Fourniture de monographies et matériels d'accompagnement destinés à l'enseignement supérieur et à la recherche, en langues françaises et étrangères, pour le compte de l'Université de La Rochelle

Université de la Rochelle

Achat de monographies et matériels d'accompagnement destinés à l'enseignement supérieur et à la recherche, en langues françaises et étrangères, pour le compte de l'université de La Rochelle. Le marché est alloti comme suit: lot 1: livres de sciences et techniques en langue française (et autres langues si édités, diffusés ou distribués en France). Ce lot inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles ainsi que des formations au brevet de technicien supérieur). Lot 2: livres autres que sciences et techniques en langue française (et autres langues si édités, diffusés ou distribués en France) Ce lot inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles ainsi que des formations au brevet de technicien supérieur). Lot 3: Livres en langues étrangères (en majorité en anglais) autres que chinois, coréen, indonésien, malais, espagnol et portugais. Les livres numériques (format .pdf, EPUB, MP3) ainsi que les livres en chinois, coréen, indonésien, malais, espagnol et portugais, méthodes de langues, normes etc. Ne sont pas concernés par ce marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-04 Avis de marché
2012-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de La Rochelle
Adresse postale: service des marchés publics 23 avenue Albert Einstein Cedex 9
Code postal: 17071
Commune postale: La Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144760
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de monographies et matériels d'accompagnement destinés à l'enseignement supérieur et à la recherche, en langues françaises et étrangères, pour le compte de l'université de La Rochelle. Le marché est alloti comme suit: lot 1: livres de sciences et techniques en langue française (et autres langues si édités, diffusés ou distribués en France). Ce lot inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles ainsi que des formations au brevet de technicien supérieur). Lot 2: livres autres que sciences et techniques en langue française (et autres langues si édités, diffusés ou distribués en France) Ce lot inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles ainsi que des formations au brevet de technicien supérieur). Lot 3: Livres en langues étrangères (en majorité en anglais) autres que chinois, coréen, indonésien, malais, espagnol et portugais. Les livres numériques (format .pdf, EPUB, MP3) ainsi que les livres en chinois, coréen, indonésien, malais, espagnol et portugais, méthodes de langues, normes etc. Ne sont pas concernés par ce marché.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres de sciences et techniques en langue française
Brève description:
Ce lot inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles ainsi que des formations au brevet de technicien supérieur).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres autres que sciences et techniques en langue française
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres en langues étrangères (en majorité en anglais)
Brève description:
Les livres en chinois, coréen, indonésien, malais, espagnol et portugais, ne sont pas concernés par ce marché.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an; il pourra etre reconduit jusqu'à 3 fois, au terme de la première année.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12AOO17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université de La Rochelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Situation économique et financière: Voir DCE.
Capacité technique et professionnelle: Voir DCE.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le mode de règlement est le virement bancaire. L'ordonnateur de la dépense est le président de l'université, ainsi que toute personne ayant reçu délégation à cet effet. Le comptable assignataire de la dépense, est: l'agent comptable de l'université de La Rochelle 23 avenue Albert Einstein 17071 La Rochelle Cedex 9, FRANCE. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financements propres. Le mode de règlement est le virement bancaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président de l'université
Nom: Université de La Rochelle
Téléphone: +33 546459114 📞
Courrier électronique: marches-publics@univ-lr.fr 📧
Fax: +33 546449376 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12AOO17
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: pour le règlement amiable des marchés publics 4 esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 088-144760 (2012-05-04)
Avis d'attribution de marché (2012-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés publics, 23 avenue Albert Einstein Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-334971
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144760
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no220,BOAMP 90 B du 10.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de La Rochelle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique appréciée selon les réponses au mémoire technique (55)
2. Lot 1: délais de livraison, conditions de livraison et de facturation (25)
3. Lot 1: taux de remise (20)
4. Lot 2: valeur technique appréciée selon les réponses au mémoire technique (55)
5. Lot 2: délais de livraison, conditions de livraison et de facturation (25)
6. Lot 2: taux de remise (20)
7. Lot 3: valeur technique appréciée selon les réponses au mémoire technique (60)
8. Lot 3: délais de livraison, conditions de livraison et de facturation (30)
9. Lot 3: taux de remise (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-07 📅
Nom: Gibert Joseph Sas Ediclip
Adresse postale: 7 rue Gambetta
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jeanmichel.richet@gibertjoseph.com 📧

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-12 📅
Nom: Erasmus antiquariaat en Boekhandel B.V
Courrier électronique: erasmus@erasmusbooks.nl 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac Bp541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: pour le règlement amiable des marchés publics 4 Esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 204-334971 (2012-10-18)