Fourniture de papier de reprographie et de papier offset

Ville de Nanterre

Fourniture de papier de reprographie et de papier offset. Prestations décomposées en 2 lots traités par marchés séparés (voir détails rubrique "informations sur les lots"). Les candidats pourront présenter des offres pour un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA
• Torraspapel Malmenayde

Qui ?

• Ville de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-11	Avis de marché
2012-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue: Voir rubrique "informations sur les lots".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: service des marchés 88/118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295244 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-153746
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée: euro. Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: 1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre; 2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur; 3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

L'Appel d'offres doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande (art. 77 du code des marchés publics) à un seul opérateur par lot. Valeurs des marchés: voir rubrique "informations sur les lots".

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de papier blanc de reprographie
Brève description:

Fourniture de papier blanc de reprographie. Le marché est à bons de commande (art. 77 du code des marchés publics) et il démarrera à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.

Quantité ou étendue: Montants annuels en euros HT: 55 000 minimum et 110 000 maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de papier offset
Brève description:

Fourniture de papier offset. Le marché est à bons de commande (art. 77 du code des marchés publics) et il ne pourra pas démarrer avant le 24.9.2012. La durée du marché est de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois.

Quantité ou étendue: Montants annuels en euros HT: 15 000 minimum et 35 000 maximum.
Numéro de référence: DFA-AOOE-25-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 92000 Nanterre, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) Le formulaire DC1 - lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement;

B) Le formulaire DC2 - déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes;

C) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent;

D) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

A) Les capacités professionnelles seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.

B) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

B.1) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités;

B.2) production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché;

C) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité technique et professionnelle: Voir section lll.2.2 - capacité économique et financière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Pour le lot n° 1 uniquement: il est prévu une avance dont le versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Application des articles 86 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché; délai global de paiement: 30 jours maximum; avance au taux de 5 % accordée pour le lot remplissant les conditions fixées à l'article 87-l du code. Financement budget ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés
Mme Hébert
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Adresse postale: renseignements techniques: Mme Levansa / service achats (tél. +33 147295920 / fax +33 147295399) renseignements administratifs: Mme Hébert / service marchés (tél. +33 147295244 / fax +33 147295399)
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406, 92014 Nanterre Cedex / ou par fax +33 147295399, adresse pour retrait: tour A, 5ème étage, service des marchés, 130 rue du 8 Mai 1945, 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406, 92014 Nanterre Cedex, adresse pour dépôt: tour A, 5ème étage, service des marchés, 130 rue du 8 Mai 1945, 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-25-12
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée: euro.

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.

Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:

1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre;

2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;

3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du RC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Premier semestre 2016.
Source: OJS 2012/S 093-153746 (2012-05-11)

Avis d'attribution de marché (2012-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: service des marchés 88/118 rue du 8 mai 1945 - BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 220-361610
Se réfère à l'avis: 2012/S 93-153746
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande ayant pour: Lot 1: montant minimum 55 000 EUR HT/an montant maximum: 110 000 EUR HT/an Lot 2: montant minimum: 15 000 EUR HT/an montant maximum: 35 000 EUR HT/an. Annonce n° 345, BOAMP 94 B du 16 mai 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. la qualité du papier - coeff 4
2. le prix - coeff 3
3. le délai de livraison - coeff 2
4. les moyens mis en oeuvre en matière de développement durable - coeff 1

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-05 📅
Nom: Torraspapel Malmenayde
Adresse postale: 15 avenue Galilée
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mme Hébert

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 220-361610 (2012-11-12)

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