Fourniture de papier pour photocopieurs, offset et autres
Conseil général du Val de Marne
Fourniture de papier pour photocopieurs, offset et autres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-26 | Avis de marché |
| 2012-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val de Marne
Adresse postale: hôtel du département - direction de la logistique - service de la commande publique direction
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138076
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Fourniture de papier pour photocopieurs, offset et autres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier de reprographie
Brève description: Papier blanc, couleur et 100 % recyclé.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papiers offset et autres
Brève description:
Numéro de référence: DL-2012-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (50)
2. Lot 1: prix des prestations (40)
3. Lot 1: délais de livraison (10)
4. Lot 2: valeur technique (60)
5. Lot 2: prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. du Conseil général le président
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: direction de la logistique - service de la commande publique
Point de contact: Mme Magalie Vallet
Téléphone: +33 156728795 📞
Fax: +33 156728801 📠
Point de contact: Mme Judith Kalipe
Téléphone: +33 156728724 📞
Adresse postale: direction des finances et des marchés - service des marchés
Point de contact: M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Téléphone: +33 149568760 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-2012-13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 084-138076 (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val de Marne
Adresse postale: hôtel du département - direction de la logistique - service de la commande publique direction
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138076
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de début des prestations est octobre 2012. Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 4 du règlement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique " Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Direction des finances et des marchés-service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)-immeuble Thalès - bureau 148 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil. Le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique "Marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du Code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 avril 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Lot 1: montant minimum annuel: 65 000 EUR HT, montant maximum annuel: 300 000 EUR HT Lot 2: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier de reprographie
Brève description: Papier blanc, couleur et 100 % recyclé.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papiers offset et autres
Brève description:
Papier offset couché blanc mat, blanc satin, blanc brillant, couleurs bristol blanc transparent pour couverture Pvc Carton gris redoublé papier chimique blanc et couleurs papier photo brillant bobines pour copieur et traceur.
Description des options:
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2013. Il sera reconduit par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: DL-2012-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront recevables en application des articles 43,44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP. Pour permettre au Pouvoir adjudicateur d'évaluer se garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2- un formulaire pour chacun des membres du groupement, le cas échéant). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le Pouvoir adjudicateur dans le Règlement de consultation (article 4.1 du Rc). Les Dc1 ET Dc2 sont disponibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr, thème: formulaires, puis marchés publics. Il peuvent également être établis sur papier libre.
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Dépôts et garanties exigés:
Compte-Tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution...).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement se fera par carte d'achat conformément aux dispositions du décret du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat. Le financement du marché sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont révisables dans les conditions fixées au cahier des charges.
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Les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter soit en groupement solidaire, soit en groupement conjoint avec mandataire solidaire. Aussi, si des opérateurs économiques se présentent sous la forme d'un groupement conjoint sans mandataire, ces derniers sont informés que la Collectivité les contraindra d'assurer la transformation nécessaire après attribution du marché, à savoir en groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (50)
2. Lot 1: prix des prestations (40)
3. Lot 1: délais de livraison (10)
4. Lot 2: valeur technique (60)
5. Lot 2: prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. du Conseil général le président
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: direction de la logistique - service de la commande publique
Point de contact: Mme Magalie Vallet
Téléphone: +33 156728795 📞
Fax: +33 156728801 📠
Point de contact: Mme Judith Kalipe
Téléphone: +33 156728724 📞
Adresse postale: direction des finances et des marchés - service des marchés
Point de contact: M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Téléphone: +33 149568760 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-2012-13
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de début des prestations est octobre 2012. Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 4 du règlement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique " Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Direction des finances et des marchés-service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)-immeuble Thalès - bureau 148 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil. Le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique "Marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du Code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 avril 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 084-138076 (2012-04-26)
Avis d'attribution de marché (2012-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département - direction de la logistique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-318447
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138076
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-27 📅
Nom: Inapa France SAS
Adresse postale: Villabé - 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonne Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-28 📅
Nom: Antalis Snc
Adresse postale: 17 avenue de la Porte des Lilas
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2012/S 194-318447 (2012-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département - direction de la logistique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-318447
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138076
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Application de la Directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Lot 1: montant minimum annuel 65 000 EUR(s) HT et montant maximum annuel 300 000 EUR(s) (HT). Lot 2: montant minimum annuel 30 000 EUR(s) HT et montant maximum annuel 150 000 EUR(s) (HT). Chaque marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2013. Il sera reconduit par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
Annonce no356, BOAMP 85 B du 1.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.102012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-27 📅
Nom: Inapa France SAS
Adresse postale: Villabé - 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonne Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-28 📅
Nom: Antalis Snc
Adresse postale: 17 avenue de la Porte des Lilas
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2012/S 194-318447 (2012-10-04)
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