Fourniture de papier pour l'université Claude Bernard Lyon 1
Université Claude Bernard - Lyon 1
Fourniture de papier pour l'UCBL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-30 | Avis de marché |
| 2012-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-30 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 86-141433
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier pour l'UCBL.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de papier blanc
Brève description: Fourniture de papier blanc.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de papier couleur
Brève description: Fourniture de papier couleur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de papier couleur et blanc SRA3
Brève description: Fourniture de papier couleur et blanc SRA3.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12009F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne, Lyon, Oullins, Saint-Genis-Laval, Bourg-en-Bresse, Saint-Étienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. François-Noël Gilly
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: service des marchés - bâtiment Daubié
Mme Isabelle Cremillieu
Téléphone: +33 472447993 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Cécile Boban - Plee
Téléphone: +33 472447961 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_E0yD1XLgYQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12009F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 086-141433 (2012-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en l'application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-30 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 86-141433
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du service des marchés par messagerie électronique ou télécopie. Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
Attention: le service des marchés sera fermé au public le 18.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier pour l'UCBL.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de papier blanc
Brève description: Fourniture de papier blanc.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de papier couleur
Brève description: Fourniture de papier couleur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de papier couleur et blanc SRA3
Brève description: Fourniture de papier couleur et blanc SRA3.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12009F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne, Lyon, Oullins, Saint-Genis-Laval, Bourg-en-Bresse, Saint-Étienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments suivants:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une liste de références détaillées de moins de 5 ans indiquant, notamment la nature de l'opération, le montant, la date et le destinataire.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: budget de l'université. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payés dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. François-Noël Gilly
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: service des marchés - bâtiment Daubié
Mme Isabelle Cremillieu
Téléphone: +33 472447993 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Cécile Boban - Plee
Téléphone: +33 472447961 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_E0yD1XLgYQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12009F
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du service des marchés par messagerie électronique ou télécopie. Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
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Attention: le service des marchés sera fermé au public le 18.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (article R.421-1 du CJA),
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— recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut être également faite.
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Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 086-141433 (2012-04-30)
Avis d'attribution de marché (2012-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd. du 11 Novembre 1918
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341580
Se réfère à l'avis: 2012/S 86-141433
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Viileurbanne, Lyon, Oullins, Saint Genis Laval, Bourg en Bresse, Saint Étienne.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-10 📅
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2012/S 208-341580 (2012-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd. du 11 Novembre 1918
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341580
Se réfère à l'avis: 2012/S 86-141433
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce no490, BOAMP 86 B du 3.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Viileurbanne, Lyon, Oullins, Saint Genis Laval, Bourg en Bresse, Saint Étienne.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-10 📅
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du Code de justice administrative (Cja). Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du Cja). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut être également faite.
Afficher plus
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2012/S 208-341580 (2012-10-24)
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