont les garanties professionnelles, techniques et financières par rapport à l'objet sont insuffisantes. La situation juridique - les références requises: - documents relatifs au pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise, - copie du (des) jugement(s) prononcé(s), s'il est en redressement judiciaire, - une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
— une lettre de candidature (formulaire DC1) ou équivalent, - la déclaration du candidat(formulaire DC2) dûment complété ou équivalent, -chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, -attestation d'assurance en cours de validité.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures et services fournis au cours des 3 dernières années(indiquant notamment le montant, le volume, la date et le destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son numéro de téléphone) - déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'Inha. Délai global de paiement sous 30 jours par mandat administratif (décrets no2008-407 du 28.4.2008 et no2002-232 du 21.2.2002 modifié par le décret no2008-408 du 28.4.2008).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques et de la commande publique
Mme Vaudel Stephanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_teVM1poqrk&v=1&selected=0 🌏
Nom: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue vivienne
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_teVM1poqrk&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/MB008
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres peut s'effectuer: - soit par voie électronique: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_teVM1poqrk&v=1&selected=0 - soit par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse postale suivante: Institut national d'histoire de l'art -service des affaires juridiques - 2 rue Vivienne 75002 Paris, FRANCE - soit par dépôt sur place contre récépissé à l'adresse susmentionnée, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi (hors jours fériés). Les propositions seront présentées sous pli cacheté portant l'indication suivante " Ne pas ouvrir -2012/mb008- "Fourniture de périodiques français et étrangers sur tous supports en Histoire de l'art et Archéologie "" " Les renseignements administratifs:service.juridique@inha.fr Les renseignements techniques pourront être obtenus auprès de: Christine Ferret Courriel: christine.ferret@inha.fr téléphone: +33 147037609 - télécopie: +33 147038515.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 168-278743 (2012-08-30)
Avis d'attribution de marché (2013-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029728
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278743
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Les montants minimaux et maximaux annuels du marché sont les suivants: - lot 2: 15 000 - 60 000 euros HT - lot 3: 15 000 - 60 000 euros HT, - lot 4: 3 000 - 40 000 euros HT - lot 5: 15 000 - 100 000 euros HT. Annonce nº 255, BOAMP 170 B du 4 septembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 janvier 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Vivienne, 75002 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (80)
2. Prix (20)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lot infructueux.

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-06 📅
Nom: SWETS Information Services B.V
Adresse postale: Dellaertweg 9b
Commune postale: Leiden
Code postal: 2316
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: Casalini Libri
Adresse postale: via Benedetto di Maiano
Commune postale: Fiesole
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2013/S 020-029728 (2013-01-25)
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