Fourniture de monographies imprimées et de publications en série sur tous supports

Université Toulouse 1 Sciences sociale

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, comprenant 17 lots. Le présent marché a pour objet la fourniture de monographies (livres) imprimées et de publications en série sur tous supports (imprimé et électronique) éditées en France et à l'étranger, à destination des usagers et des personnels de l'université Toulouse 1 Capitole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dalloz
• EBSCO
• Éditions Francis Lefebvre
• Editions Législatives
• La maison du livre
• Lexis Nexis
• Librairie Deloche
• Librairie des lois
• librairie erasmus Nieuwe Herengracht 123a Posbus 19140 1000 gc amsterdam
• Ombres Blanches
• Wolters Kluwer France

Qui ?

• Université Toulouse 1 Sciences sociale

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-23	Avis de marché
2013-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an. Sauf décision expresse contraire du pouvoir adjudicateur notifiée au plus tard un mois avant l'échéance, il sera tacitement reconduit trois fois pour une durée de 1 an aux mêmes conditions, sans que sa durée totale n'excède quatre ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse 1 Sciences Sociale
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Code postal: 31042
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: francoise.galeazzi@univ-tlse1.fr 📧
Téléphone: +33 561633607 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 207-340264
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1:
Brève description:

Monographies imprimées éditées en France en sciences juridiques (site de Toulouse).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2:
Brève description:

Monographies imprimées éditées en France en sciences politiques, sociales et humaines (site de Toulouse).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3:
Brève description:

Monographies imprimées éditées en France en économie, gestion, informatique et mathématiques (site de Toulouse).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4:
Brève description: Monographies imprimées éditées à l'étranger (sites de Toulouse et Rodez).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5:
Brève description: Monographies imprimées éditées en France (site de Rodez).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6:
Brève description: Monographies imprimées éditées en France ou à l'étranger (site de Montauban).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7:
Brève description:

Publications en série éditées ou diffusées par Wolters Kluwer France, tous supports.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8:
Brève description: Publications en série éditées ou diffusées par Dalloz, tous supports,
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9:
Brève description: Publications en série éditées ou diffusées par Lexisnexis France, tous supports.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10:
Brève description: Publications en série éditées ou diffusées par Lextenso Editions, tous supports.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11:
Brève description:

Publications en série éditées ou diffusées par les Editions Francis Lefebvre, tous supports.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12:
Brève description:

Publications en série éditées ou diffusées par les Editions Législatives, tous supports.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13:
Brève description:

Publications en série éditées ou diffusées par le groupe De Boeck, tous supports.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14:
Brève description:

Publications en série spécialisées éditées en France (sauf publications portées aux lots 7 à 12), tous supports.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15:
Brève description:

Publications en série spécialisées éditées à l'étranger, tous supports (sauf publications portées au lot 13).

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16:
Brève description:

Journaux, revues et magazines d'information générale, édités en France, tous supports.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17:
Brève description:

Journaux, revues et magazines d'information générale, édités à l'étranger, tous supports.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-49
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université Toulouse 1 Capitole, 31042 Toulouse Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de l'établissement public. Les paiements interviendront dans les conditions définies à l'article 98 du code des marchés publics. Le mode de règlement choisi est le règlement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats se présentent seuls ou en groupement. En cas de groupement, le groupement attributaire devra revêtir la forme d'un groupement solidaire en vue de l'exécution du marché.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sire. Bruno
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Toulouse 1 Capitole
Point de contact: service des marchés bureau AR 146
Mme Galeazzi Françoise
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eT-8JVf1EQ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-49

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 70007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir la rubrique "Instance chargée des procédures de recours"
Source: OJS 2012/S 207-340264 (2012-10-23)

Avis d'attribution de marché (2013-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse 1 sciences sociales

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029741
Se réfère à l'avis: 2012/S 207-340264
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Annonce no160, BOAMP 208 B du 26.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 6 :Prestation technique (90)
2. Lots 1 à 6 : Prix (10)
3. Lots 7 à 17 : Prestation techique (80)
4. Lots 7 à 17 : Prix (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-11 📅
Nom: Librairie des lois
Adresse postale: 3 rue des Lois
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Finlande 🇫🇮

2️⃣
Nom: Ombres blanches
Adresse postale: 50 rue Gambetta
Pays: France 🇫🇷

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-18 📅
Nom: librairie erasmus Nieuwe Herengracht 123a Posbus 19140 1000 gc amsterdam

5️⃣
Nom: La maison du livre
Adresse postale: passage des Maçons, BP 707
Commune postale: Rodez Cedex
Code postal: 12007

6️⃣
Nom: Librairie Deloche
Adresse postale: 21 rue de la République
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000

7️⃣
Nom: Wolters Kluwer France
Adresse postale: 1 rue Eugène et Armand Peugeot
Commune postale: Ruel-Malmaison Cedex
Code postal: 92856

8️⃣
Nom: Dalloz
Adresse postale: 31-35 rue Froidevaux
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 76685

9️⃣
Nom: Lexis nexis
Adresse postale: 141 rue de Javel
Commune postale: Paris
Code postal: 75015

1️⃣0️⃣
Nom: Ebsco
Adresse postale: immeuble le Nobel 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183

1️⃣1️⃣
Nom: Editions Francis Lefebvre
Adresse postale: 42 rue de Villiers
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300

1️⃣2️⃣
Nom: Editions legislatives
Adresse postale: 80 avenue de la Marne
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92546

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sire Bruno

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: voir la rubrique "Instance chargée des procédures de recours"
Source: OJS 2013/S 020-029741 (2013-01-25)

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