Fourniture de papier reprographique pour imprimantes et copieurs

Communauté urbaine du Grand Nancy

Fourniture de papier reprographique pour imprimantes et copieurs: marché à bons de commande avec minimum et maximum. Il fait l'objet de 3 lots attribués séparément.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-19 Avis de marché
2012-05-22 Informations complémentaires
2012-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue: La durée des marchés est de un (1) an reconductible tacitement trois (3) fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy - CO n° 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Courrier électronique: marches@grand-nancy.org 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 79-129789
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières, et, Capacités professionnelles. ce marché à bons de commande doit être regardé comme un accord cadre au sens du droit européen. le fournisseur devra impérativement présenter pour chacun des lots 1 - 2 et 3, des échantillons dûment étiquetés, soit trois feuilles de papier blanc 80g (A4 et A3), de Bristol 200g (A4 et A3) et de papier 80 g des différentes couleurs. le dossier de consultation est gratuitement téléchargeable à l'adresse: https://marchespublics.grand-nancy.org, ou envoyé gratuitement sur demande écrite (fax et mail autorisés) auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy - bureau des marchés publics no 101. les candidats rempliront obligatoirement le Livret Vert joint en annexe à l'acte d'engagement, étant précisé que ce document sera noté sur 15 points dans le cadre de l'analyse des offres. Renseignements relatifs au Livret Vert: communaute urbaine Dugrand Nancy - mission développement durable, +33 383918294 - coordination de l'achat: +33 383918323 - mission développement durable, +33 383918294 - courriel: marches@grand-nancy.org Les nouveaux formulaires Dc1 (ancien DC4), DC2 (ancien Dc5) et NOTI 2 (ancien DC7) sont joints au DCE avec leur notice et sont également disponibles sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papier reprographique pour imprimantes et copieurs: marché à bons de commande avec minimum et maximum. Il fait l'objet de 3 lots attribués séparément.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier blanc laser 80 g - a4 et A3
Brève description:
Papier blanc laser 80 g - a4 et A3: Ce type de papier est utilisé pour le passage aux photocopieurs laser et dans les imprimantes laser. Le papier est donc garanti laser. les quantités moyennes consommées par an (en milliers de feuilles) sont: 100 pour le papier A3 et 4 000 pour le papier A4.
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Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 25 083 euro(s) HT soit 30 000 euro(s) (T.T.C.) et un maximum de 42 642 euro(s) HT soit 51 000 euro(s) (T.T.C.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier de type bristol - a4 et A3 blanc
Brève description:
Papier de type bristol - a4 et A3 blanc: Ce papier est garanti laser, il est employé sur copieurs couleurs ou noir et blanc pour l'impression de plaquettes de présentation avec photos, de dépliants ou d'affiches les quantités moyennes consommées par an (en milliers de feuilles) sont: 20 pour le papier A3 et 60 pour le papier A4.
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Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 3 344 euro(s) HT soit 4 000 euro(s) (T.T.C.) et un maximum de 12 542 euro(s) HT soit 15 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papiers divers autres
Brève description:
Papiers divers autres: Ce lot concerne les autres types de papier ou de fournitures (papier couleur, grammages et formats divers).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 4 180 EUR HT soit 5 000 EUR TTC et un maximum de 16 722 EUR HT soit 20 000 EUR TTC.
Description des options: La Collectivité se réserve le droit de passer des avenants.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-CU-F017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine du Grand Nancy, 54035 Nancy Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % modifiable par une caution.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics - pour les avances, il sera fait application de l'article 87 du code des marchés publics - prix unitaires, révisables pour chacun des lots - pour le lot 3, les prix sont ajustables par références aux tarifs et barèmes propres au titulaire - financement sur fonds propres Budget CUGN.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: commande publique
M. le président
Nom: Communauté urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: 22/24 Viaduc Kennedy CO 80036
Point de contact: service des moyens généraux
M. Herveux Eric
Téléphone: +33 383918444 📞
Point de contact: service commande publique
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Point de contact: bureau des marchés publics no101
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-CU-F017
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières, et, Capacités professionnelles. ce marché à bons de commande doit être regardé comme un accord cadre au sens du droit européen. le fournisseur devra impérativement présenter pour chacun des lots 1 - 2 et 3, des échantillons dûment étiquetés, soit trois feuilles de papier blanc 80g (A4 et A3), de Bristol 200g (A4 et A3) et de papier 80 g des différentes couleurs. le dossier de consultation est gratuitement téléchargeable à l'adresse: https://marchespublics.grand-nancy.org, ou envoyé gratuitement sur demande écrite (fax et mail autorisés) auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy - bureau des marchés publics no 101. les candidats rempliront obligatoirement le Livret Vert joint en annexe à l'acte d'engagement, étant précisé que ce document sera noté sur 15 points dans le cadre de l'analyse des offres. Renseignements relatifs au Livret Vert: communaute urbaine Dugrand Nancy - mission développement durable, +33 383918294 - coordination de l'achat: +33 383918323 - mission développement durable, +33 383918294 - courriel: marches@grand-nancy.org Les nouveaux formulaires Dc1 (ancien DC4), DC2 (ancien Dc5) et NOTI 2 (ancien DC7) sont joints au DCE avec leur notice et sont également disponibles sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière CO 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 079-129789 (2012-04-19)
Informations complémentaires (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date limite de soumission: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162310
Se réfère à l'avis: 2012/S 79-129789
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2012/S 098-162310 (2012-05-22)
Avis d'attribution de marché (2012-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO no80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384076
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Lot 1: marché attribué pour d'un montant estimatif de 27 266,41 EUR (TTC), sachant que le marché s'exécutera selon un minimum annuel de 30 000 EUR (TTC) et d'un maximum de 51 000 EUR (TTC). Lot 2:marché attribué pour d'un montant estimatif de 2 162,72 EUR (TTC), sachant que le marché s'exécutera selon un minimum annuel de 4 000 EUR (TTC) et d'un maximum de 15 000 eur (TTC). Lot 3:marché attribué pour d'un montant estimatif de 4 221,34 EUR (TTC) et les remises portées au bordereau des prix unitaires, sachant que le marché s'exécutera à bons de commande selon un minimum annuel de 5 000 EUR (TTC) et d'un maximum annuel de 20 000 EUR (TTC). Annonce nº 189, BOAMP 80 B du 24.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine du Grand Nancy, 54035 Nancy Cedex.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue du 19 Mars 1962
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-22 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue Nacelle-Villabé
Commune postale: Corbeil essonnes Cedex
Code postal: 91813

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-23 📅
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière CO no 38
Code postal: 54035
Source: OJS 2012/S 234-384076 (2012-11-30)
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