Fourniture de papier blanc, de papier spécifique et de grammages divers
Conseil général de Seine Saint Denis
Fourniture de papier blanc, de papier spécifique et de grammages divers lot no 1 papier reprographie A4 et A3; lot no 2 papiers spécifiques et grammages divers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-27 | Avis de marché |
| 2012-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour reprographie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour reprographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: cité administrative no 2 - bâtiment G-H
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Courrier électronique: mdespres@cg93.fr 📧
Téléphone: +33 143939947 📞
Fax: +33 143939541 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138238
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: papier reprographie A4 et A3
Brève description: Papier reprographie A4 et A3.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 💰
1 300 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papiers spécifiques et grammages divers
Brève description: Papiers spécifiques et grammages divers.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
600 000 💰
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 20129300074
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur environnementale (10)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Despres
Mme Marie Agnès Despres
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Seine-Saint-Denis - service de la commande publique
Adresse postale: immeuble Européen 2 - promenade Jean Rostand
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93006
Téléphone: +33 143939207 📞
Fax: +33 143939150 📠
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20129300074
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2012/S 084-138238 (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour reprographie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande pour une durée totale de 4 ans avec les montants suivants:Lot 1: minimum: 650 000,00 EUR HT et maximum: 1 300 000,00 EUR HT;Lot 2: minimum: 300 000,00 EUR HT et maximum: 600 000,00 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour reprographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: cité administrative no 2 - bâtiment G-H
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Courrier électronique: mdespres@cg93.fr 📧
Téléphone: +33 143939947 📞
Fax: +33 143939541 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138238
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marché à bon de commande au sens article 77 code des marchés publics]- le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement à partir de l'adresse https://www.seine-saint-denis.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse- voir RC. L'Offre électronique peut être accompagnée d'un dépôt du support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM ou Clé USB) ou Support papier sous pli scellé portant la mention "Copie de sauvegarde -ne pas ouvrir", avec le nom du candidat, l'intitulé du marché et le no de consultation 20129300074. A défaut, réponse sous pli cacheté sur lequel est indiqué no de consultation 20129300074, intitulé, et mention "Ne pas ouvrir avant le séance". Horaires de dépôt: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (le vendredi 16:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papier blanc, de papier spécifique et de grammages divers lot no 1 papier reprographie A4 et A3; lot no 2 papiers spécifiques et grammages divers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier reprographie A4 et A3
Brève description: Papier reprographie A4 et A3.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 💰
1 300 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papiers spécifiques et grammages divers
Brève description: Papiers spécifiques et grammages divers.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
600 000 💰
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande pour une durée totale de 4 ans avec les montants suivants:
Lot 1: minimum: 650 000,00 EUR HT et maximum: 1 300 000,00 EUR HT;
Lot 2: minimum: 300 000,00 EUR HT et maximum: 600 000,00 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dossier de candidature: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitant (imprimé DC 1); Déclaration du candidat (imprimé DC 2) - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics; - l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise;
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; pour un groupement, les éléments sont fournis par chacun des membres.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement ainsi que le niveau de qualification du personnel pour chacune des 3 dernières années; - les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de 3 ans ou à défaut le descriptif très détaillé des moyens matériels et humains de l'entreprise; - une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Pour le versement de l'avance, le département demande constitution d'une garantie à première demande pour tout le remboursement de l'avance (articles 87 à 90 code des marchés publics).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire - délai global de paiement 30 jours - financement sur ressources propres du département - avance prévue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats pourront candidater sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur environnementale (10)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Despres
Mme Marie Agnès Despres
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Seine-Saint-Denis - service de la commande publique
Adresse postale: immeuble Européen 2 - promenade Jean Rostand
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93006
Téléphone: +33 143939207 📞
Fax: +33 143939150 📠
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20129300074
Informations complémentaires
Accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marché à bon de commande au sens article 77 code des marchés publics]- le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement à partir de l'adresse https://www.seine-saint-denis.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse- voir RC. L'Offre électronique peut être accompagnée d'un dépôt du support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM ou Clé USB) ou Support papier sous pli scellé portant la mention "Copie de sauvegarde -ne pas ouvrir", avec le nom du candidat, l'intitulé du marché et le no de consultation 20129300074. A défaut, réponse sous pli cacheté sur lequel est indiqué no de consultation 20129300074, intitulé, et mention "Ne pas ouvrir avant le séance". Horaires de dépôt: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (le vendredi 16:00).
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2012/S 084-138238 (2012-04-27)
Avis d'attribution de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357161
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138238
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: seine Saint-Denis.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-15 📅
Nom: Inapa france sas
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: Papeteries du perche
Adresse postale: 41 avenue du general Leclerc
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Source: OJS 2012/S 217-357161 (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357161
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138238
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Annonce no577, BOAMP 86 B du 3.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: seine Saint-Denis.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-15 📅
Nom: Inapa france sas
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: Papeteries du perche
Adresse postale: 41 avenue du general Leclerc
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Source: OJS 2012/S 217-357161 (2012-11-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