Fourniture de papier sur stock et sur fabrication pour l'impression de diverses publications de la direction des éditions et de la direction des relations extérieures et de la communication du Centre des monuments nationaux
Centre des monuments nationaux
Les papiers fournis sont destinés à l'impression d'ouvrages de petits ou grands formats édités dans les collections des "éditions du patrimoine", ainsi que de toute autre publication aux caractéristiques similaires.
Les papiers acquis doivent présenter des caractéristiques d'usage, main, blancheur, lissé, opacité, permanence et rigidité, conformes aux usages énoncés ci-dessus.
Pour ce qui concerne les publications de la direction des relations extérieures et de la communication, les papiers fournis sont destinés à l'impression de tracts, dépliant, brochures, affiches, chemises, fiches, ainsi que toute autre publication aux caractéristiques similaires.
Le délai de réception des offres était de 2012-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-23 | Avis de marché |
| 2012-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
Fax: +33 144612195 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date limite de soumission: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164884
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 12.1500.05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Metropolitaine principalement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter à l'article 4 du réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter à l'article 4 du réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 4 du réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité d'usage des papiers (aspect, touché...) (15)
2. Variété des grammages et des formats (15)
3. Délai maximum de livraison sur stock et fabrication (20)
4. Prix des papiers (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre des monuments nationaux-départemant juridique
Point de contact: departement juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre des monuments nationaux:par courrier
Adresse postale: centre des monuments nationaux-département juridique 62 rue Saint Antoine 75186 Paris Cedex 04 ou par voie dématérialisée: https://www.marches-publics.gouv.fr ou par porteur: centre des monuments nationaux-département juridique Mme Karine Allanic 17 avenue Porte des Lilas
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.1500.05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss Teledoc 353
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 099-164884 (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
— Pour information et à titre non contractuel (données susceptibles d'évolution):60 % achats = couché moderne sans bois - brillant / demi-mat10 % achats = offset— accord cadre sans montant minimum ni maximum sur sa durée totale (reconductions comprises le cas échéant).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
Fax: +33 144612195 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date limite de soumission: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164884
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
— le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable par les candidats sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.marches-publics.gouv.fr,
— les conditions de présentation et de remise des offres sont précisées dans le reglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les papiers fournis sont destinés à l'impression d'ouvrages de petits ou grands formats édités dans les collections des "éditions du patrimoine", ainsi que de toute autre publication aux caractéristiques similaires.
Les papiers acquis doivent présenter des caractéristiques d'usage, main, blancheur, lissé, opacité, permanence et rigidité, conformes aux usages énoncés ci-dessus.
Pour ce qui concerne les publications de la direction des relations extérieures et de la communication, les papiers fournis sont destinés à l'impression de tracts, dépliant, brochures, affiches, chemises, fiches, ainsi que toute autre publication aux caractéristiques similaires.
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— Pour information et à titre non contractuel (données susceptibles d'évolution):
60 % achats = couché moderne sans bois - brillant / demi-mat
10 % achats = offset
— accord cadre sans montant minimum ni maximum sur sa durée totale (reconductions comprises le cas échéant).
L'accord-cadre, conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12.1500.05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Metropolitaine principalement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter à l'article 4 du réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter à l'article 4 du réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 4 du réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— règlement par virement par mandat administratif,
— marché financé sur les ressources propres de l'établissement,
— délai de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture établie et transmise conformément aux stipulations contractuelles du marché,
— sauf refus des titulaires exprimés dans l'acte d'engagement, une avance est versée dans les conditions réglementaires prévues aux articles 87 et suivants du Code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité d'usage des papiers (aspect, touché...) (15)
2. Variété des grammages et des formats (15)
3. Délai maximum de livraison sur stock et fabrication (20)
4. Prix des papiers (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre des monuments nationaux-départemant juridique
Point de contact: departement juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre des monuments nationaux:par courrier
Adresse postale: centre des monuments nationaux-département juridique 62 rue Saint Antoine 75186 Paris Cedex 04 ou par voie dématérialisée: https://www.marches-publics.gouv.fr ou par porteur: centre des monuments nationaux-département juridique Mme Karine Allanic 17 avenue Porte des Lilas
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.1500.05
Informations complémentaires
— le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable par les candidats sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.marches-publics.gouv.fr,
— les conditions de présentation et de remise des offres sont précisées dans le reglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss Teledoc 353
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 099-164884 (2012-05-23)
Avis d'attribution de marché (2012-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 62 rue Saint Antoine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-318462
Se réfère à l'avis: 2012/S 99-164884
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France metropolitaine principalement.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-24 📅
Nom: Torraspapel Malmenayde
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 194-318462 (2012-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 62 rue Saint Antoine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-318462
Se réfère à l'avis: 2012/S 99-164884
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Annonce no314, BOAMP 101 B du 26.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France metropolitaine principalement.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-24 📅
Nom: Torraspapel Malmenayde
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 194-318462 (2012-10-04)
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