Fourniture de papiers et d'articles de bureau pour les services centraux et transversaux, les composantes, les départements de formation et les laboratoires de l'UPMC

Université Pierre et Marie Curie

Lot 1 le marché a pour objet la fourniture de papier pour imprimantes ou photocopieurs utilisant les techniques d'impression jet d'encre ou laser et système d'impression duplicopieurs. Lot 2 le marché à pour objet la fourniture d'articles de bureau (hors papier et articles du lot 3). Lot 3 le marché est réservé aux ateliers protégés pour la fourniture des parapheurs, boîtes d'archives et tampons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-15	Avis de marché
2012-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Chaque lot est un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum. Néanmoins les quantités sont exprimées annuellement à titre indicatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu boîte courrier 611
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr 🌏
Téléphone: +33 144273562 📞
Fax: +33 144272626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date limite de soumission: 2012-06-29 📅
Date de publication: 2012-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 94-155490
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Pour le lot 1, le candidat doit obligatoirement produire avec son offre les échantillons papiers listés en annexe du règlement de la consultation. Tous les échantillons doivent être étiquetés individuellement avec le nom de la société du candidat et son intitulé: "Echantillons - ramettes de papiers lot 1 -". Les échantillons doivent parvenir au plus tard le 29.6.2012 à 12:00 (date limite de réception des offres) à l'adresse de réception suivante: service courrier à remettre M. Marc Dore ou à son représentant bâtiment Esclangon - rez de chaussée - bureau 05, boîte courrier 650, 4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05 FRANCE. Un bordereau de livraison mentionnant le nom du candidat et l'objet de l'appel d'offres sera présenté à la personne nommée qui réceptionnera les échantillons. Une copie du bordereau de livraison sera conservée par le service du courrier. Les offres des candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des échantillons demandés seront écartées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de papier
Brève description:

Fourniture de papier pour imprimantes ou photocopieurs utilisant les techniques d'impression jet d'encre ou laser et système d'impression duplicopieurs.

Quantité ou étendue: A titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 150 000 HT EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Echantillons obligatoires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'articles de bureau
Brève description: (hors papier et articles du lot 3).
Quantité ou étendue: A titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 300 000 HT EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture des parapheurs, boîtes archives et de tampons
Brève description: Parapheurs, boîtes archives et de tampons.
Informations complémentaires sur les lots:

En application de l'article 15 du code des marchés publics, ce lot est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.5213-13, L.5213-18, L.5213-22 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Description des options:

Le marché est conclu par lot pour une durée de 12 mois. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. La durée totale du marché est de 48 mois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: TL/DCJ/Papèterie/articles Bureau
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: structures et composantes de l'UPMC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées aux articles 45 et 46 du code des marchés publics. Pièces relatives à la candidature.

— la lettre de candidature (imprimé DC1) document commun à tous les lots. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,

— une déclaration du candidat (imprimé DC2) par lot, chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société.

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance;

La signature du DC2 vaut engagement sur l'honneur des articles 45 et 46;

— un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,

— extrait K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,

— information générale sur le prestataire.

Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable:

— le NOTI2 (ancien DC7) ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur,

— le DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, accompagné des documents et attestations demandés,

— une attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché.

Situation économique et financière:

— les références de moins de 3 ans (avec montant, date et destinataire public ou privé, les contacts et leurs coordonnées), sur les prestations équivalentes pour des entreprises multi-sites. Certifications et agréments si l'entreprise en possède,

— une indication du chiffre d'affaires global de la société et de son chiffre d'affaires du dernier exercice relatif aux prestations faisant l'objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités professionnelles techniques, financières et humaines du candidat pour assurer les prestations relatives à l'objet du marché. Couverture et capacité d'intervention. Pour les lots 1 et 2, le pouvoir adjudicateur, examinera les capacités et le savoir-faire du candidat en matière de protection de l'environnement aux travers des certificats de qualités (écolabels ou équivalents) que le candidat doit fournir.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le candidat est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est réalisé sur le budget propre de l'université. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le règlement est effectué par virement au compte ouvert du titulaire à partir d'un RIB. Le règlement pourra s'effectuer par carte bancaire d'achat en référence qu décret no 2004-1144 du 26.10.2004. Conformément aux dispositions des articles 87 et 88 du code des marchés publics, une avance sera versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement. Aucun acompte ne sera versé au titre du marché.

