Fourniture de papeterie pour le groupement de commandes des hôpitaux lorrains

Centre hospitalier de Remiremont

Fourniture de papeterie pour le groupement de commandes des hôpitaux lorrains (10 établissements adhérents dont le coordonnateur: le Centre hospitalier de Remiremont).
Le présent appel d'offres est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.

Qui ?

• Centre hospitalier de Remiremont

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-14	Avis de marché

Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Quantité ou étendue:

Le marché est composé de 4 lots.La durée du marché est de un an. Le marché pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur, par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Chaque période de reconduction a une durée de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Remiremont
Adresse postale: 1 rue Georges Lang, BP 30161
Code postal: 88200
Commune postale: Remiremont
Contact
Courrier électronique: martha.slaby@ch-remiremont.fr 📧
Téléphone: +33 329234104 📞
Fax: +33 329234001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295999
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat qui en formulera la demande auprès de: Centre hospitalier de Remiremont - services economiques et logistiques - 1 rue Georges Lang- 88200 Remiremont, FRANCE- tél: +33 329234104 - fax: +33 329234001 - courriel: martha.slaby@ch-remiremont.fr. Le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la plateforme achatpublic.com à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com dans "espace entreprises" "accéder à la salle des marchés". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papeterie pour le groupement de commandes des hôpitaux lorrains (10 établissements adhérents dont le coordonnateur: le Centre hospitalier de Remiremont).

Le présent appel d'offres est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier copieur
Brève description: Papier copieur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enveloppes et pochettes
Brève description: Enveloppes et pochettes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pochettes et intercalaires radio
Brève description: Pochettes et intercalaires radio.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: articles de papeterie
Brève description: Articles de papeterie.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est composé de 4 lots.

La durée du marché est de un an. Le marché pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur, par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Chaque période de reconduction a une durée de un an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible sur le site www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat, disponible sur le site www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) rempli.

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement du marché est assuré par les ressources propres de chaque établissement public adhérent au groupement au titre des dépenses de titre III inscrites dans leurs EPRD. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de chaque établissement adhérent pour les exercices considérés.

Le paiement s'effectue par virement administratif.

Il sera fait application des articles 86 et suivants du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat est autorisé à présenter une offre en groupement solidaire ou conjoint.

En cas d'attribution, les candidats ayant soumissionné sous la forme d'un groupement conjoint devront transformer ce groupement en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits au regard des échantillons et des fiches techniques fournis par le candidat (40)
2. Offre de prix (40)
3. Délai de livraison (10)
4. Indicateurs et procédures de suivi et d'évaluation de la mission (5)
5. Critères environnementaux (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Martha Slaby
Mme Isabelle Caillier, directrice

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la plateforme achatpublic.com à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com dans "espace entreprises" "accéder à la salle des marchés".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2012/S 180-295999 (2012-09-14)

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