Autres conditions particulières:

Le lot 3: en application de l'article 15 du code des marchés publics, ce lot est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.5213-13, L.5213-18, L.5213-22 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre pour le lot 1 - 1.1 - qualité du papier (échantillons et normes) - 1.2 - cycle de commande - 1.3 - le site de commande en ligne - valeur technique de l'offre pour le lot 2 - 1.1 - diversité des produits écolabellisés - 1.2 - cycle de commande - 1.3 - Le site de commande en ligne - valeur technique pour le lot 3 Le candidat décline les formats, dimensions et la personnalisation possible pour les parapheurs et les tampons: (30)
2. Prix des fournitures et des prestations, jugé en fonction de la valeur moyenne d'un panier type. lot 1, 2 et 3 (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achats publics - pôle achat transversal
Thierry Leaute
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_UuebfQboHL&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_UuebfQboHL&v=1&selected=0 🌏
Nom: Upmc
Adresse postale: 4 place Jussieu
Point de contact: service achats publics
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_UuebfQboHL&v=1&selected=0 🌏
Nom: achatpublic.com
Adresse postale: adresse auprès de laquelle les documents électroniques peuvent être téléchargés et déposés, relatif à la dématérialisation. Nom de l'organisme: site www.achatpublic.com
Commune postale: Paris
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_UuebfQboHL&v=1&selected=0 🌏
Nom: Université Pierre et Marie Curie
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TL/DCJ/Papèterie/articles Bureau
Informations complémentaires

Pour le lot 1, le candidat doit obligatoirement produire avec son offre les échantillons papiers listés en annexe du règlement de la consultation.

Tous les échantillons doivent être étiquetés individuellement avec le nom de la société du candidat et son intitulé: "Echantillons - ramettes de papiers lot 1 -".

Les échantillons doivent parvenir au plus tard le 29.6.2012 à 12:00 (date limite de réception des offres) à l'adresse de réception suivante: service courrier à remettre M. Marc Dore ou à son représentant bâtiment Esclangon - rez de chaussée - bureau 05, boîte courrier 650, 4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05 FRANCE.

Un bordereau de livraison mentionnant le nom du candidat et l'objet de l'appel d'offres sera présenté à la personne nommée qui réceptionnera les échantillons. Une copie du bordereau de livraison sera conservée par le service du courrier.

Les offres des candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des échantillons demandés seront écartées.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du Tribunal administratif de Paris:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA),

— d'un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-1 à R. 551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'Etat du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2012/S 094-155490 (2012-05-15)

Avis d'attribution de marché (2012-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 4 place Jussieu boite courrier 611

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-373024
Se réfère à l'avis: 2012/S 94-155490
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Annonce n° 373, BOAMP 97 B du 22.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre pour le lot 1 - 1.1 - Qualité du papier (échantillons et normes) - 1.2 - Cycle de commande - 1.3 - Le site de commande en ligne - Valeur technique de l'offre pour le lot 2 - 1.1 - Diversité des produits écolabellisés - 1.2 - Cycle de commande - 1.3 - Le site de commande en ligne - Valeur technique pour le lot 3 Le candidat décline les formats, dimensions et la personnalisation possible pour les parapheurs et les tampons: (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-25 📅
Nom: Société groupe papyrus France office direct
Adresse postale: 41 rue de Delizy BP 80
Commune postale: Pantin
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584

3️⃣
Nom: Entreprise adaptee l'EA
Adresse postale: Entreprise Adaptee l'EA 12 rue Jacquard ZA du Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris:

— d'Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA),

— d'Un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'Un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-1 à R. 551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'Un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 227-373024 (2012-11-20)

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